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 [IC] 006051 15 écus pour 0 pts 13/05/1457 (S/S)

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Ladypassion

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Nombre de messages : 3102
Localisation : sans terre ni attache
Date d'inscription : 22/04/2008

MessageSujet: [IC] 006051 15 écus pour 0 pts 13/05/1457 (S/S)   Mer 13 Mai 2009, 08:42

Ville de Castelnaudary contre : 006051
Date : 13/05/1457

Chef d'accusation : Infraction aux caractéristiques
Suspect: 006051
Casier judicaire : vierge
dossier instruit par : sergent Ladypassion
Victime : comté (employé : XXX)
Témoin :
Preuves :

Décret : du 23/04/1457
Spoiler:
 

Du Coutumier : Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 

Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à 006051 le 13/05/1457 à 07 h 40 :
Spoiler:
 

vu en ville le 13 Mai 2009 à 07h28




=> Courrier envoyé à 006051 le 13/05/1457 à 18 h 30 :
Spoiler:
 

Vu en ville le 13 Mai 2009 à 18h22 (embauche prise à 12 h 23)


=> Courrier envoyé à Rainetteland le 13/05/1457 à h pour information :
Spoiler:
 

vu en ville le 13 Mai 2009 à 12h38


=> Courrier reçu :
Spoiler:
 

Commentaires :
1° avertissement
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[IC] 006051 15 écus pour 0 pts 13/05/1457 (S/S)
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