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 Armoires de dépôt de dossiers de plainte

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MessageSujet: [Brigandage]- _Furfanti   Sam 07 Fév 2009, 22:01

Brigandage Nom _furfanti
Ville de Castelnaudary contre : _furfanti
Date : o6/02/1457

Chef d'accusation :racket
Suspect: _furfanti
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :*Mylène*
Victime :*Mylène* Trolkabu et damenic
Témoin :Trolkabu Damenic
Preuves :

Décret :
Spoiler:


Du Coutumier :
Spoiler:
 


Suivi du dossier :


Commentaires :
Lieu du racket nœud entre Carcassonne et Castelnaudary
dossier déposé dans le tiroir des plaintes

ajouts de nouvelles preuves
Spoiler:
 

Déposé en procure le 07/02/1457 - Castelreng
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MessageSujet: [Brigandage]- Umbertini   Sam 07 Fév 2009, 22:03

Brigandage Nom Umbertini
Ville de Castelnaudary contre : Umbertini
Date : o6/02/1457

Chef d'accusation :racket
Suspect: Umbertini
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :*Mylène*
Victime :*Mylène* Trolkabu et damenic
Témoin :Trolkabu
Preuves :

Décret :
Spoiler:


Du Coutumier :
Spoiler:
 


Suivi du dossier :


Commentaires :
Lieu du racket nœud entre Carcassonne et Castelnaudary
dossier déposé dans le tiroir des plaintes

ajouts de nouvelles preuves
Spoiler:
 

Déposé en procure le 07/02/1457 - Castelreng
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MessageSujet: [escroquerie] Blade500 vente de pain à 12.50   Mer 11 Fév 2009, 09:05

Escroquerie Blade500 / pain à 12.50 date 09/02/1457 EC
Ville de Castelnaudary contre : Blade500
Date : 09/02/1457

Chef d'accusation : escroquerie
Suspect: blade500
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :*Mylène*
Victime :
Témoin : *Mylène*
Preuves :
Décret :
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Spoiler:
 
Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à CONTREVENANT le 07/02/1457 à 7h :
Spoiler:
 
Vu en ville le :
=> Courrier envoyé à VICTIMEle [Date] à [Heure] :
Spoiler:
 
Vu en ville le :
=> Courrier reçu :
Spoiler:
 
Commentaires :

Pas de nouvelle je mets dans l'armoire des plaintes
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Jeu 12 Fév 2009, 14:54

[Délit]ESCROQUERIE vente 2 fruits à 10.25 et 1 a 10.30
Ville de Castelnaudary contre : Emmeraude
Date : 09/02/1457

Chef d'accusation :ESCROQUERIE
Suspect: Emmeraude
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :Arfadette01
Témoin: Arfadette01
Preuves:




Décret
:
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Spoiler:
 


Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à CONTREVENANT le 09/02/1457 à 16h15
Spoiler:
 
Vu en ville le :=> Courrier reçu :
Spoiler:
 
Commentaires :
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castelreng

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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Dim 15 Fév 2009, 18:05

Avant de le mettre dans l'armoire des plaintes, pense à ajouter son casier judiciaire.
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MessageSujet: [Esclavagisme]Mimi1977 embauche à 14 écus 11/03/1457   Lun 16 Mar 2009, 09:58

[Esclavagisme] Mimi1977 11/03/1457 (EC)
Ville de Castelnaudary contre : Mimi1977
Date : 11/03/1457

Chef d'accusation :Esclavagisme/offre d'emploi à 14 écus
Suspect: Mimi1977
Casier judicaire : MultiRécidivisteMimi1977
E : Anubis59133 embauché à 12 écus le 28/07/1456
http://img206.imageshack.us/img206/4783/mimiyd4.png
E: Sebasse embauché à 12 écus 10/03/1457
http://img8.imageshack.us/img8/6206/mimi1977.jpg

Responsable de la plainte : Coeursdours sergent de castel
Victime : Sebasse
Témoin:
Preuves:



Décret :
Spoiler:
 

Du Coutumier :
Spoiler:
 
Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à Mimi1977 le [11/03/1457] à [13h30] :
Spoiler:
 
Courrier envoyé après embauche à Mimi1977 le 11/03/1457 à 14h30
Spoiler:
 
Vu en ville le :
=> Courrier envoyé à Sebasse le [11/03/1457] à [14H20] :
Spoiler:
 
Vu en ville le :
=> Courrier reçu :
Spoiler:
 
Commentaires :
mis en procure le 26/03/1457
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Ladypassion

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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Jeu 02 Avr 2009, 08:30

[Brigandage] Wild_Bill (EC)
Comté contre : Wild_bill
Date : nuit du 30 au 31/03/1457

Chef d'accusation : TOP Brigandage, entre Foix et Castelnaudary
Suspect: Wild_bill
Casier judicaire : vierge*
dossier instruit par: sergent Ladypassion
Victime : Youpla
Témoin :
Preuves :
http://img18.imageshack.us/img18/2658/courrieryouplaracket.jpg
http://img257.imageshack.us/img257/392/racket31mars2009.png

Décret :
Spoiler:
 
Du Coutumier : Art. 121-5 – Du vol
Spoiler:
 

Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à CONTREVENANT le [Date] à [Heure] :
Spoiler:
 
Vu en ville le :
=> Courrier envoyé à VICTIMEle [Date] à [Heure] :
Spoiler:
 
Vu en ville le :
=> Courrier reçu :
Spoiler:
 
Commentaires :
(* deux plaintes pour brigandage entre Foix et St liziers)

mit dans le tiroir des plaintes: 02/04/1457 7 h 30 sergent ladypassion

Transmis le 04/04/1457 à 8h50
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Ladypassion

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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Dim 05 Avr 2009, 11:50

Ville de Castelnaudary contre : Heleheim
Date : 31/03/1457

Chef d'accusation : Esclavagisme
Suspect: Heleheim
Casier judicaire : vierge
dossier instruit par : sergent Ladypassion
Victime : Gaelou11
Témoin :
Preuves :

Décret : Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire :
Spoiler:
 

Du Coutumier : Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 
Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à Heleheim le 01/04/1457 à 07 h 30 : (pas envoyé le jour même, faute de mandat)
Spoiler:
 

Vu en ville : le 01 Avril 2009 à 18h22 - le 02 Avril 2009 à 07h17
=> Courrier envoyé à Heleheim le 03/04/1457 à 10 h 45 :
Spoiler:
 

Vu en ville le : 03 Avril 2009 à 07h34 - le 04 Avril 2009 à 08h32 - 05 Avril 2009 à 08h23


Commentaires :
Aucune réponse malgré sa présence en ville
Dossier déposé dans le tiroir des plaintes le 05/04/1457 à 10 h 50 par le sergent Ladypassion


Mit en proc le 10/04/1457 par *Mylène* prévôt
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Mar 07 Avr 2009, 18:29

[Esclavagisme] Heleheim/ 14 écus pour 0 pts/ 07/04/1457 (Plainte)

Ville de Castelnaudary contre : Heleheim
Date : 07/04/1457

Chef d'accusation : Esclavagisme
Suspect: Heleheim
Casier judicaire : 2 antécédents, dont un dans le tiroir des plaintes
dossier instruit par : sergent Ladypassion
Victime : Irisnoisette
Témoin :
Preuves :


Décret : Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire :
Spoiler:
 

Du Coutumier : Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 
Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à Heleheim le 07/04/1457 à 08 h 10 :
Spoiler:
 

Vu en ville : vu en ville le 07 Avril 2009 à 07h15

=> Courrier envoyé à Heleheim le 07/04/1457 à 17 h 20 :
Spoiler:
 

Vu en ville le : 07 Avril 2009 à 07h15


=> Courrier envoyé à Irisnoisette le 07/04/1457 à 17 h 20 :
Spoiler:
 

Vu en ville le : 07 Avril 2009 à 17h11

Commentaires :
déposé dans le tiroir des plaintes le 07/04/1457 à 17 h 30 par le sergent Ladypassion
motif : 3° cas d'esclavagisme et jamais aucune réponse à mes courriers ni à ceux du sergent Coeursdours, bien que la personne soit bien présente en ville


Mit en proc le 10/04/1457 par *Mylène* prévôt
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Mar 14 Avr 2009, 20:01

Comté contre : Discoride
Date : nuit du 10 au 11/04/1457

Chef d'accusation : TOP Brigandage, entre Castelnaudary et Carcassonne
Suspect: Discoride
Casier judicaire : vierge *
dossier instruit par: sergent Ladypassion
Victime : Dragueuse
Témoin :
Preuves :
http://img185.imageshack.us/img185/9031/capture01.jpg

Décret :
Spoiler:
 
Du Coutumier : Art. 121-5 – Du vol
Spoiler:
 

Suivi du dossier :

=> Courrier reçu :
en attente. Victime croisée en taverne
Aucune nouvelle de la victime depuis.
Citation :
Dragueuse est MORT.
Niveau : 1
Points de réputation : 8
Argent : 7

Dragueuse possède un culture du blé.

