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 [esclavagisme] Dame Hirst / 26/11/1456 (S/S)

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MessageSujet: [esclavagisme] Dame Hirst (AA)   Mer 26 Nov 2008, 10:25

Like a Star @ heaven ESCLAVAGISME Dame HRIST
Ville de Castelnaudary contre : Hrist
Date :26.11.1456
Chef d'accusation :Esclavagisme
Suspect: dame Hrist
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :Arfadette01
Victime :
Témoin :
Preuves :

Décret :ex:
Citation:

Art. 123-2 – De l’esclavagisme
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus.

du coutoumier
Spoiler:
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire :
A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'un
grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire
s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
- Mine : 15 écus
- Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
- Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
- Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
- Milice : 15 écus
- Armée : 18 écus
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.

courrier au contrevenant:
Citation:

Citation :
Bonjorn
Tous mes respects Dame Hrist
Permettez moi tout d'abord de me présenter : Sergent Arfadette de Castelnaudary
Je constate que vous avez mis une offre d'emploi en dessous du salaire minimum. Cela est peut-être dû à une petite erreur d'inattention.
C'est pour cela que je vous demande de bien vouloir annuler cette offre et la remettre avec le salaire légal en suivant la grille des salaires en vigueur :
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Ce décret est visible sur le panneau d'information de la mairie, ainsi
qu'en salle des actes du chateau comtal
(http://chateau-narbonnais.forumactif.com/salle-des-actes-f59/comte-decrets-en-application-t1405.htm)
Bien à vous.
Sergent Arfadette le 26.11.1956
PS : Pour annuler une offre d'emploi :
=> A gauche, cliquer sur "chez moi"
=> Cliquer sur "Votre propriété"
=> A droite, cliquer sur "Vos offres d'emploi"
=> Cliquer sur "annuler"

Ce décret est visible sur le panneau d'information de la mairie, ainsi qu'en salle des actes du chateau comtal
(http://chateau-narbonnais.forumactif.com/salle-des-actes-f59/comte-decrets-en-application-t1405.htm)
Je vous cite néanmoins notre Coms-regent de lo Comta de Tolosa :
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire.


Vu en ville fiche du contrevenant:
Spoiler:


preuves de l'embauche:Dona


courrier après embauche:
Citation :
Dona
Vous n'avez pas retireée votre offre d'emploi de 19 écus, en dessous du salaire minimum, comme je vous l'avais demandé dans mon précédent courrier.
Comme c'est la 1ère fois que vous commettez un délit d'esclavagisme, je vous demande juste de bien vouloir dédommager Dona en lui remboursant les 1 écus que vous lui devez.
Pour rappel :
=> Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire :
A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire
s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
- Mine : 15 écus
- Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
- Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
- Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
- Milice : 15 écus
- Armée : 18 écus
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.
=> Coutumier :
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus.
La Maréchaussée servira d'intermédiaire à ce dédommagement.
En cas d'accord de votre part, faites-moi savoir quand vous serez disponible pour la transaction de dédommagement et je vous expliquerai la marche à suivre.
Bien à vous.
Sergent Arfadette


courrier à la victime:
Citation :
Bonjorn Dona Petitelulu33
Tous mes respects,
Permettez moi tout d'abord de me présenter :Arfadette sergent a Castelnaudary
Vous venez d'accepter une offre d'emploi de Dona Hrist a 19 écus . C'est en dessous du salaire minimum.
Pour rappel, la grille des salaires en vigueur est la suivante :
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Dona Hrist doit vous rembourser les 1 écus qu'elle vous doit.
La Maréchaussée servira d'intermédiaire à ce dédommagement.
En cas d'accord de votre part, faites-moi savoir quand vous serez disponible pour la transaction de dédommagement et je vous expliquerai la marche à suivre.
Le décret sur la grille des salaires se trouve affiché en salle des actes du chateau comtal
http://chateau-narbonnais.forumactif.com/salle-des-actes-f59/comte-decrets-en-application-t1405.htm ,
ainsi que sur le panneau d’affichage de la mairie.
Je vous cite néanmoins notre Coms-regent de lo Comta de Tolosa :
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit:
A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'une grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire
s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.
=> Coutumier :
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus
Bien à vous,
Sergent Arfadette
commentaires: MORTE


Dernière édition par arfadette le Dim 18 Jan 2009, 23:14, édité 2 fois
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