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 [Esclavagisme] Croq69 offre à 18é/19c 12/06/145 (A)

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castelreng

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Date d'inscription : 23/04/2008

MessageSujet: [Esclavagisme] Croq69 offre à 18é/19c 12/06/145 (A)   Ven 13 Juin 2008, 12:40

Like a Star @ heaven Castelnaudary contre Croq69 esclavagisme le 12/06/08

I] Enoncé des parties :


I] a) Nom de l'accusé:

Croq69

b) Nom de la ou des victimes:

Azkaban
Linoa2901


II] Enoncé des faits et Procédure mise en place :

II] a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :
.
Esclavagisme par deux fois le même jour.
II] b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

Suite à l'information de ce cas de speculation des explications ont été demandé au coupable sans reponses à ce jour.
Le coupable est assigné à residence le temps de l'instruction du dossier et des eventuelles pourquites engagées.

III] Pièces et preuves :

Preuve1:

-Croq69 cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise : 19 points de force, Salaire : 18,00 écus.

et

-Croq69 cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise : 19 points de force, Salaire : 18,00 écus.

Les embauches ont été faites

Citation :
07/06 17:23 : Croq69 embauche Azkaban pour 18,00 écus
07/06 17:03 : Croq69 embauche Linoa2901 pour 18,00 écus



IV] Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé:

Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit:
A
compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire
s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.

Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
Arrow Mine : 15 écus
Arrow Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Arrow Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Arrow Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Arrow Milice : 15 écus
Arrow Armée : 18 écus

Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.


Dernière édition par castelreng le Dim 28 Déc 2008, 23:48, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: [Esclavagisme] Croq69 offre à 18é/19c 12/06/145 (A)   Mer 18 Juin 2008, 18:46

Castelnaudary contre Croq69 esclavagisme le 12/06/1456

I] Enoncé des parties :


I] a) Nom de l'accusé:

Croq69

b) Nom de la ou des victimes:

Azkaban
Linoa2901


II] Enoncé des faits et Procédure mise en place :

II] a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :
.
Esclavagisme par deux fois le même jour.
II] b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

Suite à l'information de ce cas de speculation des explications ont été demandé au coupable sans reponses à ce jour.
Le coupable est assigné à residence le temps de l'instruction du dossier et des eventuelles pourquites engagées.

III] Pièces et preuves :

Preuve1:

-Croq69 cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise : 19 points de force, Salaire : 18,00 écus.

et

-Croq69 cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise : 19 points de force, Salaire : 18,00 écus.

Les embauches ont été faites

http://imageshack-france.com/out.php/i126875_escl.jpg



IV] Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé:

Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit:
A
compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire
s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.

Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
Arrow Mine : 15 écus
Arrow Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Arrow Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Arrow Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Arrow Milice : 15 écus
Arrow Armée : 18 écus

Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.

Dossier complété avec la preuve de l'embauche


Dernière édition par jr59530 le Sam 14 Juin 2008, 13:30, édité 3 fois</td></tr></table>[/td][/tr][tr][td colspan="1" class="hr"]


Ras le bol de ces remarques... allez voir dans vos bureaux !!! toutes les infos y sont. Si vous avez encore changé la maniere de faire faites le nous savoir. Ce dossier est un dossier d'esclavagisme pour lequel je n'ai pas eu de reponses si vous avez des affinités personnelles avec le prevenu ce n'est pas mon pobleme le dossier doit etre presenté au juge!!!
[/td][/tr][tr][td colspan="1"][/td][/tr][/table]
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