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 [Brigandage] Gatalo (Iseult) 17/09/1456 (Proc)

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Invité



MessageSujet: [Brigandage] Gatalo   Mer 17 Sep 2008, 21:42

Like a Star @ heaven [Brigandage] Gatalo/ Racket sur la route de Carcassonne / date 17 septembre 1456

Ville de Castelnaudary contre : Gatalo

Date : 17 septembre 1456
Chef d'accusation : Brigandage
Suspect: Gatalo
Casier judicaire :
Responsable de la plainte : Normandie77
Victime : Iseult_de_bealcourt
Témoin :
Preuves :







Décret :








Spoiler:
Art. 121-5 – Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s’en emparant contre le gré d’une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d’un jour de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.






Du coutumier :








Citation:




Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé contrevenant le [Date] à [Heure] :








Spoiler:





Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui / Non

=> Courrier envoyé à la victime le [Date] à [Heure] :








Spoiler:





Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui / Non

=> Courrier reçu :








Spoiler:







Commentaires :
Partie de Castelnaudary en direction de Carcassonne

edit Russo: pas arrivé à Carca. info transmise aux voisins.
edit 22/9: transmis à la procure.
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Saradhinatra

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Nombre de messages : 1591
Date d'inscription : 25/04/2008

MessageSujet: [Brigandage] Gatalo (Iseult) 17/09/1456 (Proc)   Ven 19 Sep 2008, 02:46

Like a Star @ heaven Ville de Castelnaudary contre : Gatalo

Date : 17 septembre 1456

Chef d'accusation : Brigandage entre Carcassonne et Castelnaudary
Suspect: Gatalo
Casier judicaire :
Gatalo a racketté Dame Gloria83, le 28 de Juillet 1456 - amende de 10 écus
Gatalo a racketté Khafre, le 24 de Juillet 1456 - amende de 100 écus
Responsable de la plainte : Sergent Normandie77
Victime : Iseult_de_bealcourt
Témoin : Iseult_de_bealcourt
Preuves :


Du Coutumier :
Spoiler:
 
Suivi du dossier :

=> Courrier de Iseult_de_bealcourt :


Commentaires :
=> Etat de la trésorerie de Gatalo le 18 septembre 1456.
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