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 [IC] Bysance 15 écus pour 0 pts 14/05/1457 (S/S)

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Ladypassion

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Localisation : sans terre ni attache
Date d'inscription : 22/04/2008

MessageSujet: [IC] Bysance 15 écus pour 0 pts 14/05/1457 (S/S)   Jeu 14 Mai 2009, 08:47

Ville de Castelnaudary contre : Bysance
Date : 14/05/1457

Chef d'accusation : Infraction aux caractéristiques
Suspect: Bysance
Casier judicaire : vierge
dossier instruit par : sergent Ladypassion
Victime : comté (employé : XX et XX)
Témoin :
Preuves :

Décret : du 23/04/1457
Spoiler:
 

Du Coutumier : Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 

Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à Bysance le 14/05/1457 à 07 h 45 :
Spoiler:
 

vu en ville le 14 Mai 2009 à 07h36


=> Courrier envoyé à XX le 14/05/1457 à h :
Spoiler:
 

Vu en ville


=> Courrier envoyé à XXX le 14/05/1457 à h pour information :
Spoiler:
 

vu en ville


=> Courrier reçu :
Spoiler:
 

Commentaires :
offres retirées
vu en ville le 14 Mai 2009 à 08h04
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[IC] Bysance 15 écus pour 0 pts 14/05/1457 (S/S)
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