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 [RP]Réception des prétendants à la couronne de France

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aldindethau
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aldindethau


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MessageSujet: [RP]Réception des prétendants à la couronne de France   [RP]Réception des prétendants à la couronne de France EmptyDim 28 Oct 2012, 11:24

La salle fut amménagée à la hate, c'est un lieu peu utilisé du chateau. Dépoussierage et décoration de rigueur, pour accueillir les nobles et notables toulousains.

Aldin précéda le sieur Taf et lui indiqua une grande table ou tronaient 4 grands chandeliers


Dernière édition par aldindethau le Lun 29 Oct 2012, 12:16, édité 2 fois
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eric.mrk

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MessageSujet: Re: [RP]Réception des prétendants à la couronne de France   [RP]Réception des prétendants à la couronne de France EmptyDim 28 Oct 2012, 12:15

Ayant appris la visite d'un prétendant au Trône de France, le Vicomte de Lordat et Bailli actuel du Comté vint donc en lieu dédié afin de faire rencontre et connaissance...
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Arabella.

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MessageSujet: Re: [RP]Réception des prétendants à la couronne de France   [RP]Réception des prétendants à la couronne de France EmptyDim 28 Oct 2012, 16:01

Ayant reçu un message du comte de Balma d'une visite exceptionnelle d'un prétendant au trône la sublime fit un bref toilette et prit la direction de la salle de réception des Hauts Dignitaires.

La brunette entra doucement. Elle vit qu'il y avait déjà des gens. Arabella alla au devant du comte de Balma et de son ami le vicomte de Lordat. Et les saluat puis fit une profonde révérence.

Elle failli donner la bise à son ami Eric mais s'en obtient car s'était pas le lieu. Elle sourit puis attendit la suite.
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cricri de lazenay

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MessageSujet: Re: [RP]Réception des prétendants à la couronne de France   [RP]Réception des prétendants à la couronne de France EmptyDim 28 Oct 2012, 17:04

Elle avait reçu invitation pour la visite exceptionnel d'un prétendant au trône, elle se rendit donc dans la salle des hauts dignitaires prévue à sa venue.

Elle le savait originaire du Berry ses terres d'origines, elle ne voulait point manquer sa venue.

Elle était passée par la douane puis ses dossiers terminés elle se changea de toilette pour la circonstance.

Lorsqu'elle arriva, Aldin était là ainsi que son filleul qu'elle alla embrasser, il était de la famille alors les convenances !!!!! elle salua Arabella également.

Elle prit place prés d'Eric.
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godefroidbouillon

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MessageSujet: Re: [RP]Réception des prétendants à la couronne de France   [RP]Réception des prétendants à la couronne de France EmptyDim 28 Oct 2012, 18:33

le Seigneur de Noncesse et vassal du Comte de Balma salua les premiers arrivants, fait le baise-main a arabella ainsi qu'a son épouse qu'il rejoignit prestement
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Triskelle

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MessageSujet: Re: [RP]Réception des prétendants à la couronne de France   [RP]Réception des prétendants à la couronne de France EmptyDim 28 Oct 2012, 19:03

Après avoir reçu l'invitation du Comte de Balma, Triskelle se présenta dans la salle de réception des dignitaires. Elle salua chaleureusement chacune des personnes présentes, puis se glissa auprès de ses amis.


Dernière édition par Triskelle le Dim 28 Oct 2012, 21:03, édité 1 fois (Raison : erreur de balises)
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Amellyne




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MessageSujet: Re: [RP]Réception des prétendants à la couronne de France   [RP]Réception des prétendants à la couronne de France EmptyDim 28 Oct 2012, 21:02

La nouvelle étant parvenue jusqu'à elle par le Comte de Balma, Amellyne entre dans la salle et jette un coup d'oeil admiratif sur le réaménagement. Elle prend le temps de saluer chacun des conseillers et s'installe près d'eux pour attendre le prétendant au trône.
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Taf




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MessageSujet: Re: [RP]Réception des prétendants à la couronne de France   [RP]Réception des prétendants à la couronne de France EmptyDim 28 Oct 2012, 22:14

Entrée dans un salle joliment ordonnée en plus de fonctionnelle. Moment d'arret, belles dames et messires de belle stature étaient déjà présents. Qui a dit que le Sud était indolent? Qui eut cru que déjà il serait attendu?
Inclinaison du buste et prise de parole...


