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 [esclavagisme] Telesphore offre a 16 écus 26/04/1457 (A)

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Ladypassion

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Nombre de messages : 3102
Localisation : sans terre ni attache
Date d'inscription : 22/04/2008

MessageSujet: [esclavagisme] Telesphore offre a 16 écus 26/04/1457 (A)   Dim 26 Avr 2009, 12:48

Ville de Castelnaudary contre : Telesphore
Date : 26/04//1457

Chef d'accusation : Esclavagisme
Suspect: Telesphore
Casier judicaire : vierge
dossier instruit par : sergent Ladypassion
Victime : Alphonsyne
Témoin :
Preuves :

Décret : du 22/04/1457
Spoiler:
 

Du Coutumier : Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 

Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à Telesphore le 26/04/1457 10 h 20 :
Spoiler:
 

vu en ville le 26 Avril 2009 à 07h50


=> Courrier envoyé à Telesphore le 26/04/1457 à 11 h 40 :
Spoiler:
 

Vu en ville le 25 Avril 2009 à 13h37


=> Courrier envoyé à Alphonsyne le 26/04/1457 à 11 h 45 :
Spoiler:
 

Vu en ville le 26 Avril 2009 à 11h14



=> Courrier envoyé à Alphonsyne le 27/04/1457 à 16 h 55 :
Spoiler:
 

Vu en ville le 26 Avril 2009 à 11h14 (retraite spirituelle)


=> Courrier reçu :
Spoiler:
 

Commentaires :
Like a Star @ heaven contrevenant :
affaire classée, réglée à l'amiable


Like a Star @ heaven victime :
dédommagement effectué
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