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 [esclavagisme]Frip offre à 12 écus / 08/04/1457 (A)

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Ladypassion

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Nombre de messages : 3102
Localisation : sans terre ni attache
Date d'inscription : 22/04/2008

MessageSujet: [esclavagisme]Frip offre à 12 écus / 08/04/1457 (A)   Jeu 09 Avr 2009, 08:49

Ville de Castelnaudary contre : Frip
Date : 08/04//1457

Chef d'accusation : Esclavagisme
Suspect: Frip
Casier judicaire : vierge
dossier instruit par : sergent Ladypassion
Victime : Kroyanou
Témoin :
Preuves :

Décret : Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire :
Spoiler:
 

Du Coutumier : Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 

Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à Frip le 08/04/1457 20 h 05 :
Spoiler:
 

vu en ville le 08 Avril 2009 à 19h28

=> Courrier envoyé à Frip le 09/04/1457 à 07 h 50 :
Spoiler:
 

Vu en ville le : le 09 Avril 2009 à 19h01

=> Courrier envoyé à Kroyanou le 09/04/1457 à 7 h 50 :
Spoiler:
 

Vu en ville le : le 08 Avril 2009 à 23h46


=> Courrier reçu :
Spoiler:
 

Commentaires :
Like a Star @ heaven contrevenant :
affaire réglée à l'amiable le 09/04/1457


Like a Star @ heaven victime :
n'existe plus
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[esclavagisme]Frip offre à 12 écus / 08/04/1457 (A)
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