Comtesse Amellyne, Votre Grandeur, agréez mes hommages et mes souhaits de future réussite dans le gouvernement de vostre Comté.
Nobles Dames, Hauts sires du Tolosan, je vous adresse mes saluts courtois et honorés.

Je suis Taf, acronyme de ma dénomination complète et bien plus pratique à la prononciation.


Avisant une Dame quelque fois vue au Castel Berruyer lors des allégeances il la salua particulièrement.


Dame de Lazenay, j'avais bel espoir de vous rencontrer ici, me voici comblé. Le Seigneur de Soires nous rejoindra-t-il aussi?

Se dirigeant enfin vers la table, il y déposa ses rouleaux de parchemins...

Nul doute que vous sachiez la raison de ma présence icelieu. Le futur de notre France.
Mais avant cela permettez une présentation plus complète que mes noms.
Je suis Berrichon, habitant Bourges. J'y ai la fonction de Capitaine du Duché, poste tenu depuis bientôt 8 mois. Auparavant j'ai servi en tant que Commissaire aux mines. Vous aurez compris que je suis issu du parti FIER.
Dans le cadre privé je suis éleveur de bovins et cultivateur de blé, que j'ai parfois le loisir de moudre en mon moulin.
Aristotélicien convaincu, je vais sous peu convoler en justes noces.
Enfin mes origines sont en Guyenne où vécurent mes parents et où je naquis à Blaye il y a 25 années maintenant...

Enfin dans le cadre de notre rencontre pour, oserai-je dire l'avenbir de notre Royaume, toutes vos questions seront bienvenues, j'ai pour principe de ne pas éluder. Réfléchir oui éluder non, même le dérangeant.

Votre Grandeur, Dames et Sires, me voici à votre disposition, ainsi qu'à votre écoute...


Il laissa à la Comtesse le soin d'ouvrir et présider le débat.

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Amellyne




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MessageSujet: Re: [RP]Réception des prétendants à la couronne de France   [RP]Réception des prétendants à la couronne de France EmptyLun 29 Oct 2012, 00:15

Amellyne lui sourit pour le remercier et prend la parole.

Nous vous remercions de prendre le temps de venir nous rencontrer à Toulouse pour nous présenter votre vision de l'avenir de notre Royaume. Mais justement, peut-être pourriez-vous commencer par nous l'exposer... Ainsi, il sera plus facile à tous de poser les questions qui conviennent.
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Taf




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MessageSujet: Re: [RP]Réception des prétendants à la couronne de France   [RP]Réception des prétendants à la couronne de France EmptyLun 29 Oct 2012, 01:25

Il hocha la tête et eut un sourire satisfait.

Autant en effet entrer dans le vif du sujet.

Il distribua à chacun des présents un parchemin où figurait son programme

Citation :
Constat sur la France d'aujourd'hui:

> Jamais le pouvoir royal n'a été aussi éloigné des réalités de nos provinces, ne comprenant plus les peuples de France, Paris veut uniformiser et formater ces peuples fiers au moment où nombre d'entre eux rêvent de promouvoir leurs particularismes et/ou aspirent à plus de libertés !

> le Domaine royal n'est que l'ombre de lui même, loin de la puissance qui pourrait être la sienne, méprisé et géré de manière autoritaire par un pouvoir corrompu.

> les provinces de France hors Domaine Royal font un serment vassalique de pure forme, oubliant de part et autre les droits et obligations réciproques du vassal et du suzerain.

> les officiers et fonctionnaires royaux agissent en provinces comme en terre conquises dont les dirigeants et populations seraient leurs serfs malléables et corvéables à merci,

> les ordres royaux n'ont pour unique ambition que de servir de chair à canon aux guerres parisiennes

> Paris lance des guerres éloignées des intérêts de la France, dans l'unique intérêt de quelques pairs corrompus et avides de pouvoirs.

> La hérauderie royale traite les Ducs/Comtes des provinces comme des enfants incapables de gérer leurs terres, elle méprise les avis des conseils de noblesse des provinces et s'est octroyé le droit de décision en lieu et place des Ducs et Comtes...

Quel triste constat... Alors aujourd'hui, changeons cela ensemble !

N'oublions pas que la Couronne de France regroupe les terres personnelles du Roy (Domaine Royal) et des provinces souveraines unies à elle par le serment vassalique de son Duc ou Comte. Depuis trop longtemps, les parisiens oublient la réalité de ce lien et ont tendance à considérer toutes les provinces comme relevant des terres personnelles du Roy.

Je vous propose de retourner à un authentique lien vassalique, où le Roy garantit protection, justice et subsistance en échange du respect, aide militaire et conseil de son vassal. Rien de plus, rien de moins !

Dans cette logique, de nombreuses compétences actuellement exercées par Paris devront retourner aux provinces hors domaine royal:

> HERAUDERIE PROVINCIALE AUTONOME: La hérauderie royale aura pour unique fonction de former des hérauts, d'archiver les patentes et d'organiser des joutes. Le pouvoir d'annoblissement et de destitution sera rendue aux provinces et à son légitime régnant. Dans un soucis d'équité, l'assemblée de la noblesse de chaque province sera invitée à jouer un rôle contre l'arbitraire d'un Duc/comte se prenant pour Néron. La hérauderie conservera son rôle d'arbitrage entre deux provinces se disputant un fief ou délimitant ses limites territoriales. La hérauderie royale conservera ses fonctions actuelles pour le Domaine Royal

> RATIFICATION DES LOIS ROYALES: les lois royales ne seront plus directement applicables dans les provinces hors Domaine Royal, le régnant de cette province devra la ratifier avant qu'elle n'entre en vigueur.
> le serment vassalique ne fait pas le Duc/comte, il confirme le lien entre la Couronne et la province. Si le Roy ne reçoit pas le serment, le lien est rompu mais le régnant reste légitime. Dans le Domaine Royal, le Roy valide ou non, l'accession au trône d'une de ses provinces.

> CHANGEMENT DE COMPETENCE ET PROCEDURE POUR LA COUR D'APPEL: Elle aura compétence;
>>> Pour juger en Première instance les fonctionnaires royaux pour les fautes commises dans l'exercice de leur mandat/fonction, les membres des ordres royaux, les violations du droit royal.
>>> En appel: Des décisions des cours de justice du Domaine Royal, tant en droit qu'en fait. Et uniquement en droit des décisions des cours de justice hors Domaine Royal. La Cour n'a pas compétence à statuer sur les fait mais uniquement sur le respect de la loi. Une province hors Domaine Royal pourra négocier avec Paris l'établissement d'une cour d'appel autonome.
La procédure d'examen en droit sera une procédure écrite pour permettre un traitement beaucoup plus rapide des appels.

> La Haute Cour de Justice n'aura plus de raison d'être et sera supprimée.

> Les instances parisiennes ne peuvent prendre aucune décision dans les provinces hors Domaine Royal et ne peuvent y exercer leur office qu'après avoir reçu l'aval du régnant de cette province.


Plus de libertés pour les provinces hors Domaine Royal ! Chaque province sera invitée à négocier et conclure une charte la liant au royaume de France. Cette charte déterminera les compétences parisiennes et les relations (droits et obligations des deux parties). Ces chartes pourront être modifiées de commun accord ou après un refus d'allégeance par le Roy. Ce système permettra de prendre en compte les spécificités locales et d'adapter les situations selon le degré d'appartenance au Royaume de France.


Grand coup de balais à Paris !
Trop de copains qui défendent leurs intérêts partisans au lieu de ceux du Royaume, des provinces surreprésentées et d'autres oubliées, la Pairie sera dissoute et renouvelée pour une meilleure représentation des diversités de nos provinces.


La Curia Régis sera dissoute et les Pairs assumeront les fonctions actuellement gérées par la Curia Regis. La Pairie gèrera le Domaine royal au nom du Roy ainsi que les relations avec les provinces dans le respect de chartes et des principe de liberté des provinces et de l'authentique lien vassalique.


