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 [Eesclav] Heleheim/ 14 écus pour 0 pts/ 07/04/1457 (Plainte)

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Ladypassion

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Nombre de messages : 3102
Localisation : sans terre ni attache
Date d'inscription : 22/04/2008

MessageSujet: [Eesclav] Heleheim/ 14 écus pour 0 pts/ 07/04/1457 (Plainte)   Mar 07 Avr 2009, 18:28

Ville de Castelnaudary contre : Heleheim
Date : 07/04/1457

Chef d'accusation : Esclavagisme
Suspect: Heleheim
Casier judicaire : 2 antécédents, dont un dans le tiroir des plaintes
dossier instruit par : sergent Ladypassion
Victime : Irisnoisette
Témoin :
Preuves :


Décret : Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire :
Spoiler:
 

Du Coutumier : Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 
Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à Heleheim le 07/04/1457 à 08 h 10 :
Spoiler:
 

Vu en ville : vu en ville le 07 Avril 2009 à 07h15

=> Courrier envoyé à Heleheim le 07/04/1457 à 17 h 20 :
Spoiler:
 

Vu en ville le : 07 Avril 2009 à 07h15


=> Courrier envoyé à Irisnoisette le 07/04/1457 à 17 h 20 :
Spoiler:
 

Vu en ville le : 07 Avril 2009 à 17h11

Commentaires :
déposé dans le tiroir des plaintes le 07/04/1457 à 17 h 30 par le sergent Ladypassion
motif : 3° cas d'esclavagisme et jamais aucune réponse à mes courriers ni à ceux du sergent Coeursdours, bien que la personne soit bien présente en ville
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[Eesclav] Heleheim/ 14 écus pour 0 pts/ 07/04/1457 (Plainte)
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