AccueilFAQS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 [esclavagisme]Chapacan 15 écus pour 14 pts / 20/04/1457 (A)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Ladypassion

avatar

Nombre de messages : 3102
Localisation : sans terre ni attache
Date d'inscription : 22/04/2008

MessageSujet: [esclavagisme]Chapacan 15 écus pour 14 pts / 20/04/1457 (A)   Lun 20 Avr 2009, 22:12

Ville de Castelnaudary contre : Chapacan
Date : 19/04//1457

Chef d'accusation : Esclavagisme
Suspect: Chapacan
Casier judicaire : E le 18/11/1456 embauche à 18 écus p 19f S/S Offre rectifiée
dossier instruit par : sergent Ladypassion
Victime : Escaflown
Témoin :
Preuves :

Décret : Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire :
Spoiler:
 

Du Coutumier : Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 

Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à Chapacan le 20/04/1457 18 h 05 :
Spoiler:
 

vu en ville le 20 Avril 2009 à 17h48


=> Courrier envoyé à Chapacan le 20/04/1457 à 21 h 05 :
Spoiler:
 

Vu en ville le 20 Avril 2009 à 17h48


=> Courrier envoyé à Escaflown le 20/04/1457 à 21 h 10 :
Spoiler:
 

Vu en ville le 19 Avril 2009 à 22h28


=> Courrier envoyé à Escaflown le 21/04/1457 à 08 h 28 :
Spoiler:
 

Vu en ville le 20 Avril 2009 à 20h12

=> Courrier reçu :
Spoiler:
 

Commentaires :
Like a Star @ heaven contrevenant :
Affaire classée. Réglée à l'amiable


Like a Star @ heaven victime :
affaire réglée
Revenir en haut Aller en bas
 
[esclavagisme]Chapacan 15 écus pour 14 pts / 20/04/1457 (A)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Red_power999 - 31 janvier 1457 - C - Esclavagisme
» Abonnement Xbox Live : 13 mois pour 30 €
» Quelle PSP choisir... pour Monster Hunter bien sûr!!
» Fin de l'association UDE/Ankama pour Wakfu TCG
» CaC pour bi-élément feu/terre

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: Castèl Narbonés - Château Narbonnais :: Torre Ramond - Tour raimondine :: Departament de la Seguretat - Département de la Sûreté :: Ofici de la Bailiá - Office de la Prévôté :: Barri de Castelnou d'Arri - Quartier de Castelnaudary :: Archives du barri de Castelnaudary-
Sauter vers: