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| Sujet: [escroquerie]Jodagwen/laine à 14,1 et 14,50/ 10-07-1456 (aa) Jeu 10 Juil 2008, 18:10 | |
| Ville de Castelnaudary contre : JodagwenDate:10 juillet 1456Chef d'accusation : Non respect de la grille des prix maximum Suspect: Jodagwen Casier judicaire :ras Responsable de la plainte : Callina Victime : Témoin : Callina Preuves : Courrier envoyé :- Spoiler:
Messire Jodagwen Permettez moi tout d'abord de me présenter: Callina , Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary . Il apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez une pelote de laine à 14.10 et une autre à 14.50 écus. Je vous rappelle qu'il existe un décret que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum aux annonce de la mairie. Je vous rappelle le décret concernant les prix à respecter : Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie : Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers). Pour la filière pain : blé : 13,35 écus farine : 15,55 écus pain : 6,55 écus Pour la filière viande : Mais : 3,95 écus Lait : 11 écus Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus Carcasse de vaches : 31,90 écus Viande : 18,50 écus Pour la filière vêtements : Laine : 13 écus Peaux : 15,80 écus Culture : Légume : 11,50 écus Je vous demande donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez mis sur le marché.Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction.Sachez qu'ensuite, que je serais dans l'obligation de déposer plainte au tribunal pour escroquerie . Je vous remercie par avance de votre rapidité. Cordialement, Callina ,Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary Courrier reçu : Décret: - Spoiler:
Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
Pour la filière pain :
blé : 13,35 écus farine : 15,55 écus pain : 6,55 écus
Pour la filière viande :
Mais : 3,95 écus Lait : 11 écus Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus Carcasse de vaches : 31,90 écus Viande : 18,50 écus
Pour la filière vêtements :
Laine : 13 écus Peaux : 15,80 écus
Culture :
Légume : 11,50 écus Complément : |
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