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 Foix [Foish]: Décrets municipaux en application

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russo

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MessageSujet: Foix [Foish]: Décrets municipaux en application   Mar 01 Juil 2008, 22:04

Arrêtés à Jour


Arrêté municipal n° 1 du 07 décembre 1457 concernant les ventes et achats sur le marché de Foix a écrit:

Arrêté n°1


Arrêté municipal n° 1 du 07 décembre 1457 concernant les ventes et achats sur le marché de Foix. Toute personne ne respectant point ces articles, sera poursuivie devant la cour de justice pour escroquerie.

Article 1 : achat sur le marché
Toute personne voulant acheter sur le marché de Foix y est autorisée à l’exception du minerai de fer et des produits dérivés mentionnés à l’Article 4.

Article 2 : vente sur le marché
Les ventes sur le marché de Foix sont autorisées sans restriction (sauf bois et poissons, voir article 3) si elles respectent la grille de prix imposés pour les non-Fuxéens. La mairie pourra éventuellement délivrer des dérogations sur demande écrite au maire.

Bouteille de Lait : 10,00 écus
Sac de Maïs : 3,20 écus
Sac de Blé : 11,50 écus
Sac de Farine : 13,50 écus
Miche de Pain : 6,10 écus
Carcasses de cochons : 15,30 écus
Carcasses de vaches : 30,60 écus
Morceaux de viandes : 17,30 écus
Pas de restriction sur les autres marchandises.

Article 3 : vente de bois et de poisson
Seule la mairie ou une personne dûment mandatée par la mairie peuvent vendre du bois et du poisson.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article 4 : le fer
La vente de fer est libre sur le marché de Foix.
L’achat de fer et de couteaux ou seaux cerclés sont interdits aux personnes étrangères à la ville.

Validé le 07 decembre 1457




Arrêté n°2 du 1er mars 1457 a écrit:
Arrêté n°2

Dans le but de protéger les ventes des contrats et l’approvisionner les stocks de la mairie en fruits afin de permettre les échanges avec les autres villes du Comté, le Conseil Municipal de Foix a décidé en date du 1/03/1457 que les fruits en vente au prix de 9.50 écus
lui étaient réservés. Les achats peuvent être faits par le maire, le responsable du verger et/ou une personne dument mandatée par la mairie de Foix.
Toute autre personne se portant acquéreur de fruits à 9,50 écus sera poursuivie en justice pour escroquerie.


validé le 1er mars 1457


Citation :
Arrêté municipal n°3

Le conseil municipal de Foix a décidé que les miches de pain en vente à 2.00 écus sont strictement réservées aux nouveaux venus à Foix ou aux personnes en ayant fait la demande. Elles sont mises vente à l'unité pour l'usage exclusif du demandeur et leurs sont réservés.

D'autre part, les marchandises en vente à 1.01 et/ou 2.01 sont destinées aux personnes ayant gagné un lot à un quelconque concours.

Toute personne non désignée qui achèterait une ou plusieurs de ces marchandises se verrait poursuivie en justice pour escroquerie.

validé le 18 décembre 1456


MAJ par Aldin de Thau le 19 décembre 1457
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Natale

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MessageSujet: Re: Foix [Foish]: Décrets municipaux en application   Mar 28 Avr 2009, 15:25

Arrêtés abrogés ou modifiés




Historique
Citation :

Arrêté n° 1 du 10 mai 1456
> remplacé le 07 décembre 1457

Arrêté n° 2 du 17 juillet 1456
> remplacé le 1er mars 1457

Arrêté n° 3 du 18 décembre 1456

Arrêté n°1 a écrit:
Spoiler:
 
Spoiler:
 



Arrêté n°2 a écrit:
Spoiler:
 

Spoiler:
 

Arrêté n°3 a écrit:
Spoiler:
 


MAJ par Aldin de Thau le 19 décembre 1457
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eric.mrk

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MessageSujet: Re: Foix [Foish]: Décrets municipaux en application   Jeu 09 Déc 2010, 12:14

rapaton a écrit:
Arrêté municipal n° 1 du 7 Aout 1458 concernant les ventes et achats sur le marché de Foix. Toute personne ne respectant point ces articles, sera poursuivie devant la cour de justice pour escroquerie.

Article 1: achats sur le marché
Les achats sont libres à l'exception du minerai de fer, des couteaux et des seaux qui sont réservés aux Fuxéens.

Article 2: ventes sur le marché
Les ventes sont libres à l'exception du bois et du poisson qui sont vendus exclusivement par la mairie.

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MessageSujet: Re: Foix [Foish]: Décrets municipaux en application   

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