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 [IC] Zedd 16 écus pour 0 pts 09/05/1457 (S/S)

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Ladypassion

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Nombre de messages : 3102
Localisation : sans terre ni attache
Date d'inscription : 22/04/2008

MessageSujet: [IC] Zedd 16 écus pour 0 pts 09/05/1457 (S/S)   Sam 09 Mai 2009, 12:54

Ville de Castelnaudary contre : Zedd
Date : 09/05/1457

Chef d'accusation : Infractions aux caractéristiques
Suspect: Zedd
Casier judicaire : vierge
dossier instruit par : sergent Ladypassion
Victime : comté (employé : Nabet)
Témoin :
Preuves :

Décret : du 22/04/1457
Spoiler:
 

Du Coutumier : Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 

Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à Zedd le 09/05/1457 à 11 h 17 :
Spoiler:
 

vu en ville le 09 Mai 2009 à 11h07

=> Courrier envoyé à Zedd le 09/05/1457 à 11 h 45 :
Spoiler:
 

Vu en ville le 09 Mai 2009 à 11h07


=> Courrier envoyé à Nabet le 09/05/1457 à 11 h 50 pour information :
Spoiler:
 

vu en ville le le 09 Mai 2009 à 11h08


=> Courrier reçu :
Spoiler:
 

Commentaires :
Like a Star @ heaven contrevenant : il ne s'est pas montré entre le moment où j'ai vu l'annonce et le moment où il a trouvé un employé. Affaire classée sans suite mais avec avertissement. la prochaine ce sera l'amende
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[IC] Zedd 16 écus pour 0 pts 09/05/1457 (S/S)
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