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 [Top Insultes ]Kalimalice et Rosebecque 24/05/1456 (Proc)

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MessageSujet: [Top]Dame Kalimalice et Sir Rosebecque (P)   Sam 24 Mai 2008, 18:42

I] Enoncé des parties :

I] a) Nom de l'accusé :
Dame Kalimalice
Sir Rosebecque

I] b) Nom de la ou des victimes :
Sir Crategos

II] Enoncé des faits et Procédure mise en place :
II] a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :
Les accusés ont manqué de respect envers Messire Crategos en taverne la nuit du 23 au 24 Mai.
La victime a fait aujourd'hui le 24 Mai un depot de plainte contre le Sir Rosebecque et Dame Kalimalice.

II] b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :


III] Pièces et preuves :

preuve contre dame Kalimalice
http://img53.imageshack.us/img53/7779/rosekk4.jpg contre sir Rosebecque

IV] Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé:
Mettre les lois en rapport avec le dossier:

Décret n°IV-1:
Nul ne peut porter des accusations
fallacieuses et injurieuses envers un sujet du Coms de Tolosa sans
devoir répondre de trouble à l'ordre public et d'être puni d'une peine
maximale d'un jour de prison.


Dernière édition par Callina le Dim 25 Mai 2008, 10:57, édité 2 fois
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