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 Ordre Raymondin

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Natale

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Date d'inscription : 22/04/2008

MessageSujet: Ordre Raymondin   Mer 06 Mai 2009, 16:02

Citation :
Citation :
Nous, LeGueux d'Alanha, dich Montjoie, Roy d’Armes de France,
Nous, Kirah du Breuil, Grand Ecuyer de France,

A tous que la présente liront ou entendront,

Adissiatz !

Par la dite présente, faisons savoir :

Qu'au vu des règles et coutumes héraldiques en vigueur, après consultation du collège héraldique

Validons la création de l'Ordre Raymondin en Toulouse telle que proposée dans le texte ci-joint.

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel,

Siaga Atal.

Fach lo cinquen de mai de de l'an MCDLVII en la gleisòla de sant Antòni lo pichòt
Fait le cinquième de mai de l'an MCDLVI en la chapelle de Saint Antoine le Petit.




Citation :
Ordre Raymondin

Article 1 :
L'Ordre Raymondin, Ordre de mérite du Comté de Toulouse est créé afin de récompenser, pour leur dévouement ou leurs hauts faits, les femmes et les hommes ayant servi le Comté de Toulouse et y vivant lors de leur nomination.

Article 2 : L'Ordre comporte 3 grades hiérarchiques non anoblissants :

- Celui d'Officier, octroyé aux citoyens ou aux fonctionnaires du Comté de Toulouse qui se seront distingués dans les domaines administratifs, judiciaires, économiques, diplomatiques, militaires ou festifs.

- Celui de Commandeur, décerné aux citoyens, aux fonctionnaires ou aux militaires du Comté de Toulouse qui auront participé au rayonnement du Comté au-delà de nos frontières, ou qui auront enchaîné de multiples responsabilités avec succès dans
les domaines cités précédemment.

- Celui de Grand Croix, destiné à honorer les plus méritants d'entre les citoyens, fonctionnaires ou militaires du Comté de Toulouse, ceux qui, par leurs actions et leur engagement, auront contribué à la grandeur de notre Comté et sa pérennité. Les récipiendaires de la Grand Croix, s'ils ne sont pas membres de la Compagnie d'Ordonnance du Comté de Toulouse, seront automatiquement versés au corps des Vigilants.

Une personne plusieurs fois décorée ne porte que le plus haut grade et les décorations correspondantes.

Article 3 :

L'Ordre Raymondin aura pour symbole la croix occitane, avec les lettres TLSA pour TOLOSA enchâssées dans les bras de la croix.

Officier



Commandeur
ou

Grand Croix
ou ou


Le port de la décoration, en médaille ou en collier, est obligatoire.


Article 4: Des attributions

Les demandes d'attribution peuvent être faites par tout conseiller comtal en exercice, par le Chancelier et par les titulaires de la Grand Croix.
Ces demandes sont à déposer au Conseil Comtal, ou à transmettre au Coms par missive.
La Grand Croix ne peut être attribuée qu'à un Officier ou Commandeur.


Article 5 :

Chaque demande sera acceptée ou refusée par le Coms qui attribuera alors la distinction après un vote du conseil.

Toute nomination sera notifiée avec indication les actes du bénéficiaire, la ou les personnes (nom et fonction) demandant cette nomination et le Coms en exercice.

Le Coms légitimement élu et dont l'allégeance a été acceptée par le Roy, ou à défaut un Régent légitimement validé et dont l'allégeance a été acceptée par le Roy, peut nommer et déchoir un membre de l'Ordre Raymondin après un vote du conseil.


Article 6 :

Toute personne arborant la Médaille, le Collier ou la Grand Croix de l'Ordre Raymondin, non dûment attribué, sera poursuivie pour usurpation de titre.

Les distinctions de l'Ordre Raymondin sont nominatives et ne sont pas transmissibles aux descendants, ni aux ascendants du détenteur.


Article 7 :
Le décoré peut être déchu de sa décoration s'il est reconnu coupable de:
- Crime contre le Roy ou la France;
- Haute trahison contre le Coms et les représentants légitimement élus du Comté de Toulouse.
- Trahison contre le Coms et les représentants légitimement élus du Comté de Toulouse.
- Diffamation publique envers un membre de l’Ordre;
- Refus de porter la médaille.

Le décoré doit se montrer exemplaire, notamment sur un plan juridique. Le retrait de la médaille dans ce cas là est laissé à l'appréciation du Coms et de son Conseil Comtal.

La radiation sera prononcée par le Coms en exercice après avis des membres de l’Ordre.


Article 8 :

Le Héraut de Toulouse, ou à défaut, le Poursuivant d'Armes, est responsable de la tenue des registres des membres de l'Ordre Raymondin. Il archive également les détails des nominations.

le texte, après vote du conseil comtal, devra être validé par la Hérauderie avant de pouvoir entrer en application
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