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 [esclavagisme]Thworn offre à 12 écus / 31/03/1457 (A)

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Ladypassion

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Localisation : sans terre ni attache
Date d'inscription : 22/04/2008

MessageSujet: [esclavagisme]Thworn offre à 12 écus / 31/03/1457 (A)   Mar 31 Mar 2009, 18:55

[Esclavagisme] Thworn / 31/03/1457 (EC)
Ville de Castelnaudary contre : THWORN
Date : 31/03/1457

Chef d'accusation : Esclavagisme
Suspect: Thworn
Casier judicaire : vierge
dossier instruit par : sergent Ladypassion
Victime : Bieres1664
Témoin :
Preuves :

Décret : Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire :
Spoiler:
 

Du Coutumier : Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 
Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à THWORN le 31/03/1457 à 17 h 30 :
Spoiler:
 

=> Courrier envoyé à THWORN le 31/03/1457 à 20 h 46 :
Spoiler:
 
Vu en ville le : 31/03/1457 16 h 52

=> Courrier envoyé à Bieres1664le 05/04/1457 à 23 h 00 :
Spoiler:
 

Vu en ville le : le 05 Avril 2009 à 13h19 - le 08 Avril 2009 à 15h40


=> Courrier reçu : Expéditeur : Thworn
Date d'envoi : 2009-04-01 22:49:44
Spoiler:
 

Commentaires :
Like a Star @ heaven contrevenant : affaire réglée à l'amiable


Like a Star @ heaven victime :
indemnisée le 01/05/1457.. piouf.. ce fut dur .. il comprenait rien ^^
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[esclavagisme]Thworn offre à 12 écus / 31/03/1457 (A)
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