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 [IC] Raphael83 21 écus pour 0 pts 12/05/1457 (S/S)

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Ladypassion

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Localisation : sans terre ni attache
Date d'inscription : 22/04/2008

MessageSujet: [IC] Raphael83 21 écus pour 0 pts 12/05/1457 (S/S)   Mar 12 Mai 2009, 08:45

Ville de Castelnaudary contre : Raphael83
Date : 12/05/1457

Chef d'accusation : Infraction aux caractéristiqes
Suspect: Raphael83
Casier judicaire : vierge
dossier instruit par : sergent Ladypassion
Victime : comté (employé : Eure22 ou Gauvin1)
Témoin :
Preuves :

Décret : du 23/04/1457
Spoiler:
 

Du Coutumier : Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 

Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à Raphael83 le 12/05/1457 à 07 h 43 :
Spoiler:
 

vu en ville le 12 Mai 2009 à 07h20



=> Courrier envoyé à Raphael83 le 12/05/1457 à 07 h 49 :
Spoiler:
 

Vu en ville



=> Courrier envoyé à Gauvin1 et Eure22 le 12/05/1457 à 07 h 50 pour information :
Spoiler:
 

vu en ville le 12 Mai 2009 à 07h25

Spoiler:
 

vu en ville le 12 Mai 2009 à 07h48

=> Courrier reçu :
Spoiler:
 

Commentaires :
classé S/S 1° avertissement
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[IC] Raphael83 21 écus pour 0 pts 12/05/1457 (S/S)
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