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| Sujet: [Esclavagisme]Raphael_/offre 14 écus 18PF/13/08/1456 (A) Mer 13 Aoû 2008, 11:55 | |
| Ville de Castelnaudary contre : Raphael_Date : 13 Août 1456Chef d'accusation : Esclavagisme Suspect: Raphael_Casier judicaire : RAS Responsable de la plainte : Erwaële Victime : Témoin : Erwaële Preuves : Décret : - Spoiler:
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire :
A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante : - Mine : 15 écus - Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence - Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence - Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence - Milice : 15 écus - Armée : 18 écus
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.
Du coutumier : - Citation :
- Art. 123-2 – De l’esclavagisme
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté. L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus.
Suivi du dossier : => Courrier envoyé contrevenant le 13 Août à 10h40 : - Spoiler:
Bonjorn Messer Raphael
Je vois que vous proposez un travail à 14 écus pour 18 points de de force Raphael_ cherche un travailleur pour abattre un cochon. Qualification requise : 18 points de force, Salaire : 14,00 écus.
Je vous rappelle que le Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit: A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante : Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
En tant que Grade, je vous demande de relever ce salaire, avant que quelqu'un n'accepte votre offre, par méconnaissance des lois du comté ou par nécessité. Allez dans" votre propriété">"vos offres d'emploi ">"annuler" et refaire votre offre correctement après un petit moment d'attente. Vous pouvez aussi contrôler votre offre car elle est visible sur le panneau des offres à la mairie ainsi que "chez vous">"votre propriété">"vos offres d'emploi". Vous pourriez sinon être accusé d'esclavagisme.
Cordialement -- Erwaële Sergent Courrier renvoyé suite à l'offre prise à 17h17 => - Spoiler:
Bonjorn Messer
N'ayant pas eu de nouvelles depuis la dernière fois que je vous ai écrit, vous avez quand même embauché Yalena pour 14 écus avec 18 points de force(alors que nos lois stipulent que le salaire minimal est de 15 écus).
Je vous demande de faire le maximum pour dédommager la victime de cette pratique esclavagiste le plus rapidement possible (je vais aussi l'informer de ses droits). Pour dédommager votre victime, vous pouvez procéder d'une des manières suivantes: - votre victime achète un pain par exemple et vous le revend 6 écus plus cher, 6 étant le montant du dédommagement, à savoir la différence entre le salaire légal et le salaire auquel vous l'avez effectivement embauché. - En achetant vous même et en le revendant 6 écus moins cher.
Si vous ne faites pas cette démarche dans les 48 heures, je me verrai dans l'obligation d'intenter une action en justice envers vous. Une enquête est ouverte contre vous pour esclavagisme.
Tenez-moi au courant quand vous aurez dédommagé Yalena. Cordinalement, --- Erwaële Sergent
Vu en ville le : Courrier reçu : Oui / Non - Spoiler:
=> Courrier envoyé à la victime le 13 août à 17h22 : - Spoiler:
Bonjorn Yalena,
Le 13 Août, vous avez été embauché à un salaire inférieur (14 écus) au salaire minimal (qui est de 20 écus pour 18 points de force dans notre beau comté ) par Raphael_
Alors que la lois dit: Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit: - A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante : Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Je vous invite à trouver un accord avec Raphael, pour vous faire au moins dédommager de la différence. Sinon, il encourt un procès pour esclavagisme.
Tenez moi au courant des suites de cette affaire.
Que Dieu vous garde, -- Erwaële Sergent
Vu en ville le : Courrier reçu : Oui / Non => Courrier reçu : - Spoiler:
Commentaires : Affaire close.. la femme se manifestera pas et n a rien réclamé ! |
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