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 [Esclavagisme] Mimi1977 offre à 14 écus le 11/03/1457 (Proc)

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MessageSujet: [Esclavagisme] Mimi1977 offre à 14 écus le 11/03/1457 (EC)   Mer 11 Mar 2009, 15:39

[Esclavagisme] Mimi1977 11/03/1457 (EC)
Ville de Castelnaudary contre : Mimi1977
Date : 11/03/1457

Chef d'accusation :Esclavagisme/offre d'emploi à 14 écus
Suspect: Mimi1977
Casier judicaire : MultiRécidiviste
Responsable de la plainte : Coeursdours
Victime : Sebasse
Témoin:
Preuves:



Décret :
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Spoiler:
 
Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à Mimi1977 le [11/03/1457] à [13h30] :
Spoiler:
 
Courrier envoyé après embauche à Mimi1977 le 11/03/1457 à 14h30
Spoiler:
 
Vu en ville le :
=> Courrier envoyé à Sebasse le [11/03/1457] à [14H20] :
Spoiler:
 
Vu en ville le :
=> Courrier reçu :
Spoiler:
 
Commentaires :
mis en procure le 16/03/1457
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