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 modèle de courriers

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castelreng

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Nombre de messages : 1527
Date d'inscription : 23/04/2008

MessageSujet: Re: modèle de courriers   Mer 11 Juin 2008, 16:16

Courrier pour une offre en dessous des salaires en vigueur


Offre avant embauche :

Citation :
Messire ou Dame xxxx

Permettez que je me présente : XXX, Lieutenant/ou/Brigadier de la maréchaussée de Castelnaudary.

Je vous envoie ce courrier afin de vous signaler que votre offre d'emploi est en dessous du salaire minimum selon le décret comtal.

Je vous demande donc de bien vouloir annuler votre offre et de la remettre selon la grille salariale en vigueur depuis le 23 avril 1456.
Pour annuler une offre d'emploi :
=> A gauche, cliquer sur "chez moi"
=> Cliquer sur "Votre propriété"
=> A droite, cliquer sur "Vos offres d'emploi"
=> Cliquer sur "annuler"


Ce décret est visible sur le panneau d'information de la mairie, ainsi qu'ici http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=loi-show&idloi=25

Je vous cite néanmoins ce décret :

Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire :
A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application d'une grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.

Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence

Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.

Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.

Cordialement,
XXX, Lieutenant /ou/ Brigadier de la maréchaussée de Castelnaudary



Autre version :

Citation :
Bonjorn Dona / Monseuh,



Permettez moi tout d'abord de me présenter : XX , XX de XX.

Je constate que vous avez mis une offre d'emploi en dessous du salaire minimum. Cela est peut-être dû à une petite erreur d'inattention.

C'est pour cela que je vous demande de bien vouloir annuler cette offre et la remettre avec le salaire légal en suivant la grille des salaires en vigueur :
PS : Pour annuler une offre d'emploi :
=> A gauche, cliquer sur "chez moi"
=> Cliquer sur "Votre propriété"
=> A droite, cliquer sur "Vos offres d'emploi"
=> Cliquer sur "annuler"

Vous trouverez ci après la grille salariale en vigueur dans le comté de Tolosa.
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence

Ce décret est visible sur le panneau d'information de la mairie, ainsi qu'ici http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=loi-show&idloi=25

Bien à vous.
XX, XX de XX.


Courrier pour embauche faite (1ère infraction)

Citation :
Messire ou Dame xxxx

Je constate que vous avez embauché Messire / Dame XXX en dessous du salaire minimum de XX écus pour XX caractéristiques.
Pour rappel, la grille des salaires en vigueur à Castelnaudary est la suivante

Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Pour information, ce décret se trouve affiché sur le panneau d’affichage de la mairie ainsi qu'ici http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=loi-show&idloi=25

Je vous cite néanmoins ce décret :

Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire :
"A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application d'un
grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.


Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme."

Comme c'est la 1ère fois que vous commettez un délit d'esclavagisme, je vous demande juste de bien vouloir dédommager Dona / Monseuh en lui remboursant les XX écus que vous lui devez.
La maréchaussée servira d'intermédiaire. Je vous demande donc d'acheter le bois mis à XXX écus ( 4.25 de bois XX écus dus) et de la remettre en vente au prix de 4.25 écus.
Je ferais l'opération inverse avec Dame/Sieur XXX

Cordialement, XXX Lieutenant/ ou/ Brigadier de la maréchaussée de Castelnaudary.



Citation :
Dona

Vous n'avez pas retirer votre offre d'emploi de 17 écus pour 10 caractéristiques, en dessous du salaire minimum, comme je vous l'avais demandé dans mon précédent courrier.

Comme c'est la 1ère fois que vous commettez un délit d'esclavagisme, je vous demande juste de bien vouloir dédommager Dona en lui remboursant les 1 écus que vous lui devez.
Pour rappel :

=> Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire :
A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire
s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.

Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
- Mine : 15 écus
- Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
- Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
- Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
- Milice : 15 écus
- Armée : 18 écus

Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.

Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.

=> Coutumier :
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus.

La Maréchaussée servira d'intermédiaire à ce dédommagement.

En cas d'accord de votre part, faites-moi savoir quand vous serez disponible pour la transaction de dédommagement et je vous expliquerai la marche à suivre.

Bien à vous.
XX, XX de XX


Courrier pour embauche faite (2ème infraction)
Citation :

Messire ou Dame xxxx

Je me présente : XX , Lieutenant / Brigadier de la maréchaussée de XX.

Je constate que vous avez embauché Messire / Dame XXX en dessous du salaire minimum de XX écus pour XX caractéristiques.

C'est la 2nde fois que vous commettez un délit d'esclavagisme, je vous demande donc de dédommager Dona / Monseuh en lui remboursant les XX écus que vous lui devez et de vous acquitter de l'amende forfaitaire de 5 écus.
La maréchaussée servira d'intermédiaire. Je vous demande donc d'acheter le bois mis à XXX écus ( 4.25 de bois XX écus dus 5 écus d'amende) et de la remettre en vente au prix de 4.25 écus.
Je ferais l'opération inverse avec Dame/Sieur XXX

Cordialement, XXX Lieutenant/ ou/ Brigadier de la maréchaussée de xxx.

.

Courrier à l'employé lésé :

Citation :
Bonjorn Dona / Monseuh XXX,

Tous mes respects,

Permettez moi tout d'abord de me présenter : XX, XX de XX.

Vous venez d'accepter une offre d'emploi de Dona / Monseuh XX de XX écus pour XX point caractéristiques. C'est en dessous du salaire minimum.

