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| Sujet: [Escroquerie] Govin/vente illégale / 13/07/1456 (S/S) Dim 20 Juil 2008, 22:04 | |
| Ville de Castelnaudary contre : GovinDate : 13-07-1456 Chef d'accusation : Escroquerie - Vente non autorisée pour un étranger Suspect: GovinCasier judicaire : RAS Responsable de la plainte : Victime : Témoin : Normandie Preuves : 13-07-2008 09:40 : Vous avez vendu à Govin 2 couteaux pour 15,00 écus. [img=https://2img.net/r/ihimizer/img504/7032/ventes3kd9.th.gif]Décret : - Spoiler:
Arrêté municipal n°1 :
Article 5 : Toute personne étrangère à la ville de Castelnaudary voulant vendre ou acheter sur le marché de Castelnaudary devra en demander l'autorisation au maire ou à son commissaire au commerce et attendre sa réponse avant de faire toutes opérations commerciales, elle pourra toute fois acheter de la nourriture pour un ou deux jours. Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au maire ou à son commissaire au commerce par l'intermédiaire d'un message en halle.
Modifié et validé par le Conseil le 3 juillet 1456 Suivi du dossier : => Courrier envoyé à Govin le 20/07/1456 à 10:05 - Spoiler:
Bonjorn Messire Govin,
Mes salutations.
Permettez que je me présente : Nowan, Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary.
Il semblerait que vous avez acheté deux couteaux à Sieur Normandie, forgeron, sur le marché de Castelnaudary. Votre nom ne figure pas parmi les personnes autorisées par la mairie pour une telle transaction.
Puis-je vous rappeler que vous avez été informé à votre arrivée de notre belle ville par un courrier de notre chef douanier, Sieur Jgotheboss, des décrets et arrêtés en vigueur ?
Je vous demande de de bien vouloir remettre ces marchandises sur notre marché de Castelnaudarys. Sans réponse de votre part sous 24 heures, je serais dans l'obligation de porter plainte contre vous.
Bien à vous.
Sergent Nowan
Pour rappel : Arrêté municipal n°1 Article 5 : Toute personne étrangère à la ville de Castelnaudary voulant vendre ou acheter sur le marché de Castelnaudary devra en demander l'autorisation au maire ou à son commissaire au commerce et attendre sa réponse avant de faire toutes opérations commerciales, elle pourra toute fois acheter de la nourriture pour un ou deux jours. Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au maire ou à son commissaire au commerce par l'intermédiaire d'un message en halle. Validé par le Conseil et entré en vigueur le 3 juillet 1456
Vu en ville le : => Courrier reçu :le 20/07/1456 à 10:45 - Spoiler:
Bonjour,
Je suis désolé mais je suis parti de Castelnaudary voila plus d'une semaine. En ce qui concerne le courrier de Jgotheboss, je l'ai recu apres mon achat. De plus, des que j'ai effectué ma transaction je suis parti directement. Je ne faisais que passer à Castel. si j'avais été encore en ville j'aurais bien evidement rendu la marchandise. De meme que si le proprietaire m'avait envoyé un courrier des la transaction effectuée j'aurais pu aviser. Malheureusement, il n'en rien était. Cela fait maintenant une semaine que l'achat a été effectué.
Encore désolée, Govin Commentaires : [Edit] Dossier pris en charge par Nowan [/Edit]
Edit Castelreng : Par son courrier il nous prouve sa bonne foi, il ne se trouve plus ici, on va quand meme pas lui demander de revenir pour deux couteaux, donc, je considère que cette affaire est classée. |
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