Invité Invité
| Sujet: Castel//[escroquerie-Emilie62][EC] Ven 12 Déc 2008, 14:51 | |
| [Escroquerie] Emilie62 / Légumes à 15.30 Ville de Castelnaudary contre : Emilie62 Date : Chef d'accusation : Suspect: Emilie62 Casier judicaire : Responsable de la plainte :*Mylène* Victime : Témoin : Preuves : Décret : Décret : - Spoiler:
Article 6 : "Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
Pour la filière pain :
blé : 13,35 écus farine : 15,55 écus pain : 6,55 écus
Pour la filière viande :
Mais : 3,95 écus Lait : 11 écus Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus Carcasse de vaches : 31,90 écus Viande : 18,50 écus
Pour la filière vêtements :
Laine : 13 écus Peaux : 15,80 écus
Culture : Légume : 11,50 écus Du Coutumier : - Spoiler:
L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue. Suivi du dossier : => Courrier envoyé à CONTREVENANT le 12/12/1456 à 13h : - Spoiler:
Bonjour Messire Emilie62
Je me présente *Mylène*Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary . Il apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez des Légumes sur notre marché à 15.30 écus.Je vous rappelle qu'il existe un décret que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum aux annonce de la mairie. Je vous rappelle le décret concernant les prix à respecter :
Article 6 : "Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
Pour la filière pain :
blé : 13,35 écus farine : 15,55 écus pain : 6,55 écus
Pour la filière viande :
Mais : 3,95 écus Lait : 11 écus Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus Carcasse de vaches : 31,90 écus Viande : 18,50 écus
Pour la filière vêtements :
Laine : 13 écus Peaux : 15,80 écus
Culture : Légume : 11,50 écus
Je vous demande donc de racheter que je remets en vente au même pris 15.30 sur le marché, et d'annuler la vente des autres. Pour ce faire aller marché >onglet ordre d'achats et ventes> annuler. Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction. Je vous remercie par avance de votre rapidité.
Cordialement, *Mylène* Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary
Vu en ville le : 12/12/1456 à 10H54 - Spoiler:
=> Courrier reçu : - Spoiler:
Commentaires : - Excelsior a écrit:
- Toujours pas de réponse Sergent ???
Si aucun élément nouveau, le dossier me semble bon pour la procure.
Déposé en plainte le 30/12/1456 |
|
Excelsior
Nombre de messages : 896 Date d'inscription : 23/04/2008
| Sujet: Re: Emilie62 / Légumes à 15.30 / 12/12/1456 (Proc) Mar 16 Déc 2008, 18:15 | |
| Si aucun élément nouveau Sergent, je dépose à la Procure.
| |
|