russo
Nombre de messages : 3518
Date d'inscription : 22/04/2008
![[Brigandage] Glover (Winners) / 03/10/1456 (P) Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: [Brigandage] Glover (a birgandé Winners) (P) ![[Brigandage] Glover (Winners) / 03/10/1456 (P) Empty](https://2img.net/i/fa/empty.gif) Ven 03 Oct 2008, 22:03 | |
|  Comté de Toulouse contre : Glover Date: 3/10/1456Chef d'accusation: brigandage entre Castelnaudary et Carcassonne-récidive Suspect: Gloverresponsable de la plainte: Russocarine, Prévot
Casier judicaire : le 28/9/1456 a brigandé Mimi1977: condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 340 écus. Témoin: Victime: Winners Preuves: http://img242.imageshack.us/my.php?image=volpb5.png- Spoiler:
Bonjour messire,
je souhaite déposer plainte contre 4 personnes.
En effet, sur le trajet de carcassonne jusque castelnaudary, ce n'est pas moins de 2 rackets que j'ai du faire face.
Premièrement, un espagnol à qui j'ai mis une belle rouste.
Deuxièmement, un groupe de 3 personnes qui m'on complétement dépouillé cette fois ci.
Merci de prendre en considération mon dépot
Décret: Du Coutumier : - Spoiler:
Art. 121-5 – Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s’en emparant contre le gré d’une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d’un jour de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.
- Spoiler:
Art. 121-8 – De la récidive
En cas de récidive, les crimes ci-dessus définis sont punissables du bannissement temporaire ou viager du Comté, ou d’une amende d’un montant double des peines ci-dessus prévues.
En cas de seconde récidive, les crimes sont punissables de la peine de mort.
Suivi du dossier : Vu en ville le : Dernière connexion le Commentaires : | |
|
![[Brigandage] Glover (Winners) / 03/10/1456 (P) Bannie10](https://i.servimg.com/u/f39/15/60/22/87/bannie10.png)
