[ TOP /insultes] Vaxjerem 13/08/1456 (Admin)

[délit] Insultes
[b]Ville de Castenaudary contre : Vaxjerem
Date :13 aout 1456

Chef d'accusation :TOP
Suspect: Vaxjerem
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :Nowan Lieutenant
Victime :
Témoin :Alienor80, Finam, Loulou124, .kiara., Actus
Preuves : [img=https://2img.net/r/ihimizer/img184/7474/image4xx4.th.jpg]
[img=https://2img.net/r/ihimizer/img372/8065/image5th4.th.jpg]
[img=https://2img.net/r/ihimizer/img167/4594/image6jt3.th.jpg]

Décret :

Spoiler:

Du Coutumier :

Citation :

Art. 122-11 – De l’insulte
L’insulte se définit par des propos injurieux tenus hors de la mesure d’une conversation convenable à l’encontre d’un autre citoyen.
L’insulte est punissable d’excuses publiques à la personne visée par les propos diffamants, d’un jour de prison et d’une amende de 200 écus.

Suivi du dossier :

Commentaires :Ce genre de comportement n'a pas sa place dans ce jeux. Cet ado devrait être éradiqué.(Ce n'est qu'un commentaire^^)