Dernière connexion le 11 Avril 2009 à 17h45

Spoiler:
 
Commentaires :

(* B : le 24/03/1457 entre Foix et St Liziers dossier transmis en A§C)

mit dans le tiroir des plaintes:
14/04/1457 à 19 h 00 par le sergent ladypassion (j'espérais que la victime retrouve quelques forces pour m'envoyer un courrier. Par chance elle a eu le temps de me faire passer la preuve avant de perdre connaissance)
Spoiler:
 
transmit en procure le 18 avril 1457
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Mar 21 Avr 2009, 19:04

[esclavagisme]mimi1977 15 écus pour 9 pts / 21/04/1457 (P)

Ville de Castelnaudary contre : mimi1977
Date : 21/04//1457

Chef d'accusation : Esclavagisme
Suspect: mimi1977
Casier judicaire : multirécidiviste
E : Anubis59133 embauché à 12 écus le 28/07/1456 P
E : embauche à 12 écus le 10/03/1457 P
E : embauche à 14 écus le 11/03/1457 P
dossier instruit par : sergent Ladypassion
Victime : Gimlatos
Témoin :
Preuves :


Décret : Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire :
Spoiler:
 

Du Coutumier : Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 

Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à mimi1977 le 21/04/1457 17 h 25 :
Spoiler:
 

vu en ville le 21 Avril 2009 à 14h58


=> Courrier envoyé à Mimi1977 le 21/04/1457 à 18 h 00 :
Spoiler:
 

Vu en ville le 20 Avril 2009 à 17h48


=> Courrier envoyé à Gimlatos le 20/04/1457 à 17 h 20 :
Spoiler:
 

Vu en ville le 21 Avril 2009 à 17h53


=> Courrier reçu :
Spoiler:
 

Commentaires :
après avoir tenté de lui faire comprendre que la nouvelle grille n'entrait en vigueur que le 22... voilà sa réponse.. alors que plusieurs courriers ont été échangé ce jour portant tous la date du 21 avril ...

mis dans le tiroir des plaintes le 21/04/1457 à 18 h 05 par le sergent ladypassion

Edit du 22/04/1457


Transmis en procure le 27 avril 1457


Dernière édition par Ladypassion le Lun 27 Avr 2009, 23:41, édité 2 fois
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Ladypassion

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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Jeu 23 Avr 2009, 19:20

[m(A)] Aplensly achat bois 21/04/1457 (EC)

Ville de Castelnaudary contre : Aplensly
Date : 21/04/1457

Chef d'accusation : Marché Achat sans autorisation
Suspect: Aplensly
Casier judicaire : vierge
Dossier instruit par : sergent Ladypassion
Victime :
Témoin :
Preuves : http://img5.imageshack.us/my.php?image=fichealpensly.jpg
fourni par le maire Saino : http://img245.imageshack.us/img245/3145/achatboistranger.gif

Arrêté municipal :
Arrêté municipal : Article 5, validé le 01 juillet 1456 :
Spoiler:
 

Du Coutumier : Art. 123-1 – Du champ d’application des contraventions
Spoiler:
 

Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à Aplensly le 21/04/1457 à 17 h 34 :
Spoiler:
 

Vu en ville le 21 Avril 2009 à 14h58


=> Courrier reçu :
Spoiler:
 

Commentaires :
23/04/1457
Muret [Comté d'Armagnac et de Comminges], aujourd'hui à 17h28

mis dans le tiroir des plaintes le 23/04/1457 par le sergent ladypassion

transmis en procure le 27 avril 1457
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Mar 12 Mai 2009, 19:39

[TOP - Brig] XAEL (Taquis) 07/05/1457 (P)

Comté contre : Xael
Date : nuit du 06 au 07/05/1457

Chef d'accusation : TOP Brigandage, entre Castelnaudary et Carcassonne
Suspect: Xael
Casier judicaire : vierge
dossier instruit par: sergent Ladypassion
Victime : Taquis
Témoin :
Preuves :
http://img366.imageshack.us/img366/4286/xael.gif

Décret :
Spoiler:
 
Du Coutumier : Art. 121-5 – Du vol
Spoiler:
 

Suivi du dossier :

=> Courrier reçu :
http://img11.imageshack.us/my.php?image=taquiscourrier1.jpg
http://img9.imageshack.us/my.php?image=taquiscourrier2.jpg

Commentaires :
mis dans le tiroir des plaintes le 12/05/1457 à 18 h 40

Transmit en procure le 12/05/1457 par *Mylène* prévôt
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Ven 15 Mai 2009, 13:38

[M(G)] Andrea73 blé à 14.05 09/05/1457

Ville de Castelnaudary contre : Andrea73
Date : 09/05/1457

Chef d'accusation : Escroquerie - Non respect de la grille des prix maximum
Suspect: Andrea73
Casier judicaire : vierge
Dossier instruit par : sergent ladypassion
Victime :
Témoin :
Preuves :

Arrêté municipal :
Article 6, validé le 24 mars 1457 :
Spoiler:
 

Du Coutumier :
Like a Star @ heaven Art. 122-21 – De l’escroquerie
Spoiler:
 
Like a Star @ heaven =>Art. 123-1 – Du champ d’application des contraventions
Spoiler:
 

Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à Andrea73 le 09/05/1457 à 11h 25 :
Spoiler:
 

Vu en ville le 09 Mai 2009 à 10h08 - le 11 Mai 2009 à 11h11


=> Courrier envoyé à Andrea73 le 11/05/1457 à 20 h 30 :
Spoiler:
 

Vu en ville le 11 Mai 2009 à 11h11 - le 12 Mai 2009 à 11h03 -


=> Courrier reçu : Expéditeur : Andrea73
Date d'envoi : 2009-05-12 11:04:19
Spoiler:
 
=> Courrier envoyé à Andrea73 le 12/05/1457 à 21 h 48 :
Spoiler:
 

le 15 Mai 2009 à 07h34

Commentaires :
A lu les courriers mais n'a pas racheté le sac de blé.
Déposé dans le tiroir des plaintes le 15/05/1457 à 12 h 40 par le sergent ladypassion
Sara : déposé à la procure le 24 mai 1457
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Ladypassion

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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Dim 17 Mai 2009, 10:40

[TOP - Brig] Winners (Flocy) 16/05/1457 (P)

Comté contre : Winners
Date : nuit du 14 au 15/05/1457

Chef d'accusation : TOP Brigandage, entre Castelnaudary et Foix
Suspect: Winners
Casier judicaire : vierge
dossier instruit par: sergent Ladypassion
Victime : Flocy
Témoin : Flocy
Preuves :
http://img200.imageshack.us/my.php?image=racket2.jpg

Décret :
Spoiler:
 
Du Coutumier : Art. 121-5 – Du vol
Spoiler:
 

Suivi du dossier :

=> Courrier reçu :


Commentaires :
mis dans le tiroir des plaintes le 17/05/1457 à 09 h 30
Sara : déposé à la procure le 24 mai 1457
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guitail

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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Jeu 28 Mai 2009, 21:48

Ville de Castelnaudary contre : Winners
Date : 28/05/1457

Chef d'accusation : TOP - Brigandage

Suspect
: Winners

Casier judicaire : Winners
Like a Star @ heaven Castelnaudary M(R) : achat viande a18.10 écus 17/10/1456 S/S
http://i65.servimg.com/u/f65/11/75/51/10/viande10.jpg
Like a Star @ heaven Castelnaudary [TOP - Brig] Winners (Flocy) 16/05/1457 P
http://img200.imageshack.us/my.php?image=racket2.jpg

Responsable de la plainte : Guitail

Victime
: Lylly - Lhote

Témoin
: Guitail

Preuves
: http://img34.imageshack.us/img34/8259/nouveauimagebitmapr.th.png
http://img11.imageshack.us/img11/7694/preuve1.png
http://img11.imageshack.us/img11/373/preuve2.png
http://img11.imageshack.us/img11/8346/preuve3.png

Décret :
Spoiler:
 

Du Coutumier :
Art. 121-5 – Du vol
Spoiler:
 
Suivi du dossier :


Commentaire:
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guitail

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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Jeu 04 Juin 2009, 12:37

Ville de Castelnaudary contre : Phil91

Date :


Chef d'accusation : Offre d'emploi illégale
Suspect : Phil91
Casier judicaire :
Phil91
Like a Star @ heaven Castelnaudary IC : 16 écus pour 3 pts 10/05/1457 S/S
http://img13.imageshack.us/img13/8966/phil91infractcaract10ma.jpg
Responsable de la plainte : Guitail
Victime :
Témoin : Guitail
Preuves : http://img6.imageshack.us/my.php?image=phil91infraccarac1juin.jpg
Décret :
Spoiler:
 

Du Coutumier :
Spoiler:
 


Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé à Phil91 le 01/06/1457 à 18h28 :
Spoiler:
 


Vu en ville le : 01 Juin 2009 à 16h46
Castelnaudary [Comté de Toulouse], aujourd'hui à 6h26.

Vu en ville le 04 Juin 2009 à 06h00
Castelnaudary [Comté de Toulouse], aujourd'hui à 11h29.

=> Courrier reçu :
Spoiler:
 


Commentaires : Mis en procès puisque aucune réponse de sa part

EDIT : Mise en procure le 04/07/1457
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guitail

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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Dim 07 Juin 2009, 13:09

Ville de Castelnaudary contre : Nico35v

Date :


Chef d'accusation : esclavagisme
Suspect : Nico35v
Casier judicaire :
Responsable de la plainte : Guitail
Victime : Casper14
Témoin : Guitail
Preuves : http://img20.imageshack.us/img20/5338/nico35vesclav31mai.jpg
Décret :
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire, modifié le Dix-sept Abrial et entré en vigueur le Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVII :
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 


Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé à Nico35v le 01/06/1457 à 14h03 :
Spoiler:
 

=> Courrier envoyé à Nico35v le 04/06/1457 à 14h01 :
Spoiler:
 


Vu en ville le : 01 Juin 2009 à 12h11
Castelnaudary [Comté de Toulouse], aujourd'hui à 6h26.

Vu en ville le 03 Juin 2009 à 18h55
Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Vu en ville le 07 Juin 2009 à 11h38
Castelnaudary [Comté de Toulouse], aujourd'hui à 8h48.

=> Courrier envoyé à Casper14 le 01/06/1457 à 14h06 :
Spoiler:
 


Vu en ville le : le 31 Mai 2009 à 16h49
Castelnaudary [Comté de Toulouse], aujourd'hui à 6h26.


=> Courrier reçu :
Spoiler:
 


Commentaires : Mis en procès car aucune réponse après les deux courriers.


EDIT : Mis en procure le 07/06/1457
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Dim 21 Juin 2009, 13:26

Ville de Castelnaudary contre : Peyrik

Date : 21/06/1457

Chef d'accusation : TOP - Brigandage
Suspect : Peyrik
Casier judicaire :Vierge
Responsable de la plainte : Momose
Victime : Markus21
Témoin : Markus21
Preuves : http://img188.imageshack.us/img188/3589/markus21.png
Décret : RAS

Du Coutumier :
=> Art. 121-5 – Du vol
Spoiler:
 

Suivi du dossier :



Commentaires :
Sara : En attente de confirmation du noeud.
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Saradhinatra

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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Dim 21 Juin 2009, 23:08

Date : 21/06/1457

Chef d'accusation : TOP - Brigandage entre Castelnaudary et Carcassonnes
Suspect : Grobb
Casier judicaire : RAS
Responsable de la plainte : Cosmopolitain
Victime : Cosmopolitain
Témoin : Cosmopolitain
Preuves :
http://nsa08.casimages.com/img/2009/06/20/09062012395328476.jpg

Décret : RAS

Coutumier :
=> Art. 121-5 – Du vol
Spoiler:
 

Commentaire :
Sara : mise en procure le 21/6/1457
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Saradhinatra

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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Dim 21 Juin 2009, 23:10

Date : 21/06/1457

Chef d'accusation : TOP - Brigandage entre Castelnaudary et Carcassonnes
Suspect : Bilou
Casier judicaire : RAS
Responsable de la plainte : Cosmopolitain
Victime : Cosmopolitain
Témoin : Cosmopolitain
Preuves :
http://nsa08.casimages.com/img/2009/06/20/09062012395328476.jpg

Décret : RAS

Coutumier :
=> Art. 121-5 – Du vol
Spoiler:
 

Commentaire :
Sara : mise en procure le 21/6/1457
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Ven 17 Juil 2009, 10:13

Ville deCastelnaudary contre : Piere02
Date : 11/07/1457


Chef d'accusation :escroquerie -non respect de la grille des prix

Suspect: Piere02

Casier judicaire : néant

Antécédent maréchaussée de Castelnaudary: néant

Responsable de la plainte:

Victime
:

Témoin
: Momose sergent de la maréchaussée de Castelnaudary


Preuves : http://img22.imageshack.us/img22/9540/piere02.jpg


Décret :
Article 6 du 23 juillet 1456 a écrit:

Spoiler:
 

du coutumier :

Art. 122-21 – De l’escroquerie
Spoiler:
 



suivie du dossier :

=> Courrier envoyé à Piere02 le 11/07/1457 à 13h06 :

Spoiler:
 

=> Courrier envoyé suite à non réponse à Piere02 le 14/07/1457
Spoiler:
 
=> Courrier reçu :

Spoiler:
 

vu en ville : 11 Juillet 2009 à 08h22

Commentaire :

l'intervenant n'a pas répondu au courrier et c'est mit en retraite spirituelle. un second courrier va lui etre envoyer.

Courrier
le 14/07/1457 amende majorée le contrevenant est sortie de la retraite
spirituelle attente de reponse avant mise en procure

Le
contrevenant n'a repondu a aucun courrier la Dernière connexion le 16
Juillet 2009 à 18h51 donc le dossier part en procure, MJ le 17/07/1457
Momose

Guitail : déposé en procure le 19/07/1457.
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Dim 19 Juil 2009, 12:15


Ville deCastelnaudary contre :
Piere02
Date : 19/07/1457


Chef d'accusation :escroquerie -non respect de la grille des prix

Suspect: Piere02

Casier judicaire : néant

Antécédent maréchaussée de Castelnaudary: [M(G)] Piere02 / pelote 15,00 /peau 15,95 / 11/07/1457 (P)

Responsable de la plainte:

Victime
:

Témoin
: Momose sergent de la maréchaussée de Castelnaudary


Preuves : http://img27.imageshack.us/img27/8762/piere02recidive.jpg


Décret :
Article 6 du 23 juillet 1456 a écrit:

Spoiler:
 

du coutumier :

Art. 122-21 – De l’escroquerie
Spoiler:
 



suivie du dossier :

=> Courrier envoyé à Piere02 le 19/07/1457 à 11h06 :

Spoiler:
 
=> Courrier reçu :

Spoiler:
 

vu en ville : 18 Juillet 2009 à 11h46

Commentaire :

Seconde infraction mise en procure

Guitail : mis en procure le 19/07/1457.
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guitail

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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Jeu 30 Juil 2009, 15:17

Ville de Castres contre : Nejma

Date :
29/07/1457

Chef d'accusation : TOP – changement non autorisé d'un décret comtal
Suspect : Nejma
Casier judicaire :
Dossier instruit par : Guitail
Victime :
Témoin : Saradhinatra
Preuves : http://img36.imageshack.us/i/castelnaudary.tif/
Décret :
Spoiler:
 

Du Coutumier :
Spoiler:
 


Commentaires : Après envoi de courrier, réponse négative de changement de l'affichage de la mairie.

Guitail : déposé en procure le 30/07/1457
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Mer 19 Aoû 2009, 11:42

Ville de Castelnaudary contre : Spartakusss

Date : 18/08/1457

Chef d'accusation : TOP - Brigandage
Suspect : Spartakusss
Casier judicaire :Vierge
Responsable de la plainte : Momose
Victime : Aeryan
Témoin : Aeryan,
Preuves : http://img7.imageshack.us/img7/9589/spartakusss.jpg
Décret : RAS

Du Coutumier :

=> Art. 121-5 – Du vol
Spoiler:
 

Suivi du dossier :

=>Courrier recu de Aeryan le 18-08-1457 a 20h00
Spoiler:
 

=>Courrier envoye à Aeryan le 18-08-1457 a 20h29
Spoiler:
 

=>Courrier recu de Aeryan le 19-08-1457 a 9h00

Spoiler:
 

=>Courrier envoye à Aeryan le : 19-08-1457 à 10h56

Spoiler:
 

=>Courrier recu de Aeryan le 19-08-1457 a 20h20
Spoiler:
 

Vu a : Carcassonne [Comté du Languedoc], 19-08-1457 à 6h37.

Commentaires
:

Guitail : déposé en procure le 19/08/1457
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