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| Sujet: Re: [Escroquerie] Abi178 07/07/1456 (P) Dim 20 Juil 2008, 22:17 | |
| Ville de Castelnaudary contre : Abi178Date: 7 juillet1456Chef d'accusation : Non respect de la grille des prix maximum Suspect: Abi178Casier judicaire :ras Responsable de la plainte : Callina Victime : Témoin : Callina Preuves : Courrier envoyé :- Spoiler:
Damoiselle Abi Permettez moi tout d'abord de me présenter: Callina , Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary . Il apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez un légume à 12.15 écus.Je vous rappelle qu'il existe un décret que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum aux annonce de la mairie. Je vous rappelle le décret concernant les prix à respecter : Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie : Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers). Pour la filière pain : blé : 13,35 écus farine : 15,55 écus pain : 6,55 écus Pour la filière viande : Mais : 3,95 écus Lait : 11 écus Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus Carcasse de vaches : 31,90 écus Viande : 18,50 écus Pour la filière vêtements : Laine : 13 écus Peaux : 15,80 écus Culture : Légume : 11,50 écus Je vous demande donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez mis sur le marché.Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction.Sachez qu'ensuite, que je serais dans l'obligation de déposer plainte au tribunal pour escroquerie . Je vous remercie par avance de votre rapidité. Cordialement, Callina ,Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary Courrier reçu : Décret: - Spoiler:
"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
blé : 13,35 écus farine : 15,55 écus pain : 6,55 écus Mais : 3,95 écus Lait : 11 écus Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus Carcasse de vaches : 31,90 écus Viande : 18,50 écus Laine : 13 écus Peaux : 15,80 écus Légume : 11,50 écus Complément : - Citation :
- 08-07-2008 02:10 : Vous avez vendu à Elyssandre 1 légume pour 12,15 écus.
- Citation :
-
Expéditeur : Elyssandre de Castelnaudary Date d'envoi : 2008-07-08 23:59:33
Bonjour Dame Callina, sergent de la maréchaussée
Désolée mais je n'étais pas au courant de la transaction. J'ai donc remis le légume sur le marché au prix acheté de 12,15 écus.
Cordialement
Elyssandre Impossibilité de retrouver le légumePas de nouvelle du suspectDélai dépassé plainte
Déposé en procure le 25/07/1456 à 10:09 - Castelreng
Dernière édition par Callina le Ven 25 Juil 2008, 11:06, édité 1 fois |
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