AccueilFAQS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 [Escroquerie] lol14200/ farine à 25.00 / 08/04/1457 (Am)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Ladypassion

avatar

Nombre de messages : 3102
Localisation : sans terre ni attache
Date d'inscription : 22/04/2008

MessageSujet: [Escroquerie] lol14200/ farine à 25.00 / 08/04/1457 (Am)   Mer 08 Avr 2009, 19:16

Ville de Castelnaudary contre : lol14200
Date : 08/04/1457

Chef d'accusation : Escroquerie - Non respect de la grille des prix maximum
Suspect: lol14200
Casier judicaire : une autre affaire de ce type en cours
Dossier instruit par : sergent ladypassion
Victime :
Témoin :
Preuves :

Arrêté municipal :
Article 6, validé le 24 mars 1457 :
Spoiler:
 

Du Coutumier :
Like a Star @ heaven Art. 122-21 – De l’escroquerie
Spoiler:
 
Like a Star @ heaven =>Art. 123-1 – Du champ d’application des contraventions
Spoiler:
 

Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à lol14200 le 08/04/1457 à 18h 20 :
Spoiler:
 

Vu en ville : le 04 Avril 2009 à 16h25 (retraite spirituelle)
le 19 Avril 2009 à 11h31 Arrow affaire relancée le 20/04/1457 7 h 20
le 20 Avril 2009 à 12h55
morte de nouveau le 22/04/1457 mais a eu le temps de lire le courrier


=> Courrier envoyé à lol14200 le 22/04/1457 à 07 h 55 :
Spoiler:
 

Vu en ville : le 26 Avril 2009 à 13h17 - relancé : date limite : 27/04/1457 14 h 10



=> Courrier reçu :
Spoiler:
 

Commentaires :
une affaire de maïs à 5.95 écus en cours. Sous surveillance. Un courrier identique à ceux envoyé lui sera adressé dès qu'elle sortira du monastère.
sac racheté


amende
Revenir en haut Aller en bas
 
[Escroquerie] lol14200/ farine à 25.00 / 08/04/1457 (Am)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Marca - 30.III.1457 - C - Escroquerie
» Devian - Escroquerie[classé sans suite]
» Filière Blé- Farine- Pain
» [escroquerie]Lucine / vache 32/ 12/06 (A)
» ...de la farine, un peu de sucre, des bougies, des amis.....

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: Castèl Narbonés - Château Narbonnais :: Torre Ramond - Tour raimondine :: Departament de la Seguretat - Département de la Sûreté :: Ofici de la Bailiá - Office de la Prévôté :: Barri de Castelnou d'Arri - Quartier de Castelnaudary :: Archives du barri de Castelnaudary-
Sauter vers: