AccueilFAQS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 [ TOP /insultes] Vaxjerem 13/08/1456 (Admin)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité



MessageSujet: [ TOP /insultes] Vaxjerem 13/08/1456 (Admin)   Mar 19 Aoû 2008, 11:51

Like a Star @ heaven [délit] Insultes
[b]Ville de Castenaudary contre :
Vaxjerem
Date :13 aout 1456

Chef d'accusation :TOP
Suspect: Vaxjerem
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :Nowan Lieutenant
Victime :
Témoin :Alienor80, Finam, Loulou124, .kiara., Actus
Preuves : [img=http://img184.imageshack.us/img184/7474/image4xx4.th.jpg]
[img=http://img372.imageshack.us/img372/8065/image5th4.th.jpg]
[img=http://img167.imageshack.us/img167/4594/image6jt3.th.jpg]

Décret :
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Citation :
Art. 122-11 – De l’insulte
L’insulte se définit par des propos injurieux tenus hors de la mesure d’une conversation convenable à l’encontre d’un autre citoyen.
L’insulte est punissable d’excuses publiques à la personne visée par les propos diffamants, d’un jour de prison et d’une amende de 200 écus.
Suivi du dossier :

Commentaires :Ce genre de comportement n'a pas sa place dans ce jeux. Cet ado devrait être éradiqué.(Ce n'est qu'un commentaire^^)
Revenir en haut Aller en bas
 
[ TOP /insultes] Vaxjerem 13/08/1456 (Admin)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Quel comportement adopter face aux insultes ?
» 24 Novembre 1456 : Mariage noble de Rosa et de Louis-Hubert
» [Bionicle] Insultes, expressions & citations BIONICLE.
» Sara700 - Le 25 juin 1456 - C - TOP (Insultes)
» Avant de contacter un admin: REGLE DES MP

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: Castèl Narbonés - Château Narbonnais :: Torre Ramond - Tour raimondine :: Departament de la Seguretat - Département de la Sûreté :: Ofici de la Bailiá - Office de la Prévôté :: Barri de Castelnou d'Arri - Quartier de Castelnaudary :: Archives du barri de Castelnaudary-
Sauter vers: