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 [IC] Quent64400 15 écus pour 0 pts 09/05/1457 (S/S)

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Ladypassion

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Localisation : sans terre ni attache
Date d'inscription : 22/04/2008

MessageSujet: [IC] Quent64400 15 écus pour 0 pts 09/05/1457 (S/S)   Dim 10 Mai 2009, 12:19

Ville de Castelnaudary contre : Quent64400
Date : 09/05/1457

Chef d'accusation : Infraction aux caractéristiques
Suspect: Quent64400
Casier judicaire : vierge
dossier instruit par : sergent Ladypassion
Victime : comté (employé : aucun)
Témoin :
Preuves :

Décret : du 23/04/1457
Spoiler:
 

Du Coutumier : Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 

Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à Quent64400 le 09/05/1457 à 15 h 21 :
Spoiler:
 

vu en ville le 09 Mai 2009 à 20h35


=> Courrier reçu :
Spoiler:
 

Commentaires :
offre rectifiée. affaire classée
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[IC] Quent64400 15 écus pour 0 pts 09/05/1457 (S/S)
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