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 Plainte pour revolte contre la mairie de Castres

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aldindethau
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MessageSujet: Plainte pour revolte contre la mairie de Castres   Ven 26 Juil 2013, 20:17

Voici deux courriers reçus ce jour.

Citation :
Expéditeur : Elimneth
Date d'envoi : 26/07/1461 - 16:08:04
Titre : dépot de plainte
Bonjour,

J'aimerai porter plainte contre slash25 qui se vante lui même dans toutes les tavernes d'avoir pris part à la prise de pouvoir contre Castres :

"26/07/1461 04:10 : Votre révolte a abouti ! Vous étiez une petite bande contre un groupe de gardes.(castres)."

Cordialement.


Citation :
Expéditeur : Elimneth
Date d'envoi : 26/07/1461 - 15:21:35
Titre : dépot de plainte
Bonjour,

Je ne sais pas comment on peut faire mais j'aimerai porter plainte contre l'actuel maire de Castres Troubli pour avoir usurpé par la force le poste afin de piller la ville.

Merci.

Cordialement.



Ma réponse:
Citation :
Bonjour

j'ai transmis vos plaintes au Prévôt, il va s'en occuper. Vous serez tres certainement contacté pour témoigner.

Bien à vous

Aldin de Thau
Juge de Toulouse

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sebelia
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MessageSujet: Re: Plainte pour revolte contre la mairie de Castres   Ven 26 Juil 2013, 20:30

Oui je suis là votre grandeur. J'ai rencontré cet individu hier en taverne. Un loup flêchois qui a rejoint le Fatum !

Je vais pouvoir ajouter quelques dossiers supplémentaires à celuy de ce Troubi.


Le Comté contre : Troubi
Date : 26.07.1461
Chef d'accusation : Trahison
Suspect : Troubi
Casier judicaire : Pas de casier en Comté de Toulouse/TOP - Relaxe - 04 octobre 1458 en Comté du Maine
Dossier instruit par : Sebelia Querini, lieutenant de prevosté
Victime : Mairie de Castres
Témoin : Sebelia

Alors que j'effectuais ma ronde de maréchal dans la nuit du 25 au 26 juillet 1461 une immense clameur s'élevait de la ville.

26/07/1461 Révolte à Castres ! Troubi prend le pouvoir. Révolte à Castres ! Troubi prend le pouvoir.

Je dévalais à vive allure les escaliers du poste de garde pour rejoindre la grand place et me faufilais parmi les badauds attroupés devant le panneau d'affichage de la mairie pour prendre cognassance du parchemin fraichement cloufiché.

Preuves :

Citation :
Message du maire Troubi
Citoyens de Castres !
Cette nuit du 25 au 26 Juillet 1461, nous, Fatum, avons pris le pouvoir dans cette ville !
Désormais, nous ferons régir nos propres lois sur ces terres, et prendrons grand soin de vos richesses !

( http://nordcamorra.forumactif.org/ )

Un peu plus tard alors que je me rendais à la municipale je constatais que celle ci avait été rebaptisée :

Citation :
FATUM

gérée par la mairie
Ici, on joue au ramponneau (Poker Texas hold'em) !
Sans limite - 0,05/0,10
Prélèvement : 1%
Bière à 0,95 écu, menus à partir de 6,00 écus
Citoyens de Castres !
Cette nuit du 25 au 26 Juillet 1461, nous, Fatum, avons pris le pouvoir dans cette ville !
Désormais, nous ferons régir nos propres lois sur ces terres, et prendrons grand soin de vos richesses !

( http://nordcamorra.forumactif.org/ )

Décret Comtal ou Arrêté municipal : /
Corpus législatif du Comté de Toulouse : Grand Livre des Lois du Comté de Toulouse
Livre premier - Des lois en vigueur endéans le Comté de Toulouse
Titre II — Des infractions pénales
Chapitre I — Des crimes
Article 121-3 : De la trahison

La trahison se définit comme tout acte d’opposition au Roy, au Comte et aux représentants légitimement élus du Comté (membres du Conseil comtal et Maires). Il s'agit de :

L'acte de rébellion se définit comme l’organisation d’une attaque non légitime contre le Comté ou une Mairie. Pour être légitime, l'attaque contre une mairie doit avoir été approuvée par le Conseil comtal.
Pour être légitime, l'attaque contre le Comté doit avoir été validée par l'Etat-major, en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comté.
.../...
La trahison est punissable de six jours d'emprisonnement et de mille écus d’amende, ainsi que du bannissement du Comté pour une durée maximum de trois mois. Cette peine pourra être assortie d'une mesure d'inéligibilité temporaire de trois mois maximum.


Suivi du dossier : Le prévenu a été aperçu ce jour le 26 juillet1461 à Castres

Commentaires : dossier transmis à la procure le 26 juillet 1461

Cette nuit nous étions trois à défendre la ville j'en déduis doncques qu'il y avait au moins 7 membres du Fatum à se révolter.

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sebelia
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MessageSujet: Re: Plainte pour revolte contre la mairie de Castres   Ven 26 Juil 2013, 21:05

Le Comté contre : Slash25
Date : 26.07.1461
Chef d'accusation : Trahison
Suspect : Slash25
Casier judicaire : Pas de casier en Comté de Toulouse/TOP - Trahison en mars 1459 en Comté du Maine
Dossier instruit par : Sebelia Querini, lieutenant de prevosté
Victime : Mairie de Castres
Témoin : Elimneth, résidente de Castres

Slash25 a pris part à la révolte qui a eu lieu dans la nuit du 25 au 26 juillet 1461 à l'issue de laquelle Troubi prenait le pouvoir. Il s'en est vanté devant témoin le 26 juillet 1461 à Castres mesme en taverne.

Preuves :

Citation :
Expéditeur : Elimneth
Date d'envoi : 26/07/1461 - 16:08:04
Titre : dépot de plainte
Bonjour,

J'aimerai porter plainte contre slash25 qui se vante lui même dans toutes les tavernes d'avoir pris part à la prise de pouvoir contre Castres :

"26/07/1461 04:10 : Votre révolte a abouti ! Vous étiez une petite bande contre un groupe de gardes.(castres)."

Cordialement.

Décret Comtal ou Arrêté municipal : /
Corpus législatif du Comté de Toulouse : Grand Livre des Lois du Comté de Toulouse
Livre premier - Des lois en vigueur endéans le Comté de Toulouse
Titre II — Des infractions pénales
Chapitre I — Des crimes
Article 121-3 : De la trahison

La trahison se définit comme tout acte d’opposition au Roy, au Comte et aux représentants légitimement élus du Comté (membres du Conseil comtal et Maires). Il s'agit de :

L'acte de rébellion se définit comme l’organisation d’une attaque non légitime contre le Comté ou une Mairie. Pour être légitime, l'attaque contre une mairie doit avoir été approuvée par le Conseil comtal.
Pour être légitime, l'attaque contre le Comté doit avoir été validée par l'Etat-major, en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comté.
.../...
La trahison est punissable de six jours d'emprisonnement et de mille écus d’amende, ainsi que du bannissement du Comté pour une durée maximum de trois mois. Cette peine pourra être assortie d'une mesure d'inéligibilité temporaire de trois mois maximum.

Suivi du dossier : Slash25 a été aperçu ce jour le 26 juillet1461 à Castres

Commentaires : dossier transmis à la procure le 26 juillet 1461

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MessageSujet: Re: Plainte pour revolte contre la mairie de Castres   Ven 26 Juil 2013, 21:49

Votre grandeur ces coquins ont commencé à lancer des procès.

Citation :
Hansen. Castres Trouble à l'ordre public En cours
Calinours Castres Esclavagisme En cours
Elimneth Castres Trouble à l'ordre public En cours
Yse_claudel Castres Haute trahison En cours


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MessageSujet: Re: Plainte pour revolte contre la mairie de Castres   Sam 27 Juil 2013, 00:17

Ce n'est pas grave, prévenez les castrais incriminés qu'ils ne risquent rien de la part de la justice

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MessageSujet: Re: Plainte pour revolte contre la mairie de Castres   Sam 27 Juil 2013, 00:21

J'ai rassuré Hansen et je le ferai pour les autres également.

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MessageSujet: Re: Plainte pour revolte contre la mairie de Castres   Sam 27 Juil 2013, 00:43

Aldin de Thau a écrit:
Le juge vit tout et n'importe quoi dans son tribunal. Nul doute que l'accusateur se retrouverais tres bientot devant lui en tant qu'accusé.

En raison du statut de brigand pilleur de mairie qui se permet de lancer des procés contre d'honnetes citoyens de Castres en ayant pris par la force une mairie.

En conséquence, ce procés est nul et non avenu. Je prononce la relaxe à l'encontre de dona Elimneth, elle peut sortir libre de ce tribunal.

Je rappelle quand cas de procés illegitime la Cour d'Appel royale n'est pas habilitée à juger en appel des affaires considérées comme non jugées en prime instance par une autorité reconnue.


Le juge que je suis se fera un plaisir de s'occuper du cas de la vermine Fatum quand ceux ci seront enchainés devant cette Cour.

La Cour a prononcé, ce vingt-sixième (26) jour du mois de juillet de l'an grâce 1461,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !


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MessageSujet: Re: Plainte pour revolte contre la mairie de Castres   Sam 27 Juil 2013, 23:43

Le Comté contre : Fouineuse
Date : 27.07.1461
Chef d'accusation : Trahison
Suspect : Fouineuse
Casier judicaire : Pas de casier en Comté de Toulouse
Dossier instruit par : Sebelia Querini, lieutenant de prevosté
Victime : Mairie de Castres
Témoin : Sebelia

Aux commandes de la mairie depuis ce matin, ma première action fut de dresser l'inventaire des pertes subies par Castres. Un mandat avait établi à l'attention de Fouineuse. Il contenait tous les biens de la ville. Ce qui fait d'elle assurément la complice de Troubi. Quelques jours auparavant, elle avait acheté 5 miches de pain contrevenant ainsy à l'arresté municipal en cours à Castres. Nous avions échangé à ce propos et elle m'avait fourni un reçu falsifié. Je m'apprestais à rédiger une plainte pour escroquerie.

Preuves :

Citation :
Mandat numéro '1273933'

Contrat :

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 524

#Nom
1166,40 écus
6miches de pain
8sacs de blé
1pelote de laine
18stères de bois
10cailloux
1hache
10kilos de minerai de fer
2goujons
2truites
1charrette
18boules de neige pourries
1mitre
1Bonnet

Et voici l'inventaire de Castres au petit matin.

Citation :
Encombrement : 265

#NomEnc.Actions possibles
-86,11 écus
5 haches175
9 Bonnets90

Citation :
24/07/1461 06:30 : Vous avez vendu à Fouineuse 2 miches de pain pour 5,85 écus.
24/07/1461 06:30 : Vous avez vendu à Fouineuse 3 miches de pain pour 5,85 écus.

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Livre premier - Des lois en vigueur endéans le Comté de Toulouse
Titre II — Des infractions pénales
Chapitre I — Des crimes
Article 121-3 : De la trahison

La trahison se définit comme tout acte d’opposition au Roy, au Comte et aux représentants légitimement élus du Comté (membres du Conseil comtal et Maires). Il s'agit de :

L'acte de rébellion se définit comme l’organisation d’une attaque non légitime contre le Comté ou une Mairie. Pour être légitime, l'attaque contre une mairie doit avoir été approuvée par le Conseil comtal.
Pour être légitime, l'attaque contre le Comté doit avoir été validée par l'Etat-major, en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comté.
.../...
La trahison est punissable de six jours d'emprisonnement et de mille écus d’amende, ainsi que du bannissement du Comté pour une durée maximum de trois mois. Cette peine pourra être assortie d'une mesure d'inéligibilité temporaire de trois mois maximum.

Article 121-6 : Du pillage de biens publics

Le pillage de biens publics se définit comme l’action d’obtenir la propriété de marchandises appartenant au Comté ou aux Mairies, en s'en emparant contre leur gré, par la force ou la ruse, notamment après une révolte ou lorsqu'ils ont été confiés en vue d’échanges économiques.

Le pillage de biens publics est punissable de cinq jours d'emprisonnement et de mille écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.

Suivi du dossier : Fouineuse a été aperçue sur la route d'Albi le 27 juillet 1461.

=> Courrier envoyé à Fouineuse le [25 juillet 1461] à [22h20] :

Spoiler:
 

=> Courriers reçus :

Spoiler:
 

Commentaires : dossier transmis à la procure le 27 juillet 1461

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MessageSujet: Re: Plainte pour revolte contre la mairie de Castres   Dim 28 Juil 2013, 00:10

Lieutenant Sebelia, je vous félicite pour cette reprise rondement menée. J'ose esperer que nous mettrons ces manants à l'abir de la lumiere pour les y oublier.

J'en profite pour vous rappeler qu'en tant que Bourgmestre par interim, il vous est loisible d'avancer les procés iniques qui sont ouverts à l'encontre de Castrais innocents.

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