Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
-20%
Le deal à ne pas rater :
-20% sur le Lot de 2 écrans PC GIGABYTE 27″ LED M27Q
429 € 539 €
Voir le deal

 

 [Escroquerie] Emmeraude vte Fruits le 09/02/1457 (S/S)

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité




[Escroquerie] Emmeraude vte Fruits le 09/02/1457 (S/S) Empty
MessageSujet: [Escroquerie] Emmeraude vte Fruits le 09/02/1457 (S/S)   [Escroquerie] Emmeraude vte Fruits le 09/02/1457 (S/S) EmptyLun 09 Fév 2009, 18:13

[Délit]ESCROQUERIE vente 2 fruits à 10.25 et 1 a 10.30
Ville de Castelnaudary contre : Emmeraude
Date : 09/02/1457

Chef d'accusation :ESCROQUERIE
Suspect: Emmeraude
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :Arfadette01
Témoin: Arfadette01
Preuves:
[Escroquerie] Emmeraude vte Fruits le 09/02/1457 (S/S) 090209041741829954

[Escroquerie] Emmeraude vte Fruits le 09/02/1457 (S/S) 090209042639303534

Décret
:
Spoiler:
Du Coutumier :
Spoiler:


Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à CONTREVENANT le 09/02/1457 à 16h15
Spoiler:
Vu en ville le :=> Courrier reçu :
Spoiler:
Commentaires :
affaire non suivie par le sergent de l'époque. classée S/S
Revenir en haut Aller en bas
Ladypassion

Ladypassion


Nombre de messages : 3102
Localisation : sans terre ni attache
Date d'inscription : 22/04/2008

[Escroquerie] Emmeraude vte Fruits le 09/02/1457 (S/S) Empty
MessageSujet: Re: [Escroquerie] Emmeraude vte Fruits le 09/02/1457 (S/S)   [Escroquerie] Emmeraude vte Fruits le 09/02/1457 (S/S) EmptySam 11 Avr 2009, 13:43

rien en procure alors que sur le casier judiciaire, c'est noté P (procès) et que le dossier est dans le tiroir des plaintes
donc ?
Revenir en haut Aller en bas
 
[Escroquerie] Emmeraude vte Fruits le 09/02/1457 (S/S)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Escroquerie]Emmeraude vente peaux à 16 écus 6/03/1457 (S/S)
» [Escroquerie] Vente de fruits Aden 03/02/1457 (S/S)
» [Escroquerie] WALD Fruits non autorisé 20/1/1457 (A)
» [Marché] Bimbim / vente de fruits à 9.00 / 13/04/1457 (A)
» [Escroquerie] Lebreton49 vente de fruits à 10.10 écus (A)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: Castèl Narbonés - Château Narbonnais :: Torre Ramond - Tour raimondine :: Departament de la Seguretat - Département de la Sûreté :: Ofici de la Bailiá - Office de la Prévôté :: Barri de Castelnou d'Arri - Quartier de Castelnaudary :: Archives du barri de Castelnaudary-
Sauter vers: