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 [Brigandage] Littlenounou / 06/07/1456 (Proc)

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MessageSujet: Re: [Brigandage] Littlenounou / 06/07/1456 (Proc)   Dim 03 Aoû 2008, 13:15

Ville de Castelnaudary contre : Littlenounou

Date : 06/07/1456
Chef d'accusation : Non respect de la grille des prix maximum
Suspect: Littlenounou
Casier judicaire : RAS
Responsable de la plainte : Lilou, Sergent
Victime :
Témoin :Lilou, Sergent
Preuves :
http://img55.imageshack.us/img55/219/escrocastel1cm5.jpg

Courrier envoyé :

Spoiler:
 

Courrier reçu :

Decret :

Spoiler:
 

Commentaires :

En retraite

Edit par Nowan: Je reprends les affaires de Lilou durant son absence;
Pour le présent dossier: aucun signe du contrevenant, il est rentré de retraite hier le 02/08/1456 puis il s'y est remis il a donc pu lire les nombreux courriers et relances que la brigade lui a envoyés. Par conséquent => procès



  • Il est en retraite, donc je préfaire attendre qu'il en sorte pour déposer plainte. Note faite le 06/08 - Castelreng
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[Brigandage] Littlenounou / 06/07/1456 (Proc)
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