Pour rappel, la grille des salaires en vigueur est la suivante :
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Dona / Monseuh XX doit vous rembourser les XX écus qu'il vous doit.

La Maréchaussée servira d'intermédiaire à ce dédommagement.

En cas d'accord de votre part, faites-moi savoir quand vous serez disponible pour la transaction de dédommagement et je vous expliquerai la marche à suivre.

Le décret sur la grille des salaires se trouve affiché sur le panneau d’affichage de la mairie ainsi qu'ici http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=loi-show&idloi=25

Je vous cite néanmoins ce décret :

Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit:
A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'une grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire
s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.

=> Coutumier :
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus

Bien à vous,
XX.


Courrier pour les cas d'escroqueries suite aux divers décrets de la ville



Citation :
Damoiselle Messire xxxxx

Je me présente XXX , Lieutenant/Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary .
Il apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez un
XXX à XXX écus.Je vous rappelle qu'il existe un décret que vous pouvez
consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum aux
annonce de la mairie.

Je vous rappelle le décret concernant les prix à respecter :

( mettre le décret en question )

Je vous demande donc de racheter que je remets en vente au même pris xx.xx sur le marché, et d'annuler la vente des autres.
Pour ce faire aller marché >onglet ordre d'achats et ventes> annuler.

Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction.
Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement,
XXX Lieutenant/ Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary

ou

courrier pour les cas de vente de marchandises interdites ( fer, fruit, bois)


Citation :
Messire, Dame

Je me me présente, xxx , Lieutenant de la maréchaussée
de Castelnaudary. Il apparaît aux services de la maréchaussée que vous
vendez xxx à xxx écus.Nous vous rappelons qu'il existe un décret applicable ce jour, que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur la halle aus annonces de la mairie .

( ajouter l'article en question )


En conséquence de quoi vous voudrez bien racheter xxxx que vous avez mis en vente sur le marché.

Vous pourrez les revendre une fois que vous en aurez fait la demande au
maire. Je vous laisse un délai de 48 h 00 à compter de la date d'envoi pour régulariser votre situation.
Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement, Lieutenant/Sergent XXX

Pour le cas où un autre reprendrait vos marchandises

Citation :
Dame, Messire XXX

Je me présente : XXX, Lieutenant/Sergent de Castelnaudary.

Je vois sur les registres de vente que vous venez de m'acheter xxx à xxx écus.
Cette marchandise était destinée à une autre personne dans le cadre d'une transaction avec la maréchaussée.

Afin de permettre à la-dite personne de régulariser sa situation à
l'amiable, je vous demande de remettre cette marchandise sur le marché,
au prix auquel où vous l'avez acheté.

Je vous en remercie par avance.

Bien à vous,

XXX, Lieutenant/Sergent de Castelnaudary
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Saradhinatra

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Nombre de messages : 1591
Date d'inscription : 25/04/2008

MessageSujet: Re: modèle de courriers   Mer 23 Juil 2008, 20:15

Courrier type pour les achats effectué par un étranger, non autorisé par la municipalité

Citation :
Bonjorn Messire XXX,



Je me présente XXX, Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary.

Il semblerait que vous avez acheté (XXX marchandise) à (XXX vendeur), sur le marché de Castelnaudary. Votre nom ne figure pas parmi les personnes autorisées par la mairie pour une telle transaction.

Puis-je vous rappeler que vous avez été informé à votre arrivée de notre belle ville par un courrier de notre chef douanier, (SieurXXX), des décrets
et arrêtés en vigueur.
Citation :
Pour rappel :
Arrêté municipal n°1
Article 5 :
Toute
personne étrangère à la ville de Castelnaudary voulant vendre ou
acheter sur le marché de Castelnaudary devra en demander l'autorisation
au maire ou à son commissaire au commerce et attendre sa réponse avant
de faire toutes opérations commerciales, elle pourra toute fois acheter
de la nourriture pour un ou deux jours.
Une personne représentant le
Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à cette
restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au maire ou à son
commissaire au commerce par l'intermédiaire d'un message en halle.
Validé par le Conseil et entré en vigueur le 3 juillet 1456


Je vous demande de de bien vouloir remettre ces marchandises sur notre marché de Castelnaudary.
Sans réponse de votre part sous 24 heures, je serais dans l'obligation de porter plainte contre vous.

Bien à vous.

Sergent XXX



Dernière édition par Saradhinatra le Ven 19 Sep 2008, 00:37, édité 2 fois
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Saradhinatra

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Nombre de messages : 1591
Date d'inscription : 25/04/2008

MessageSujet: Re: modèle de courriers   Ven 19 Sep 2008, 00:36

Courrier pour récidiviste :


Citation :
Bonjorn Messire/ Dame

Mes salutations.

Je me présente : XX, sergent de la maréchaussée de Castelnaudary.

Le 19 juin 1456, vous avez mis en vente 7 sacs de blés à 13.85 écus. Je
vous en ai acheté 3 suite à un contrôle sur le marché. Je vous signale
que ce n'est pas la 1ère fois que vous ne respectez pas la grille des
prix maximum.
Pour rappel :

Arrêté municipal ....(a chercher)

Comme c'est de la récidive, je suis au regret de vous informer que vous ne bénéficiez plus de la possibilité d'un règlement à l'amiable. Une plainte sera déposée contre vous, ce jour, auprès du procureur.
Je vous demande de retirer les 4 sacs de blé à 13.85 écus qui restent sur le marché pour ne pas alourdir votre infraction.

Bien à vous,

XX, de Castelnaudary

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