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 [Eclavagisme] Kallias / 20/11/1456 (Proc)

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MessageSujet: [Eclavagisme] Kallias / 20/11/1456 (Proc)   Jeu 20 Nov 2008, 18:28

20.11.1456
Ville de Castelnaudary contre : Sieur Kallias
Date : 20.11.1456
Chef d'accusation :esclavagisme
Suspect: Kallias
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :Sergent arfadette
Victime :Sieur Nicolepreux et Dame lilasamy
Témoin :
Preuves :


Décret :Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire:
Spoiler:
 

Du Coutumier :Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 

Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à CONTREVENANT le 20.11.1456:
Spoiler:
 
=> Relance envoyé au CONTREVENANT le
Spoiler:
 
Vu en ville le :
=> Courrier envoyé à VICTIMEle 20.11.1456 a 16h10
Spoiler:
 


Spoiler:
 

Vu en ville le :
=> Courrier reçu :
Spoiler:
 



Commentaires : Pas de réponses est de retour a Castel et m'évite en Taverne
LES VICTIMES n'ont pas donné signe de vie, lui non plus peine perdue, fin du dossier

n'est présent dans aucun village répertoriéele19/01/1457 - Castel


Dernière édition par arfadette le Lun 19 Jan 2009, 20:27, édité 1 fois
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