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 [spéculation]Croq69 Maïs le 09/02/1457 (A)

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castelreng

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Nombre de messages : 1527
Date d'inscription : 23/04/2008

MessageSujet: [spéculation]Croq69 Maïs le 09/02/1457 (AA)   Lun 09 Fév 2009, 14:00

Ville d'Albi contre : Croq69

Date : 04/02/1457
Chef d'accusation :Escroquerie/spéculation
Suspect: Croq69
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :Castelreng, Prévôt
Victime :
Témoin : Castelreng, Arfadette
Preuves : de vente :

Preuves : d'achat



Décret :
Spoiler:
 
Du Coutumier :Art. 122-23 – De la spéculation
Spoiler:
 
Art. 122-21 – De l’escroquerie
Spoiler:
 

Suivi du dossier :Vu en ville : 09 Février à 07h49

=> Courrier envoyé à CONTREVENANT le 09 février 1457 à :13h05
Spoiler:
 
Vu en ville le :

=> Courrier reçu :
Spoiler:
 

Spoiler:
 

=> Courrier envoyé le
Spoiler:
 
Commentaires :Affaire classée

Citation :
09-02-2009 22:40 : Vous avez vendu à Croq69 1 sac de maïs pour 3,40 écus.
09-02-2009 21:30 : Vous avez vendu à Croq69 1 sac de maïs pour 3,45 écus.
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[spéculation]Croq69 Maïs le 09/02/1457 (A)
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