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 [Esclavagisme] Flamboyant /18écus pr 19 pts/ 02/04/1457 (Am)

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Ladypassion

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Localisation : sans terre ni attache
Date d'inscription : 22/04/2008

MessageSujet: [Esclavagisme] Flamboyant /18écus pr 19 pts/ 02/04/1457 (Am)   Jeu 02 Avr 2009, 18:38

Ville de Castelnaudary contre : Flamboyant
Date : 02/04/1457

Chef d'accusation : Esclavagisme
Suspect: Flamboyant
Casier judicaire :
Dossier instruit par : sergent Ladypassion
Victime : Alageus
Témoin :
Preuves :


Décret : Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire :
Spoiler:
 

Du Coutumier : Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 
Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à Flamboyant le 02/04/1457 à 17 h 34 :
Spoiler:
 

Vu en ville le : 02 Avril 2009 à 17h23
=> Courrier envoyé à Flamboyant le 02/04/1457 à 19 h 20 :
Spoiler:
 

Vu en ville : le 04 Avril 2009 à 10h14

=> Courrier envoyé à Flamboyantle 04/04/1457 à 22 h 25 :
Spoiler:
 
Vu en ville :
=> Courrier envoyé à Alageusle 05/04/1457 à 10 h00 :
Spoiler:
 

Vu en ville : le 05 Avril 2009 à 00h45

=> Courrier reçu : Expéditeur : Flamboyant
Date d'envoi : 2009-04-05 09:25:52
Spoiler:
 

commentaires :
Like a Star @ heaven Contrevenant : Affaire réglée à l'amiable

Like a Star @ heaven victime : réglé
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