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![[Esclavagisme] Pipo01 / 31/07/1456 (S/S) Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: [Esclavagisme] Pipo01 / 31/07/1456 (S/S) ![[Esclavagisme] Pipo01 / 31/07/1456 (S/S) Empty](https://2img.net/i/fa/empty.gif) Dim 10 Aoû 2008, 14:17 | |
|  Ville de Castelnaudary contre : Pipo01Date : 31 juillet 1456
Chef d'accusation : esclavagisme Suspect: Pipo01Casier judicaire : Responsable de la plainte : Normandie77 Victime : Témoin : Normandie77 Preuves : ![[Esclavagisme] Pipo01 / 31/07/1456 (S/S) Sanstitrell4](https://2img.net/r/ihimizer/img371/7294/sanstitrell4.png) Décret : - Spoiler:
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit:
A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire
s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.
Du coutumier : - Citation :
- Art. 123-2 – De l’esclavagisme
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus. Suivi du dossier : => Courrier envoyé contrevenant le 31 juillet 1456 à 8:12 - Spoiler:
Bonjour Messire Pipo01
Je vois que vous proposez un travail à 12 écus pour 0 points de force
Pipo01 cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise : 0 points de force, Salaire : 12,00 écus.
Je vous rappelle que le
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit:
A
compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire
s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
En tant que Grade, je vous demande de relever ce salaire, avant que quelqu'un n'accepte votre offre, par méconnaissance des lois du comté ou par nécessité.
Allez dans" votre propriété">"vos offres d'emploi ">"annuler" et refaire votre offre correctement après un petit moment d'attente.
Vous pouvez aussi contrôler votre offre car elle est visible sur le panneau des offres à la mairie ainsi que "chez vous">"votre propriété">"vos offres d'emploi".
Vous pourriez sinon être accusé d'esclavagisme.
Cordialement
--
Nom Normandie77
Grade sergent
Vu en ville le : Courrier reçu : Oui => Courrier reçu :le 31 juillet 1456 a 8:28 - Spoiler:
Commentaires : Offre retirée ce jour a 8:28 |
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