[Escroquerie] Horlf 06/07/1456 (Proc)

Messire Horlf,

Permettez-moi tout d’abord de me présenter: Lilou de Yenne, Sergent de la maréchaussée d’Albi en intérim à la maréchaussée de Castelnaudary.
Il apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez un sac de blé à 14 écus. Je vous rappelle qu'il existe une grille des prix maximum dans votre ville que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum bureau de police.
Je vous rappelle l’arrêté municipal N° 6 concernant les prix à respecter :

Article 6 :
"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Légume : 11,50 écus

Et les autres articles que vous vous devez de respecter.

Article 2 :
Le poisson est exclusivement vendu par la mairie ou une personne dûment mendatée par celle-ci et réservé aux habitants de Castelnaudary.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article 3 :
Les fruits sont exclusivement vendus par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article 4 :
Les produits vendus à 1 écu par la mairie sont strictement réservés aux gagnants des jeux.


Je vous demande donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez mises sur le marché. Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction et me racheter la marchandise qui m'a servit à vous identifier. Sachez toutefois que je suis dans l'obligation de déposer plainte au tribunal pour escroquerie.
Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement,

Lilou de Yenne, Sergent d'Albi en intérim à Castelnaudary

Messire Horlf,

Permettez moi tout d'abord de me présenter: Lilou de Yenne , Sergent de la maréchaussée d'Albi en intérim à la Maréchaussée de Castelnaudary .
Il apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez un sac de blé à 14écus.Je vous rappelle qu'il existe un décret que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum aux annonce de la mairie.
Je vous rappelle le décret concernant les prix à respecter :

"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Légume : 11,50 écus

Je vous demande donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez mis sur le marché.Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction.Sachez qu'ensuite, que je serais dans l'obligation de déposer plainte au tribunal pour escroquerie .
Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement, Lilou de Yenne Sergent de la maréchaussée d'Albi en intérim à Castelnaudary

Messire Horlf bien le bonjour à vous.

J'ai bien reçu le rachat de votre part pour le sac de blé à 13.60 écus et je vous en suis très reconnaissant.

Seulement il reste une petite ombre au tableau pour clore définitivement le dossier vous concernant.

En effet, mes supérieurs me font état qu'il reste encore 2 sacs de blé à 14 écus misent sur le marché par vos soins.Qu'il vous suffira de racheter bien sure.
Dossier instruit par ma collègue Lilou de Yenne en date du 06/07/1456.
Je vous rappel le décret art. VI :
Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Maïs : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Légume : 11,50 écus

Vous m'avez prouvé votre bonne foi déjà et je continue à garder espoir pour le règlement de ce dernier point vous concernant.

Bien à vous

Nowan
Sergent de Castelnaudary

"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Légume : 11,50 écus