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 Armoires de dépôt de dossiers de plainte

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MessageSujet: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Sam 26 Avr 2008, 15:35

Modèle pour les dossiers



[délit] Nom / denrée prix M ou A / date (EC / AA/ P)

Ville de Castelnaudary contre : NOM

Date
Chef d'accusation :
Suspect: NOM
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :
Victime :
Témoin :
Preuves :
Courrier envoyé :
Spoiler:
 
Courrier reçu :
Spoiler:
 
Décret :
Spoiler:
 
Complément :


Explication


Arrow Titre :

[délit] Nom / détail / date (EC / AA P)

Délit :

Like a Star @ heaven [escroquerie]
Like a Star @ heaven [esclavagisme]
Like a Star @ heaven [TOP/Brigandage]

Détail :

Like a Star @ heaven Escroquerie : denrée prix M ou A
=> marchandises concernées,
=> prix,
=>
M = marchandise remise sur le marché, A = marchandise acheté par le
contrevenant, si la ou les denrées ne sont pas mis sur le marché, ne
rien mettre.

Like a Star @ heaven EC / AA/ P

=> EC : En Cours
=> AA : A Archiver
=> P : Plainte ( archive dans la foulée)

Like a Star @ heaven Esclavagisme : offre à X écus


Arrow Ville de Castelnaudary contre : => mettre le nom du contrevenant

Arrow Date : => JJ/MM/1456

Arrow Chef d'accusation : être le plus précis, on peut mettre plusieurs chefs d'inculpation

Arrow Suspect :
La ligne de code permet d'avoir directement accès à la fiche de la personne (il faut être connecté au jeu, bien sur).
=> remplacer NOM par le nom de la personne : attention, bien respecter l'orthographe, même la ponctuation si besoin.


Arrow Casier judicaire :
=> mettre le lien de la précédente plainte ou règlement à l'amiable s'il y en a, ainsi que la date.

Arrow Responsable de la plainte => Comté/mairie/maréchaussée/autres ...

Arrow Témoin => la personne qui a fait le croquis.

Arrow Preuves => mettre ici le ou les croquis.

Arrow Courrier envoyé => mettre le courrier envoyé entre les balises de "spolier"

Arrow Courrier reçu => idem

Arrow Décret => idem

Arrow Commentaire => mettre ici le suivi de l'affaire
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Lun 12 Mai 2008, 13:13

I] Enoncé des parties :

I] a) Nom de l'accusé:

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=91&u=11609007

b) Nom de la ou des victimes:

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=92&u=11609007

II] Enoncé des faits et Procédure mise en place :

II] a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :
Le sieur antoinezanella à acheter à Chilibert 9 sac de blé sur le marché. Voyant que le messire Chilibert ne cultiver pas de Blé, antoinezella à signaler cette spéculation au bureau de la maréchaussée de Castelnaudary.

II] b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :
La sergent Eva34 de Castelnaudary à décider de monter le dossier

III] Pièces et preuves :

Preuve1:



IV] Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé:

Décret concernant les faits :
Décret n°IV-1
relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des
infractions dans ladite province a écrit:
A compter de la date de publication
dudit décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa, il est
édicté que les infractions classées ci-dessous sont justiciables devant
la Cour pour des motifs pénaux et punies en conséquence.

Toute
tentative de déstabilisation des marchés, qu'elle corresponde à l'achat
total ou d'une quantité suffisant à créer une pénurie, visant à faire
grimper artificiellement les prix par la concurrence des demandes, ou
accompagnée d'une remise sur le marché par ledit acheter à un prix
supérieur au prix d'achat dans le but de dégager une marge bénéficiaire
au détriment de l'intérêt public, est rigoureusement interdite. Toute
infraction de ce type est sanctionnable devant la justice d'une peine
de prison maximale d'un jour.

Toute révolte envers une mairie
doit recevoir préalablement l'aval du Conseil ou sera déclarée
illégale. Les hommes qui auront voulu braver l'autorité du Conseil
seront déclarés traîtres et seront jugés comme tel par la Cour,
encourant une peine maximale de trois jours de prison.

Toute tentative d'extorsion de fonds sur des sujets du Coms de Tolosa lors de leur voyage sur les routes du Comtat est déclarée criminelle et sera jurée comme telle. Les larrons qui s'y risqueraient encourraient une peine maximale de trois jours de prison, commuée en condamnation à mort si ladite tentative a provoqué la mort d'un des sujets du Coms de Tolosa.

Nul ne peut se servir de ses mandats ou charges
pour poursuivre des intérêts privés : aussi tout détournement de
deniers publics, qu'il se déroule en mairie ou au Conseil, suite ou non
à une révolte, est rigoureusement prohibé et est puni d'une peine
maximale de trois jours.

Nul ne peut porter des accusations
fallacieuses et injurieuses envers un sujet du Coms de Tolosa sans
devoir répondre de trouble à l'ordre public et d'être puni d'une peine
maximale d'un jour de prison.

Nul ne peut, en actes ou en
paroles, porter atteinte à l'honneur des institutions du Royaume de
France, de Sa Majesté le Roi, des institutions du Comtat de Tolosa, ou
du Coms-regent et de ses conseillers, sans devoir répondre de trahison
et encourir une peine maximale de trois jours de prison.
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MessageSujet: Speculation castelnaudary Chilibert   Lun 12 Mai 2008, 20:54

I] Enoncé des parties :

I] a) Nom de l'accusé:

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=91&u=11609007

b) Nom de la ou des victimes:

Ville de Castelnaudary par le biais des mises en vente de dame Kementari

II] Enoncé des faits et Procédure mise en place :

II] a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :
.
Achat de maïs en grande quantité sur le marché de Castelnaudary alors que l'accusé cultive 2 champs de maïs

II] b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

Suite à l'information de ce cas de speculation des explications ont été demandé au coupable sans reponses à ce jour.
Le coupable est assigné à residence le temps de l'instruction du dossier et des eventuelles pourquites engagées.

III] Pièces et preuves :

Preuve1:


http://images.imagehotel.net/?ehfqzylhk4.png


IV] Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé:

Décret concernant les faits :

Décret n°IV-1
relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des
infractions dans ladite province a écrit:
A compter de la date de publication
dudit décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa, il est
édicté que les infractions classées ci-dessous sont justiciables devant
la Cour pour des motifs pénaux et punies en conséquence.

Toute
tentative de déstabilisation des marchés, qu'elle corresponde à l'achat
total ou d'une quantité suffisant à créer une pénurie, visant à faire
grimper artificiellement les prix par la concurrence des demandes, ou
accompagnée d'une remise sur le marché par ledit acheter à un prix
supérieur au prix d'achat dans le but de dégager une marge bénéficiaire
au détriment de l'intérêt public, est rigoureusement interdite. Toute
infraction de ce type est sanctionnable devant la justice d'une peine
de prison maximale d'un jour
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Mer 14 Mai 2008, 23:57

Il serait bon de faire comme à Castres (cliquez le lien), les affaires font l'objet d'un topic, posté directement sur la page du quatier de Castelnaudary.

A l'ancienne, selon le même modèle :
Citation :
[Enquête] Esclavagisme / Sieur Perlinpinpin / 14 mai 1456

C'est pour un souci de lisibilité et de simplicité pour le procureur, et pour qu'on puisse s'y retrouver. Merci bien Wink
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Mer 11 Juin 2008, 15:00

Ville deCastelanudary contre : Stellounette

Date le 10/06/1456
Chef d'accusation :
Suspect: Stellounette
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :Castelreng à défaut d'un des brigadiers de Castelnaudary
Victime :hursulus
Témoin :
Preuves :
http://img385.imageshack.us/img385/9857/brigandagehursulustt5.jpg
Spoiler:
 
Courrier envoyé :
Spoiler:
 
Courrier reçu :
Spoiler:
 
Décret :
Spoiler:
 
Complément :J'attend la copie de ses évènements, merci de vous charger de ce dossier

Edit : Copie des évènements ajoutée, ne tardez pas à déposer ce dossier en plainte - Castelreng

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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Ven 27 Juin 2008, 18:42

Ville de Castelnaudary contre : Damzzz42

Date 19 Juin 1456
Chef d'accusation : TOP - Achat massif, déstabilisation du marché.

Suspect: Damzzz42

Casier judicaire :M (S) bois à 4,01 écus le 19/05/1456 P
http://imagik.fr/view-rl/49609
Responsable de la plainte : Callina

Victime :Ville de Castelnaudary

Témoin : Saino

Preuves :



Décret :
Décret n°IV-1
relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des
infractions dans ladite province a écrit:
A compter de la date de publication
dudit décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa, il est
édicté que les infractions classées ci-dessous sont justiciables devant
la Cour pour des motifs pénaux et punies en conséquence.

Toute
tentative de déstabilisation des marchés, qu'elle corresponde à l'achat
total ou d'une quantité suffisant à créer une pénurie, visant à faire
grimper artificiellement les prix par la concurrence des demandes, ou
accompagnée d'une remise sur le marché par ledit acheter à un prix
supérieur au prix d'achat dans le but de dégager une marge bénéficiaire
au détriment de l'intérêt public, est rigoureusement interdite. Toute
infraction de ce type est sanctionnable devant la justice d'une peine
de prison maximale d'un jour


Complété et Transmis le 29/06/1456 - Saradhinatra
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Lun 30 Juin 2008, 17:56

Ville de Castelnaudary contre Ramhose
28 mai 1456


I] Enoncé des parties :

I] a) Nom de l'accusé :
Ramhose

I] b) Nom de la ou des victimes :
Balmert94

II] Enoncé des faits et Procédure mise en place :

II] a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :


Ramhose cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise : 0 points de force, Salaire : 12,00 écus.

II] b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :
1er courrier envoyé sans réponse.
Par contre je tiens a signaler que Messire Ramhose était en retraite lorsque son offre a été déposé à la mairie.
2ème courrier envoyé a Ramhose (toujours en retraite)
Courrier envoyé à la victime
Aucune réponse aux courriers!

III] Pièces et preuves :

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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Lun 30 Juin 2008, 18:41

Date 19 Juin 1456
Chef d'accusation : insulte contre messire Duflan
Suspect: Lafayette

Casier judicaire :

Responsable de la plainte : Callina

Victime :Duflan

Témoin :

Preuves :
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/06/28/img-2216127tde1.jpg.html



Courrier envoyé :

Courrier reçu :

Décret :

Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province a écrit:
Nul ne peut porter des accusations fallacieuses et injurieuses envers un sujet du Coms de Tolosa sans devoir répondre de trouble à l'ordre public et d'être puni d'une peine maximale d'un jour de prison.

Complément :
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Mer 02 Juil 2008, 14:30

Ville de Castelnaudary contre : Neoatoum

Date : 02/07/1456
Chef d'accusation :Brigandage entre Foix et Castelnaudary
Suspect: Neoatoum
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :Castelreng
Victime :Benderback
Témoin : Benderback
Preuves :
http://img384.imageshack.us/my.php?image=pbleroyaumeae6.png
Courrier envoyé :
Spoiler:
 
Courrier reçu :
Spoiler:
 
Décret :
Spoiler:
 
Complément :
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Sam 05 Juil 2008, 12:18

Date 19 Juin 1456
Chef d'accusation : insulte contre messire Duflan
Suspect: Lafayette

Casier judicaire :

Responsable de la plainte : Callina

Victime :Duflan

Témoin :

Preuves :
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/06/28/img-2216127tde1.jpg.html
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=324328&start=75
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=324328&postdays=0&postorder=asc&start=90
Spoiler:
 



Courrier envoyé :

Courrier reçu :

Décret :

Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province a écrit:
Nul
ne peut porter des accusations fallacieuses et injurieuses envers un
sujet du Coms de Tolosa sans devoir répondre de trouble à l'ordre
public et d'être puni d'une peine maximale d'un jour de prison.

Complément :

Il semblerait que ce sieur soit un habitué dans le domaine de la déstabilisation
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322928&start=15
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Mar 08 Juil 2008, 17:21

Ville de Castelnaudary contre : Kikiboux

Date : 07/07/1456
Chef d'accusation : Non respect de la grille des prix maximum
Suspect: Kikiboux
Casier judicaire : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=1&u=12453969
Responsable de la plainte : Lilou, Sergent en intérim
Victime :
Témoin :Lilou, Sergent en intérim - Saino, Maire de Castelnaudary
Preuves :
http://img396.imageshack.us/img396/9303/escroqueriekikibouxmq4.jpg
http://img257.imageshack.us/img257/9867/sanstitreyr5.png

Courrier envoyé :

Spoiler:
 

Courrier reçu :

Decret :

Spoiler:
 

Commentaires :

Déposé le 08/07/1456 à 19:30- Castelreng
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Mer 09 Juil 2008, 18:59

Ville de Castelnaudary contre : Lafayette

Date : 09/07/1456

Chef d'accusation :Brigandage
Suspect: Lafayette
Casier judicaire :
Date 19 Juin 1456 insulte contre messire Duflan / spéculation
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/06/28/img-2216127tde1.jpg.html
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=324328&start=75
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=324328&postdays=0&postorder=asc&start=90

Spoiler:
 

Responsable de la plainte :Castelreng
Victime :Paolo_nalessandro
Témoin : Paolo_nalessandro
Preuves :
http://img159.imageshack.us/img159/381/brigandagepaolobo3.jpg
Décret :
Spoiler:
 
Suivi du dossier :

Déposé le 09/07/1456 à 18:01 - Castelreng


Dernière édition par castelreng le Mer 09 Juil 2008, 20:35, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Mer 09 Juil 2008, 20:07

Ville de Castelnaudary contre : Fredoo

Date : 06/07/1456
Chef d'accusation : Non respect de la grille des prix maximum
Suspect: Fredoo
Casier judicaire : RAS
Responsable de la plainte : Lilou, Sergent en intérim
Victime :
Témoin :Lilou, Sergent en intérim
Preuves :
http://img55.imageshack.us/img55/3637/escroqueriefredoocastelgl2.jpg
http://img151.imageshack.us/img151/935/escroqueriefredoocastelpn8.jpg

Courrier envoyé :

Spoiler:
 

Courrier de relance :

Spoiler:
 

Courrier reçu :

Decret :

Spoiler:
 

Commentaires :

http://img98.imageshack.us/img98/2076/fichefredoocastelxa1.jpg

Ce qui montre qu'il a lut mon courrier mais m'a délibérement ignoré! De plus le dernier achat que j'ai fait montre aussi qu'il n'a pas retiré ses marchandises non plus.

[color:e662="Navy"]Déposé le 09/07/1456 à 19:37 - Castelreng
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Jeu 10 Juil 2008, 16:34

Ville de Castelnaudary contre : Liberte
Date: 9 juillet 1456
Chef d'accusation :
Brigandage


Suspect: Liberte

Casier judicaire :

Responsable de la plainte : Callina

Victime : Lipa

Témoin : Lipa

Preuves :

Citation :
09-07-2008 04:22 : Vous avez été racketté par Liberte .
Courrier envoyé :

Courrier reçu :
Spoiler:
 

Spoiler:
 

Spoiler:
 


Décret:

Spoiler:
 


Complément :
Déposé en procure le 10/07/1456 à 08:50 - Castelreng
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Jeu 10 Juil 2008, 17:42

Ville de Castelnaudary contre : Damzzz42
Date: 10 juillet 1456
Chef d'accusation :
Achat massif de stere de bois sans l'autorisation du maire


Suspect: Damzzz42

Casier judicaire :
M (S) bois à 4,01 écus le 19/05/1456 P
http://imagik.fr/view-rl/49609
Récidive: M (S) bois à 4,00 écus le 19/06/1456 P
http://img181.imageshack.us/img181/5792/achatdeboissauvagefs4.gif


Responsable de la plainte : Callina

Victime :

Témoin : Saino

Preuves :

Courrier envoyé :

Courrier reçu :

Décret:
Spoiler:
 

Complément : Double récidive Arrow plainte
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Jeu 10 Juil 2008, 17:46

Ville de Castelnaudary contre : Yugan
Date: 10 Juillet 1456
Chef d'accusation :
Brigandage


Suspect: Yugan

Casier judicaire :

Responsable de la plainte : Callina

Victime : Rorom31

Témoin : Rorom31

Preuves :
Citation :
un certain brigan nommé Yugan ma racketté
Voir courrier ci dessous

Courrier envoyé :

Spoiler:
 

Courrier reçu :

Spoiler:
 

Courrier de la victime
Spoiler:
 

Décret:
Spoiler:
 

Complément :

Déposé le 10/07/1456 à 17 h - -Castelreng
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Jeu 17 Juil 2008, 18:27

Ville de Castelnaudary contre : Margault
Date:13 Juillet 1456

Chef d'accusation :

Brigandage entre Carcassone et Castelnaudary


Suspect: Margault

Casier judicaire :

Responsable de la plainte : Callina

Victime :Durocher

Témoin : Durocher

Preuves : 12-07-2008 04:23 : Vous avez été racketté par Margault .


Courrier envoyé :

Spoiler:
 

Courrier reçu :
Spoiler:
 

Spoiler:
 

Spoiler:
 

Décret:
Spoiler:
 

Du coutumier
Citation :
Art. 121-5 – Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s’en emparant contre le gré d’une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d’un jour de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.
Complément :

Déposé en procure le 18/07/1456 à 10:24 - Castelreng

Courrier envoyé à messire Durocher le 20 juillet à 17h36

Spoiler:
 



Dernière édition par Callina le Ven 18 Juil 2008, 10:55, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Jeu 17 Juil 2008, 18:28

Ville de Castelnaudary contre : Arenberg
Date:15 juillet 1456
Chef d'accusation :
non respect de la grille de prix maximum
Voir son courrier!!!!

Suspect: Arenberg
Casier judicaire :

Responsable de la plainte : Callina

Victime :

Témoin : Callina

Preuves :


Courrier envoyé :

Spoiler:
 

Courrier reçu :
Spoiler:
 


Décret:
Spoiler:
 

Complément : En retraite

Toujours en retraite le 06/08 - On attend - Castelreng


Dernière édition par Callina le Ven 18 Juil 2008, 11:00, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Dim 20 Juil 2008, 22:12

Ville de Castelnaudary contre : Hildegor
Date:10 juillet 1456
Chef d'accusation :
non respect de la grille de prix maximum


Suspect: Hildegor

Casier judicaire :ras

Responsable de la plainte : Callina

Victime :

Témoin : Callina

Preuves :


Courrier envoyé :

Spoiler:
 

Courrier reçu :
Spoiler:
 


Décret:
Spoiler:
 

Complément :



Le légume n'a pas pu être récupéré.
Aucune nouvelle du Suspect bien au delà des 48h
Arrow plainte

Déposé en procure le 25/07/1456 à 10:06 - Castelreng


Dernière édition par Callina le Ven 25 Juil 2008, 11:04, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Mar 22 Juil 2008, 23:13

Ville de Castelnaudary contre : Onlesol

Date : 09/07/1456
Chef d'accusation : Non respect de la grille des prix maximum
Suspect: Onlesol
Casier judicaire : E le 29/06/1456 offre rejetée , pas d'embauche.
Responsable de la plainte : Lilou, Sergent en intérim
Victime :
Témoin :Lilou, Sergent en intérim
Preuves :
http://img177.imageshack.us/img177/3010/escroquerieonlesolph0.jpg

Courrier envoyé :

Spoiler:
 

Courrier de relance : le 19/07/1456 à 12H35

Spoiler:
 

Courrier reçu:

Spoiler:
 

Lettre de réponse du 20/07/1456 à 13H00

Spoiler:
 

Commentaire :

Pas de réponse, le messire pense avoir racheté sa dette. Pas de réponse transmis en plainte! A toi de voir cast!

[color:0458="Navy"]On ressort le dossier j'envoie un courrier au gus !
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Ven 25 Juil 2008, 08:20

Ville de Castelnaudary contre : Gatalo
Date:24 Juillet 1456

Chef d'accusation :

Brigandage entre Carcassone et Castelnaudary


Suspect: Gatalo
Casier judicaire :

Responsable de la plainte : Nowan

Victime :Khafre

Témoin :

Preuves : [img=http://img175.imageshack.us/img175/8683/image12ie1.th.jpg]


Courrier envoyé :

Spoiler:
 

Courrier reçu :
Spoiler:
 

Spoiler:
 
Décret:
Spoiler:
 

Du coutumier :
Spoiler:
 

Commentaire :

Déposé en procure le 25/07/1456 à 10:19 - Castelreng
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Ven 25 Juil 2008, 11:37

Ville de Castelnaudary contre : Tigra10

Date : 25 juillet

Chef d'accusation : Non respect de la grille des prix maximum
Suspect: Tigra10
Casier judicaire : E: 0 points d'intelligence, Salaire : 12,00 écus. Le 27/05/ 1956. Retirée
M(f):Légumes au dessus du prix max -> P

Récidive
M(f):Légumes au dessus du prix max -> P

Responsable de la plainte : Erwaële
Victime :
Témoin :
Preuves :
Décret :
Spoiler:
 

Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé contrevenant le 25 juillet 1456 à 10h09 :
Spoiler:
 

Vu en ville le :
Courrier reçu : Non

=> Courrier reçu :
Spoiler:
 

Commentaire : 2eme récidive


Déposé en procure le 26/07/1456 à 08:59 - Castelreng
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Dim 03 Aoû 2008, 12:38

Ville de Castelnaudary contre : Horlf
Date:26 juillet 1456

Chef d'accusation :
salaire non respecté pour 19 point de caractéristique

Suspect: Horlf

Casier judicaire :
M (f):Blé au dessus du prix max -> P
http://img55.imageshack.us/img55/9703/escroqueriehorlfcastelem5.jpg

Responsable de la plainte : Callina

Victime : Merlin1458

Témoin : Callina

Preuves :
Citation :
Horlf cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise : 19 points de force, Salaire : 18,00 écus.


Courrier envoyé :

Spoiler:
 

Spoiler:
 


A la victime
Spoiler:
 


Courrier reçu :
-> de la victime
Spoiler:
 



Décret:
Spoiler:
 

Complément :Edit par Nowan: Je reprends les affaires de Callina durant son absence;
Pour le présent dossier: aucun signe du contrevenant les 48 hrs son largement dépassées=>récidiviste dans plusieurs affaires=> procès


Transmis en procure le 06/08 à 09:00 - Castelreng
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Sam 09 Aoû 2008, 20:22

Ville de Castelnaudary contre : Mathieulejsp

Date : 3 Août 1456
Chef d'accusation : Esclavagisme
Suspect: Mathieulejsp
Casier judicaire : RAS
Responsable de la plainte : Erwaële
Victime : Rad12
Témoin : Erwaële
Preuves :





Décret :
Spoiler:
 

Du coutumier :
Citation :
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus.

Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé contrevenant le 3 Août à 14h :
Spoiler:
 

Spoiler:
 


Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui / Non
Spoiler:
 


=> Courrier envoyé à la victime le 3 Août à 16h30 :
Spoiler:
 

Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui / Non

=> Courrier reçu :
Spoiler:
 

Commentaires :[édité par Nowan] aucune réponse, aucune réaction. 48hrs expirées=> Procès

Edit Sara : mise en procure le 11-08-1456
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MessageSujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte   Mar 12 Aoû 2008, 19:24

Ville de Castelnaudary contre : Viny31

Date : 12 Août 1456
Chef d'accusation : non respect de la grille des prix max
Suspect: Viny31
Casier judicaire :
M(f) : Bouteille de lait au dessus du prix max -> 11.50 Arrow A

Responsable de la plainte : Erwaële
Victime :
Témoin : Erwaële
Preuves :

Décret :
Spoiler:
 
Du coutumier :
Citation :
Art. 122-21 – De l’escroquerie
L'escroquerie
se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer
un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper
autrui sur la marchandise vendue.

Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé contrevenant le 12 août à 16h25 :
Spoiler:
 

Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui / Non
Spoiler:
 

Courrier renvoyé au contrevenant :
Spoiler:
 

Commentaire :

GrrrEvil or Very Mad et grrrEvil or Very Mad

Et encore plus grr
Evil or Very Mad

Edit Sara :
=> déposée en procure le 15/08/1456
=> en attente de la preuve du rachat par Viny
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