AccueilFAQS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 [Esclavagisme] Aventurina/Proutprout - 14 E 30-12-1456(Am)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Saradhinatra

avatar

Nombre de messages : 1591
Date d'inscription : 25/04/2008

MessageSujet: [Esclavagisme] Aventurina/Proutprout - 14 E 30-12-1456(AA)   Mer 31 Déc 2008, 04:56

Ville de Castelnaudary contre : Aventurina

Date : 30-12-1456

Chef d'accusation : Esclavagisme
Suspect: Aventurina
Casier judicaire :
E le 27/04/1456 embauche Linoa2901 pour 17,00 écus A
E le 30/12/1456 embauche Adrei pour 14 écus EC

Responsable de la plainte :
Victime : Proutprout
Témoin : Saradhinatra, prévôt-adjoint
Preuves :

Décret :
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire :
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Art. 123-2 – De l’esclavagisme :
Spoiler:
 
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé à Aventurina le 31 décembre à 2h56 :
Spoiler:
 
Vu en ville le : Dernière connexion le 30 Décembre 2008 à 10h21

=> Courrier envoyé à Proutprout le le 31 décembre à 2h55 :
Spoiler:
 
Vu en ville le : Dernière connexion le 30 Décembre 2008 à 22h55

=> Courrier reçu :
Citation :
Expéditeur : Aventurina
Date d'envoi : 2008-12-31 09:52:34
Desolee, je pensais bien que le salaire minimum etait de 14 ecus. Je
veux bien les rembourser, cependant, je ne voit pas pourquoi je payerai
l'amende supplementaire. Ces personnes la sont aussi coupable que moi
puisqu'elles sont venues travailler chez moi. De plus, il existe pein
de village sans saliare minimum (par exemple celui d'ou je viens) et
c'est une coutume un peu etrange pour moi. Pourriez-vous m'indiquer
s'il vous plait comment je peux rembourser ces personnes qui au
demeurant n'ont surement pas envie d'etre rembourser?
Aventurina

=> Réponse à Aventurina le 1/1/1457 à 22h39

Citation :
Bonjorn Donà,

Comme je vous l'ai mentionné dans mon précédent
courrier, le décret comtal portant sur la grille des salaires en vigueur sur le
territoire toulousain est visible sur le panneau d'information de la mairie. Et
comme le dit l'adage : nul n'est censé ignoré la loi.

Je vous rappelle les faits : le 30 décembre,
vous avez embauché Monsenh Adrei et Donà Proutprout, tous les deux pour 14 écus.
Ce sont deux délits d'esclavagismes bien disctincts.
Et comme le prévoit
l'article 231-1 du Grand Livre des Lois de Toulouse, vous
avez bénéficié d'un règlement à l'amiable pour le 1er. Mais, pour le 2nd cas, je suis
dans l'obligation d'appliquer le règlement par amende forfaitaire, d'où les 5
écus.

Le sergent Arfadette va mettre une miche de pain à 13,55 écus (6,55 pour le pain + 1 pour monsenh Adrei + 1 pour donà Proutprout + 5 écus d'amende). Je vous demande de l'acheter.
Une fois cela fait, je pourrais alors classer votre dossier.

Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la date de réception de ce courrier pour régulariser cette infraction. Dépassé ce délai, je serais malheureusement dans l'obligation de porter plainte contre vous auprès du Procureur du Comté de Tolosa.

Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Vous souhaitant une bonne soirée,

Saradhinatra du Mas Blanc de Palafrugell,
Prévôt-adjoint du Comtat de Tolosa.

Commentaires :

Ce jour 29/01/1457 deux stères de bois à 6 écus chacune correspondant à l'amende que dois régler dame Aventurina ont été mit sur la marché . Un courrier lui a été envoyé.
ajout de courrier
Spoiler:
 

comme quoi le matraquage ça marches *sifflottes*



Dernière édition par Saradhinatra le Mar 17 Fév 2009, 13:44, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
 
[Esclavagisme] Aventurina/Proutprout - 14 E 30-12-1456(Am)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» 24 Novembre 1456 : Mariage noble de Rosa et de Louis-Hubert
» Protozoaire - Le 24.X.1456 - C - TOP (Prise de château)
» Goslin - 27 février 1456 - C - Esclavagisme
» [Esclavagisme] Pullo / 25/11/1456 (A)
» Ribellu - 08/03/1456 - C - Esclavagisme

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: Castèl Narbonés - Château Narbonnais :: Torre Ramond - Tour raimondine :: Departament de la Seguretat - Département de la Sûreté :: Ofici de la Bailiá - Office de la Prévôté :: Barri de Castelnou d'Arri - Quartier de Castelnaudary :: Archives du barri de Castelnaudary-
Sauter vers: