chartes exemples types

Citation :

Charte d’octroi de Privilège valant patente d’anoblissement

Délivrée à Monseigneur Hardouin, premier évêque de Toulouse.


Par la présente,

Nous, Natale Adriano DARIO D’IBELIN, Cinquième Coms de Toulouse, par la Grâce de Sa Majesté Lévan le troisième, par la volonté des Toulousains, et pour la Gloyre du Très Haut ;

Elevons Monseigneur Hardouin au titre de Seigneur sur nos terres, et lui confions, ainsi qu’à ses successeurs, le fief d’Avignonet.

Que par là-même le Seigneur d’Avignonet nous prêtera allégeance à nous ainsi qu’à nos successeurs à chaque renouvellement du mandat des Coms de Toulouse.
Que Monseigneur, appartenant à la Sainte-Eglise-Aristotélicienne est dispensé du service armé, mais se doit de porter bien haut les valeurs de la noblesse toulousaine, conformément aux règles de la noblesse de France.
Que Monseigneur à droit de siège au sein de l’assemblée de la noblesse toulousaine.

Précisons également :
Que s’il advenait que Monseigneur quitte sa charge d’évêque de Toulouse, il perdrait dès lors son titre et son fief au profit de son successeur à cette fonction.
Que la présente Charte sera alors reconduite et reformulée de manière à préciser nommément le nom du nouveau seigneur d’Avignonet, le jour même de l’anoblissement.


Qu’afin que nul ne puisse contester nos dires nous y apposons notre scel.

Fait le douzième jour du mois de mai mille quatre cent cinquante sept, en Toulouse, par nous, Natale Adriano Dario D’Ibelin, Cinquième Coms de Toulouse.

Virtus Unita Fortior

Citation :

Charte d’octroi de Privilège valant patente d’anoblissement

Délivrée à Monseigneur Zoélie, évêque de Rodez.


Par la présente,

Nous, Natale Adriano DARIO D’IBELIN, Cinquième Coms de Toulouse, par la Grâce de Sa Majesté Lévan le troisième, par la volonté des Toulousains, et pour la Gloyre du Très Haut ;

Elevons Monseigneur Zoélie au titre de Dame sur nos terres, et lui confions, ainsi qu’à ses successeurs, le fief de Réalmont.

Que par là-même la Dame de Réalmont nous prêtera allégeance à nous ainsi qu’à nos successeurs à chaque renouvellement du mandat des Coms de Toulouse.
Que Monseigneur, appartenant à la Sainte-Eglise-Aristotélicienne est dispensé du service armé, mais se doit de porter bien haut les valeurs de la noblesse toulousaine, conformément aux règles de la noblesse de France.
Que Monseigneur à droit de siège au sein de l’assemblée de la noblesse toulousaine.

Précisons également :
Que s’il advenait que Monseigneur quitte sa charge d’évêque de Rodez, il perdrait dès lors son titre et son fief au profit de son successeur à cette fonction.
Que la présente Charte sera alors reconduite et reformulée de manière à préciser nommément le nom du nouveau seigneur de Réalmont, le jour même de l’anoblissement.


Qu’afin que nul ne puisse contester nos dires nous y apposons notre scel.

Fait le douzième jour du mois de mai mille quatre cent cinquante sept, en Toulouse, par nous, Natale Adriano Dario D’Ibelin, Cinquième Coms de Toulouse.

Virtus Unita Fortior

Citation :

Charte d’octroi de Privilège concédée à la communauté spinoziste de Toulouse

Par la présente,

Nous, Natale Adriano DARIO D’IBELIN, Cinquième Coms de Toulouse, par la Grâce de Sa Majesté Lévan le troisième, par la volonté des Toulousains, et pour la Gloyre du Très Haut ;

Que la communauté spinoziste dispose d’un quartier sis en la Bonne Ville de Toulouse (3 rues et une place), capitale de notre Comté.

Que ladite communauté spinoziste ne pourra être représentée que par la Grande Ecole-Havre Spinoza (GEHS) du Royaume de France et du SERG de langue françoise reconnue officiellement par sa Majesté Lévan le Troisième à travers son grand office dict de la Maison Ecclésiastique du Roy de France.

Que ce quartier ne saurait constituer en aucun cas une enclave et que les autres Toulousains, croyants ou non, disposerons de toute leurs prérogatives en ces même lieux et que notre police et notre justice y tiendront également toute sa place et que nul ne saurait s’y soustraire de quelconque façon.

Que les deux représentants spinozistes légitimes auprès du Conseil de Tolosa et auprès de tous les grands services comtaux seront l'Admor de Tolosa et le Tzadik de Tolosa désignés expressement par le Synedrion de la GEHS. Ils devront être présents lors de l'investiture du Coms et l'un des deux devra preter serment de loyauté au nom de toute la communauté spinoziste.

Que la GEHS est franche de gestion et libre de décision pour toute la communauté spinoziste de langue françoise, institution représentante au sein de l'Union Spinoza européenne, et qu'elle sera sous protection des Coms de Tolosa à charge que ses spinozistes, Admors et Tzadiks, seront vigilants au sein de l'armée de Tolosa.



Qu’afin que nul ne puisse contester nos dires nous y apposons notre scel.

Fait le douzième jour du mois de mai mille quatre cent cinquante sept, en Toulouse, par nous, Natale Adriano Dario D’Ibelin, Cinquième Coms de Toulouse.

Virtus Unita Fortior

un ptit up

Attention là, j'ai des modifs à proposer

Moi aussi.

Merci de rajouter rajouter ceci :

Citation :

art 31.2. Tout manquement au devoir d'aide armée est passible de
poursuites pour trahison devant la Cour du Comté de Toulouse ainsi que
de sanctions héraldiques, à l'exception des cas suivants:

* retraite spirituelle
*
noble se trouvant hors du Comté, et dans l'impossibilité matérielle
dûment signifiée soit d'être présent à temps, soit de mander des gens,
escuyers ou poursuivants en son nom.
* noble ayant des charges
religieuses lui empêchant de porter les armes et dans l'impossibilité
dûment signifiée de mander des gens, escuyers ou poursuivants en son
nom.

En devenant noble toulousain, ils ont les mêmes obligations et devoirs.

et d'insister sur les points suivants car le fait d'appartenir à l'assemblée de la noblesse toulousaine ne doit pas leur faire oublier :

Citation :

Alinéa 1 :
Les institutions des cultes tolérés ne peuvent en aucun cas
constituer un contre pouvoir concurrent des institutions politiques élues du
Comté de Tolosa et sont astreints à une obligation de réserve.

Alinéa 2 : Cette obligation de réserve consiste :

• A ne pas faire prévaloir les intérêts de l'institution de son culte sur
  l'intérêt général comtal prenant en compte toute la population toulousaine dans sa diversité.
  
• 
  A ne jamais insulter ou blasphémer publiquement (gargote, halle,
  château ou autres lieux institutionnels) un autre culte ou la religion
  officielle du Comté de Tolosa.
  
• A ne pas chercher à
  convertir à son culte hors des lieux prévus à cet effet dans le
  chapitre IV de cette présente loi, sauf exception prévu à l'article 3
  de cette présente loi.