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| Sujet: [Escroquerie] Mathieulejsp 21/08/1456 (A) Mer 27 Aoû 2008, 10:20 | |
| Ville de Castelnaudary contre : MathieulejspDate : 21/08/1456 Chef d'accusation :Escroquerie/blé 14écus Suspect: MathieulejspCasier judicaire :En procès pour esclavagiste Responsable de la plainte : Victime : Témoin : Preuves : [img=https://2img.net/r/ihimizer/img84/4529/image8nf7.th.jpg] Décret : - Spoiler:
Article 6 : Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie : Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
Pour la filière pain : blé : 13,35 écus farine : 15,55 écus pain : 6,55 écus Pour la filière viande : Mais : 3,95 écus Lait : 11 écus Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus Carcasse de vaches : 31,90 écus Viande : 18,50 écus Pour la filière vêtements : Laine : 13 écus Peaux : 15,80 écus Culture : Légume : 11,50 écus
Du coutumier : - Citation :
- Art. 122-21 – De l’escroquerie
L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue. Suivi du dossier : => Courrier envoyé contrevenant le 21/08/1456 à 16:10 - Spoiler:
Messire Mathieulejsp
Permettez moi tout d'abord de me présenter: Nowan, Lieutenant de la maréchaussée de Castelnaudary . Il apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez du blé à 14 écus.Je vous rappelle qu'il existe un décret que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum aux annonce de la mairie. Je vous rappelle le décret concernant les prix à respecter : Article 6 : Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie : Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
Pour la filière pain : blé : 13,35 écus farine : 15,55 écus pain : 6,55 écus Pour la filière viande : Mais : 3,95 écus Lait : 11 écus Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus Carcasse de vaches : 31,90 écus Viande : 18,50 écus Pour la filière vêtements : Laine : 13 écus Peaux : 15,80 écus Culture : Légume : 11,50 écus
Art. 122-21 – De l’escroquerie L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue.
Je vous demande donc de retirer vos marchandises que vous avez mis sur le marché. Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction. Je vous remercie par avance de votre rapidité.
Cordialement, Nowan Lieutenant de la maréchaussée de Castelnaudary
=>Second courrier envoyé le : 25/08/1456 à 10:10 - Spoiler:
Bonjour messire Mathieulejsp, Tout d'abord, merci pour votre réaction rapide pour avoir retiré les denrées du marché et de les avoir remis au bon prix, cela fait preuve de votre bonne foi. Par contre il vous reste à racheter le sac de blé que je vous ai acheté pour pouvoir vous identifier. Je la remets dès ce matin au prix de 14 écus(prix que je l'ai acheté avec le mandat de surveillance). Une fois la preuve de ce rachat dans "mes évènements", le dossier sera clôt pour la maréchaussée.
Merci d'avance
Cordialement
Nowan Lieutenant de la maréchaussée de Castelnaudary
Vu en ville le : Courrier reçu : Oui / Non => Courrier reçu : - Spoiler:
Commentaires :Preuve de rachat: [img=https://2img.net/r/ihimizer/img212/8025/image12gk9.th.jpg]Edit Sara : Dernière connexion le 22 Août 2008 à 10h56 => meme application que Dona Proutprout |
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