Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
-20%
Le deal à ne pas rater :
-20% sur le Lot de 2 écrans PC GIGABYTE 27″ LED M27Q
429 € 539 €
Voir le deal

 

 [esclavagisme] Stelounette / 18 écus 18 pts / 17/08/1456 (A)

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité




[esclavagisme] Stelounette / 18 écus 18 pts / 17/08/1456 (A) Empty
MessageSujet: [esclavagisme] Stelounette / 18 écus 18 pts / 17/08/1456 (A)   [esclavagisme] Stelounette / 18 écus 18 pts / 17/08/1456 (A) EmptyDim 17 Aoû 2008, 11:24

Like a Star @ heaven Ville de Castelnaudary contre : Stelounette

Date : 17 Août 1456
Chef d'accusation : Esclavagisme
Suspect: Stelounette
Casier judicaire : [TOP brigandage] en juin 1456
Responsable de la plainte : Callina
Victime :
Témoin : Callina
Preuves :
[esclavagisme] Stelounette / 18 écus 18 pts / 17/08/1456 (A) Stellounetteip7

[esclavagisme] Stelounette / 18 écus 18 pts / 17/08/1456 (A) Stellvt3
Décret
:
Spoiler:
Du coutumier :
Citation :
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus.

Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé contrevenant le 17 août à 10h15 :
Spoiler:

Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui / Non


=> Courrier envoyé à la victime le à :
Spoiler:
Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui / Non

=> Courrier reçu :
Spoiler:

Commentaires :
edit Russo:considéré comme traité à l'amiable pour le fichier.
classé sans suites.
Revenir en haut Aller en bas
 
[esclavagisme] Stelounette / 18 écus 18 pts / 17/08/1456 (A)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [esclavagisme] Mrs-lovett offre a 17 écus 12/10/1456 (S/S)
» [Esclavagisme] Sbab13 /16 écus 14 Pts / 18/08/1456 (A)
» [esclavagisme] Vicky44/ 12 écus pour 0 P.F / 17/07/1456 (A)
» [esclavagisme ] Aphrodite66 offre a 19 écus 02/10/1456 (A)
» [esclavagisme ] Dame_eva offre a 16 écus /12/10/1456 (A)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: Castèl Narbonés - Château Narbonnais :: Torre Ramond - Tour raimondine :: Departament de la Seguretat - Département de la Sûreté :: Ofici de la Bailiá - Office de la Prévôté :: Barri de Castelnou d'Arri - Quartier de Castelnaudary :: Archives du barri de Castelnaudary-
Sauter vers: