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 Armoires de dépôt de dossiers de plainte

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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Sam 16 Aoû 2008, 12:32

Ville de Castelnaudary contre : Serka

Date :08/08/1456

Chef d'accusation :vente de marchandise non-autorisé(fruit)
Suspect: Serka
Casier judicaire :ras
Responsable de la plainte :Nowan
Victime :
Témoin :
Preuves : [img=http://img145.imageshack.us/img145/488/image1bh2.th.jpg]
Décret :
Spoiler:
 
Du coutumier :
Citation :
Art. 123-4 – De l’achat de marchandises stratégiques
L’achat de marchandises stratégiques se définit comme l’acquisition par une personne non qualifiée pour son acquisition de marchandises stratégiques réservées, dont la liste est publiée par le Comtat ou la mairie.
L’achat de marchandises stratégiques est punissable d’une amende de 100 écus, ainsi que de la restitution de l’ensemble des marchandises.
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé contrevenant le 08/08/1456 à 21: 45
Spoiler:
 

Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui / Non

=> Courrier reçu :
Spoiler:
 

Commentaires :Aucune nouvelle =>48 hrs dépassées => procès

Edit Sara le 22/08 :
Serka est MORT.
Dernière connexion le 14 Août 2008 à 22h57
=> et si on attendait sa belle mort avant d'aller porter plainte ?
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Mar 19 Aoû 2008, 11:56

[délit] brigandage
[b]Ville de Castenaudary contre :
Vaxjerem
Date :13 aout 1456

Chef d'accusation :TOP
Suspect: Vaxjerem
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :Nowan Lieutenant
Victime :
Témoin :Alienor80, Finam, Loulou124, .kiara., Actus
Preuves : [img=http://img184.imageshack.us/img184/7474/image4xx4.th.jpg]
[img=http://img372.imageshack.us/img372/8065/image5th4.th.jpg]
[img=http://img167.imageshack.us/img167/4594/image6jt3.th.jpg]

Décret :
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Citation :
Art. 122-11 – De l’insulte
L’insulte se définit par des propos injurieux tenus hors de la mesure d’une conversation convenable à l’encontre d’un autre citoyen.
L’insulte est punissable d’excuses publiques à la personne visée par les propos diffamants, d’un jour de prison et d’une amende de 200 écus.
Suivi du dossier :

Commentaires :Ce genre de comportement n'a pas sa place dans ce jeux. Cet ado devrait être éradiqué.(Ce n'est qu'un commentaire^^)

Edit Sara : porté en procure par le Prévôt le 22 août 1456
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kalimalice

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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Mer 27 Aoû 2008, 23:30

Ville de Castelnaudary contre : Erigan
Date : 27 aout 1456
Chef d'accusation : TENTATIVE DE REVOLTE
Suspect: Erigan
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :KALIMALICE PREVOT
Victime :MAIRIE DE CASTELNAUDARY
Témoin : vanyel
Preuves : http://images.imagehotel.net/?ab9fwliizv.png
Décret :
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Citation :
Art. 122-2 – Du trouble à l’ordre public
Le trouble à l’ordre public est défini comme le fait de déstabiliser
les institutions du Comtat de Tolosa, ou tout organe de la vie civique.
Il ne saurait s’appliquer aux sphères privées.
Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé contrevenant le [Date] à [Heure] :
Spoiler:
 
Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui / Non
=> Courrier envoyé à la victime le [Date] à [Heure] :
Spoiler:
 
Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui / Non
=> Courrier reçu :
Spoiler:
 
commentaire

edit Russo: dossier déposé en procure le 27/8 par Kalimalice
Erigan est MORT
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Saradhinatra

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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Ven 19 Sep 2008, 02:59

Ville de Castelnaudary contre : Gatalo

Date : 17 septembre 1456

Chef d'accusation : Brigandage entre Carcassonne et Castelnaudary
Suspect: Gatalo
Casier judicaire :
Gatalo a racketté Dame Gloria83, le 28 de Juillet 1456 - amende de 10 écus
Gatalo a racketté Khafre, le 24 de Juillet 1456 - amende de 100 écus
Responsable de la plainte : Sergent Normandie77
Victime : Iseult_de_bealcourt
Témoin : Iseult_de_bealcourt
Preuves :


Du Coutumier :
Spoiler:
 
Suivi du dossier :

=> Courrier de Iseult_de_bealcourt :


Commentaires :
=> Etat de la trésorerie de Gatalo le 18 septembre 1456.


Russo: déposé en procure
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russo

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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Mer 24 Sep 2008, 00:00

Comté de Toulouse contre : Gatalo

Date: 19/09/1456

Chef d'accusation:brigandage entre Castelnaudary et Carcassonne-récidive

Suspect: Gatalo
responsable de la plainte: Russocarine, Prévot
Casier judicaire
:
Gatalo a racketté Dame Gloria83, le 28 de Juillet 1456 - amende de 10 écus
Gatalo a racketté Khafre, le 24 de Juillet 1456 - amende de 100 écus
Gatalo a racketté Iseult_de_bealcourt, le 17 de Septembre 1456 - plainte déposée, procès pas encore lancé

Témoin: Lybertine

Victime: Lybertine

Preuves:
http://img145.imageshack.us/my.php?image=raketlylyyw4.png
courrier envoyé par la victime

Spoiler:
 

Expéditeur : Lybertine
Date d'envoi : 2008-09-19 19:47:07

Spoiler:
 

Spoiler:
 
Décret:


Du Coutumier :
Spoiler:
 

Suivi du dossier :

Vu en ville le :
Dernière connexion le

Commentaires :
en attente de la fin du procès en cours....
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russo

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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Dim 28 Sep 2008, 15:45

Comté de Toulouse contre : Arlechino

Date: 21/09/1456

Chef d'accusation:TOP / brigandage entre Castelnaudary et Carcassonne

Suspect: Arlechino
responsable de la plainte: Russocarine, Prévot
Casier judicaire
:

Témoin:

Victime: DAP

Preuves:
http://i34.servimg.com/u/f34/12/04/59/85/les_rr10.jpg
courrier envoyé par la victime

Spoiler:
 
Décret:


Du Coutumier :
Spoiler:
 


Suivi du dossier :
état après les méfaits
Spoiler:
 
Vu en ville le :
Dernière connexion le

Commentaires :
Russo: déposé en procure le 28/9
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russo

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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Dim 28 Sep 2008, 16:01

Ville de Castelnaudary contre : Grandpas

Date : 22 septembre 1456

Chef d'accusation : TOP/ insultes
Suspect: Grandpas
Casier judicaire :
Responsable de la plainte : Normandie77
Victime : Crategos
Témoin : Raphael , Lilasam
Preuves : http://img243.imageshack.us/img243/8775/grandwy9.jpg
http://img91.imageshack.us/img91/7975/grandpasom5.jpg

Décret :


Du coutumier :
Spoiler:
 


Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé contrevenant le [Date] à [Heure] :



Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui / Non

=> Courrier envoyé à la victime le [Date] à [Heure] :



Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui / Non

=> Courrier reçu :




Commentaires :
les insultes font suite à des propos diffamants et insultants du plaignant.

Je lui ai dit il as voulu déposer plainte quand meme
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russo

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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Dim 28 Sep 2008, 20:19

[Brigandage] Blackfire, / entre Castres et
Castelnaudary /28 septembre 1456


Ville de Castelnaudary contre : Blackfire

Date : 28 septembre 1456
Chef d'accusation : TOP / Brigandage
Suspect: Blackfire
Casier judicaire :
Responsable de la plainte : Normandie77
Victime : Mimi1977
Témoin :

Preuves :
Spoiler:
 

Décret :



Spoiler:







Du coutumier :



Citation:

Art. 121-5 –
Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s’en emparant contre le gré d’une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d’un jour de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.




Suivi du dossier :
Spoiler:
 

=> Courrier envoyé contrevenant
le [Date] à [Heure] :




Spoiler:







Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui / Non

=> Courrier envoyé à la victime
le [Date] à [Heure] :




Spoiler:








Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui / Non

=> Courrier reçu :



Spoiler:











Commentaires :


Russo: plainte déposée en procure le 28/9
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Dim 28 Sep 2008, 20:24

[Brigandage] Damedo / entre Castres et
Castelnaudary /28 septembre 1456


Ville de Castelnaudary contre : Damedo

Date : 28 septembre 1456
Chef d'accusation : TOP / Brigandage
Suspect: Damedo
Casier judicaire :
Responsable de la plainte : Normandie77
Victime : Mimi1977
Témoin :

Preuves :
Spoiler:
 

Décret :



Spoiler:







Du coutumier :



Citation:

Art. 121-5 –
Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s’en emparant contre le gré d’une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d’un jour de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.




Suivi du dossier :
Spoiler:
 

=> Courrier envoyé contrevenant
le [Date] à [Heure] :




Spoiler:







Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui / Non

=> Courrier envoyé à la victime
le [Date] à [Heure] :




Spoiler:








Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui / Non

=> Courrier reçu :



Spoiler:











Commentaires :


Russo: plainte déposée en procure le 28/9
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Dim 28 Sep 2008, 20:29

[Brigandage] Glover / entre Castres et
Castelnaudary /28 septembre 1456


Ville de Castelnaudary contre : Glover

Date : 28 septembre 1456
Chef d'accusation : TOP / Brigandage
Suspect: Glover
Casier judicaire :
Responsable de la plainte : Normandie77
Victime : Mimi1977
Témoin :

Preuves :
Spoiler:
 

Décret :



Spoiler:







Du coutumier :



Citation:

Art. 121-5 –
Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s’en emparant contre le gré d’une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d’un jour de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.




Suivi du dossier :
Spoiler:
 

=> Courrier envoyé contrevenant
le [Date] à [Heure] :




Spoiler:







Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui / Non

=> Courrier envoyé à la victime
le [Date] à [Heure] :




Spoiler:








Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui / Non

=> Courrier reçu :



Spoiler:











Commentaires :


Russo: plainte déposée en procure le 28/9
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russo

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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Ven 03 Oct 2008, 20:33

Comté de Toulouse contre : Gatalo

Date: 19/09/1456

Chef d'accusation:brigandage entre Castelnaudary et Carcassonne-récidive

Suspect: Gatalo
responsable de la plainte: Russocarine, Prévot
Casier judicaire
:
Gatalo a racketté Dame Gloria83, le 28 de Juillet 1456 - amende de 10 écus
Gatalo a racketté Khafre, le 24 de Juillet 1456 - amende de 100 écus
Gatalo a racketté Iseult_de_bealcourt, le 17 de Septembre 1456 - amende de 290 écus et 1 jour de prison

Témoin: Lybertine

Victime: Lybertine

Preuves:
http://img145.imageshack.us/my.php?image=raketlylyyw4.png
courrier envoyé par la victime

Spoiler:
 

Expéditeur : Lybertine
Date d'envoi : 2008-09-19 19:47:07

Spoiler:
 

Spoiler:
 
Décret:


Du Coutumier :
Spoiler:
 

Spoiler:
 

Suivi du dossier :

Vu en ville le :
Dernière connexion le

Commentaires :
Edit Russo le 3/10: transmis en procure
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russo

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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Dim 02 Nov 2008, 20:12

[esclavagisme] Lekeiko / offre emplois à 12 écus / 13 septembre 1456

Ville de Castelnaudary contre : Lekeiko

Date : 13 septembre 1456
Chef d'accusation : esclavagisme
Suspect: Lekeiko
Casier judicaire :
Responsable de la plainte : Normandie77
Victime :
Témoin : Normandie77
Preuves :
Décret :


Spoiler:

Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit:
A
compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire
s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.

Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence




Du coutumier :


Citation:




Suivi du dossier :normandie77

=> Courrier envoyé Lekeiko le 13 septembre 1456 10 : 33


Spoiler:

Bonjour Messire Lekeiko

Je vois que vous proposez un travail à 17 écus pour 14 points de force

Lekeiko
cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs.
Qualification requise : 0 points de force, Salaire : 12,00 écus.


Je vous rappelle que le
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit:
A
compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire
s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.

Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence


En
tant que Grade, je vous demande de relever ce salaire, avant que
quelqu'un n'accepte votre offre, par méconnaissance des lois du comté
ou par nécessité.
Allez dans" votre propriété">"vos offres
d'emploi ">"annuler" et refaire votre offre correctement après un
petit moment d'attente.
Vous pouvez aussi contrôler votre offre car
elle est visible sur le panneau des offres à la mairie ainsi que "chez
vous">"votre propriété">"vos offres d'emploi".
Vous pourriez sinon être accusé d'esclavagisme.

Cordialement
--
Nom Normandie77
Grade sergent






Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui / Non

=> Courrier envoyé à la victime le [Date] à [Heure] :


Spoiler:





Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui / Non

=> Courrier reçu : le 13 septembre 1456


Spoiler:






Commentaires :
pas de nouvelles depuis le 13 septembre 1456

edit Russo: transmis en procure le 2/11
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castelreng

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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Mar 30 Déc 2008, 11:18

[Escroquerie] Emilie62 / Légumes à 15.30

Ville de Castelnaudary contre : Emilie62

Date :

Chef d'accusation :
Suspect: Emilie62
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :*Mylène*
Victime :
Témoin :
Preuves :

Décret :
Décret :
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Spoiler:
 
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé à CONTREVENANT le 12/12/1456 à 13h :
Spoiler:
 

Vu en ville le : 12/12/1456 à 10H54
Spoiler:
 

=> Courrier reçu :
Spoiler:
 

Commentaires :
Excelsior a écrit:
Toujours pas de réponse Sergent ???
Si aucun élément nouveau, le dossier me semble bon pour la procure.
Déposé en plainte le 30/12/1456
Edit Sara : dossier porté à la procure le 1/1/1457
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Dim 18 Jan 2009, 21:30

Ville de Castelnaudary contre : UCHIAGUILLE
Date le 11/01/1457
Chef d'accusation : Brigandage
Suspect: UCHIAGUILLE
Casier judicaire :
Responsable de la plainte : Sergent Arfadette
Victime : CELESTIN 4
Témoin : Celestin 4
Preuves :
Décret :
Spoiler:
 

Coutumier :
Spoiler:
 
Spoiler:
 


Les faits ont eu lieux entre Carcassonne et Castelnaudary
Vu la dernière fois :
Sur les chemins au 11.01.1457

Déposé en procure le 18/01/57 à 22:23 - Castel
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Dim 18 Jan 2009, 22:06

Ville de Castelnaudary contre :DESSE
Date : 15.01.1457
Chef d'accusation :Escroquerie
Suspect:DESSE
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :SERGENT ARFADETTE
Victime :
Témoin : SERGENT ARFADETTE
Preuves :

Décret :
Spoiler:
 

Du Coutumier :Art. 122-21 – De l’escroquerie
Spoiler:
 

Art. 123-1 – Du champ d’application des contraventions
Spoiler:
 

Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à CONTREVENANT le 15.01.1456 a 11.00:
Spoiler:
 

Déposé en procure le 18/01/1457 à 23:00 - Castel
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Dim 18 Jan 2009, 22:18

Ville de Castelnaudary contre Tsarina
Date : 03.12.1456
Chef d'accusation : ESCROQUERIE
Suspect : TSARINA
Casier judicaire :
Responsable de la plainte : SERGENT ARFADETTE
Victime :
Témoin : SERGENT ARFADETTE
Preuves :

Décret
:
> Article 6 Grille des prix
Spoiler:
 

Du Coutumier :
Art. 122-21 – De l’escroquerie.
Spoiler:
 

Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé au CONTREVENANT le 03.12.1456 à 13h20:
Spoiler:
 

=> Courrier reçu :
Spoiler

Vu la dernière fois :

Commentaires :N'a jamais répondu et fait sa petite vie tranquille dans Castelnaudary

Spoiler:
 

Déposé en procure le 18/01/1457 à23:02 - Castel
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castelreng

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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Lun 19 Jan 2009, 12:13

[Révolte à Castelnaudary] Semiramis (P )

Ville de Castelnaudary contre : Semiramis

Date : 19/01/1457
Chef d'accusation :Trahison
Suspect: Semiramis
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :Castelreng, Prévôt des Maréchaux
Victime :
Témoin : Sergent de maréchaussée Arfadette
Preuves :
Décret :
Spoiler:
 
Du Coutumier :Art. 121-3 – De la trahison
Spoiler:
 
[spoiler]

Suivi du dossier :




Commentaires : Déposé en procure le 19/01/1457 à 10:13 - Castel
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Lun 19 Jan 2009, 20:24

20.11.1456
Ville de Castelnaudary contre : Sieur Kallias
Date : 20.11.1456
Chef d'accusation :esclavagisme
Suspect: Kallias
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :Sergent arfadette
Victime :Sieur Nicolepreux et Dame lilasamy
Témoin :
Preuves :


Décret :Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire:
Spoiler:
 
Du Coutumier :Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 
Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à CONTREVENANT le 20.11.1456:
Spoiler:
 
=> Relance envoyé au CONTREVENANT le
Spoiler:
 
Vu en ville le :
=> Courrier envoyé à VICTIMEle 20.11.1456 a 16h10
Spoiler:
 

Spoiler:
 
Vu en ville le :
=> Courrier reçu :
Spoiler:
 


Commentaires : Dernière relance envoyée le 18.01.1457. Pas de réponses .
Est actuellement a Aurillac
n'est présent dans aucun village répertoriéele19/01/1457 - Castel
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castelreng

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MessageSujet: [Révolte] à Castelnaudary Toulouse / Adrei   Sam 24 Jan 2009, 01:42

Ville de Castelnaudary contre : Adrei

Date : 21/01/1457
Chef d'accusation :Trahison
Suspect: Adrei
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :Castelreng, Prévôt des Maréchaux
Victime :
Témoin : Soldat $am
Preuves : http://images.imagehotel.net/?28o0jqau6k.png#null
Décret :
Spoiler:
 
Du Coutumier :Art. 121-3 – De la trahison
Spoiler:
 


Suivi du dossier :




Commentaires : Déposé en procure le 23/01/1457 à 23:43 - Castel
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Mer 28 Jan 2009, 19:11

[Délit]ESCROQUERIE Jojolharicot ,poisson à 20.50
Ville de Castelnaudary contre : Jojolharicot
Date : 28/01/1457

Chef d'accusation :ESCROQUERIE
Suspect: Jojolharicot
Casier judicaire :
M(G) Achat blé à 15,20 écus le 13/06/1456 P le 20-06/1456
http://img403.imageshack.us/img403/7641/escromt9.jpg
Responsable de la plainte :*Mylène*
Témoin:Valencin
Preuves:

Décret :
Spoiler:
 
Du Coutumier :Art. 122-21 – De l’escroquerie
Spoiler:
 
Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à CONTREVENANT le 28/01/1457 à 17h :

Spoiler:
 
Vu en ville le : Dernier village où ce personnage a été recensé: Castelnaudary [Comté de Toulouse], aujourd'hui à 8h17.
=> Courrier reçu :
Spoiler:
 
Commentaires : Pensez à mettre les article du coutumier dans vos plainte Merci Wink Déposé en procure le 28/01/1457 - Castel

rajout d'autres preuves le 29/01/1457

Spoiler:
 


Dernière édition par *Mylène* le Jeu 29 Jan 2009, 18:19, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Jeu 29 Jan 2009, 13:46

Ville de Castelnaudary contre : SLY66
Date : 27/01/1457

Chef d'accusation :Esclavagisme
Suspect: SLY66
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :Sergent Arfadette
Victime :
Témoin : Sergent Arfadette
Preuves :

Décret :
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Spoiler:
 
Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à CONTREVENANT le 27/01/1457 à 9.00 :
Spoiler:
 
Vu en ville le :
=> Courrier envoyé à VICTIMEle 27/01/1457à 11.00 :
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Vu en ville le :
=> Courrier reçu :
Spoiler:
 
Commentaires : Déposé en procure le 02/02/57
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Lun 02 Fév 2009, 13:18

Ville de Castelnaudary contre : Tigra10
Date : 28/01/1457

Chef d'accusation :Esclavagisme
Suspect: TIgra10
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :Sergent Arfadette
Victime :allli
Témoin : Sergent Arfadette
Preuves :
Décret :
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Spoiler:
 
Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à CONTREVENANT Dame Tigra10
Spoiler:
 

Vu en ville le :
=> Courrier envoyé à VICTIMEle 28/01/1457 à 19h56 :
Spoiler:
 
Vu en ville le :
=> Courrier reçu :
Spoiler:
 
Commentaires :Déposé en procure le02/02/1457
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Lun 02 Fév 2009, 13:22

Ville de Castelnaudary contre : Tigra10
Date : 30/01/1457

Chef d'accusation :Esclavagisme
Suspect: TIgra10
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :Sergent Arfadette
Victime :BIJOUX77
Témoin : Sergent Arfadette
Preuves :


Décret :
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Spoiler:
 
Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à CONTREVENANT Dame Tigra10 le 30/12/1457
Spoiler:
 

Vu en ville le :
=> Courrier envoyé à VICTIME : Bijoux77
Spoiler:
 
Vu en ville le :
=> Courrier reçu :
Spoiler:
 
Commentaires :Déposé en procure le 02/02/1457
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Lun 02 Fév 2009, 20:56

Ville de Castelnaudary contre : Tigra10
Date : 02/02/1457

Chef d'accusation :Esclavagisme
Suspect: TIgra10
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :Sergent Arfadette
Victime :
Témoin : Sergent Arfadette
Preuves :


Décret :
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Spoiler:
 
Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à CONTREVENANT Dame Tigra10 le 02/02/1457
Spoiler:
 

Vu en ville le :
=> Courrier envoyé à VICTIME :
Spoiler:
 
Vu en ville le :
=> Courrier reçu :
Spoiler:
 
Commentaires :
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Ven 06 Fév 2009, 09:29

Brigandage Nom Enrico_dandolode
Ville de Castelnaudary contre : Enrico_dandolode
Date : o6/02/1457

Chef d'accusation :racket
Suspect: Enrico_dandolode
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :*Mylène*
Victime :*Mylène* Trolkabu et damenic
Témoin :Trolkabu
Preuves :

Décret :
Spoiler:


Du Coutumier :
Spoiler:
 


Suivi du dossier :


Commentaires :
Lieu du racket nœud entre Carcassonne et Castelnaudary
dossier déposé dans le tiroir des plaintes

ajouts de nouvelles preuves
Spoiler:
 

Déposé en procure le 07/02/1457 - Castelreng
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Armoires de dépôt de dossiers de plainte
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