Une codification des lois royales sera confiée aux avocats du dragon: Vu la multiplicité des chartes à venir et l'éparpillement des lois et textes royaux, la Couronne demandera à l'ordre des Avocats du Dragon de réaliser la compilation et codification du droit royal


Le Domaine royal sera la fierté du Roy: un droit de priorité sera octroyé aux ressortissants du Domaine royal pour toutes les fonctions royales (héraut, magistrat, intendant, membre de la maison royale, ost royal, secrétariat d'état, etc), le conseil du Domaine royal sera revalorisé en regrouperant l'ensemble des élus du domaine royal (12x5), dans un grand conseil présidé par le Roy. L'ost royal sera structuré, hiérarchisé et professionnalisé dans des missions de défense du territoire ou des misions extérieures. La gestion conjointe du Domaine Royal entre le Roy et ses sujets doit apporter sécurité et prospérité au terres du Roy et permettre aux ressortissants du Domaine Royal d'avoir des promotions aisées dans l'administration de leur suzerain.

De la Foi:

Le Roy doit être le rempart aristotélicien face à l’activisme du prosélytisme des sectes averoistes et spinozistes. Le Roy doit protéger ses sujets des errances qui conduirait son troupeau dans la voie du sans nom.
Contrairement aux candidats du serail parisien, je ne sors pas mon livre des vertus quelques jours avant l’élection pour le ranger une fois élu ! Ma foi est un combat de tous les jours pour tenter de vivre selon les enseignements de Christos et Aristote.

Aujourd’hui, redonnons à notre religion et notre Eglise sa place au sein du Royaume.

Mon premier engagement envers l’Eglise sera que la foi aristotélicienne soit la seule reconnue en terre du Roy (appelé Domaine royal) ! Spinoziste et averoiste seront invités à se convertir et les hérétiques seront livrés à la sainte inquisition !

Mon deuxième engagement sera de ne jamais accepté un vassal qui soit excommunié par notre Eglise tant qu’il ne sera pas pardonné par Rome.

Mon troisième engagement est de permettre à nos évêques de retrouver la place qui aurait toujours du être la leur, nos évêques seront invités à conseiller le roy sur toute loi nouvelle, à confirmer si elle est conforme ou non aux dogmes de notre religion. Les évêques devront également être représentés au sein de la pairie pour apporter leur conseil précieux détaché des contingences matérielles.

Ceci ne sont pas des promesses électorales mais un engagement sincère si je deviens roy de France !


Une autre France est possible, si vous y croyez, rejoignez moi dans mon rêve de liberté !

N'hesitez pas à réagir
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cricri de lazenay

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MessageSujet: Re: [RP]Réception des prétendants à la couronne de France   [RP]Réception des prétendants à la couronne de France EmptyLun 29 Oct 2012, 03:02

Son époux arriva, elle fût heureuse de le voir, aprés un baise main il prit place prés d'elle.

Celui qu'ils attendaient arriva, elle le reconnu pour l'avoir vu lorsque pour les allégeances au Duc du Berry son parrain elle se déplaçait jusqu'à Bourges.

Il vint vers elle.


Dame de Lazenay, j'avais bel espoir de vous rencontrer ici, me voici comblé. Le Seigneur de Soires nous rejoindra-t-il aussi?

Merci Messire, heureuse de vous rencontrer aussi, le Seigneur de Soires mon fils devrait nous rejoindre, je vous présente mon époux le Seigneur de Noncesse, montrant Godefroid qui était prés d'elle.

Peut être aurons nous l'occasion de nous entretenir plus longuement à la fin de cette réunion, vous me donnerez quelques nouvelles du Berry, si votre temps n'est point compté.


Ils prirent place autour de la table, elle garda une place prés d'elle pour Salvien.

Elle écouta attentivement, prenant le parchemin tendu où le programme pour le devenir de la France était écrit.

Elle le lut
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salviendesoires

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MessageSujet: Re: [RP]Réception des prétendants à la couronne de France   [RP]Réception des prétendants à la couronne de France EmptyLun 29 Oct 2012, 03:22

Il avait reçu une missive de sa mère lui demandant de venir la rejoindre au Château dans la salle de réception des hauts dignitaires.

Il arriva se fit indiquer la salle et y entra, il y avait déjà grand monde,Il fit un petit signe de la tête à toutes les personnes présentes et se dirigea vers ses parents, sa mère étant en conversation avec une personne dont le visage ne lui était pas inconnu mais n'avais pas souvenance du nom
.

Bonjour Messire, Père, Mère je suis venu dés ton message reçu.
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aldindethau
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MessageSujet: Re: [RP]Réception des prétendants à la couronne de France   [RP]Réception des prétendants à la couronne de France EmptyLun 29 Oct 2012, 12:13

Aldin faillit tomber de sa chaise à la lecture du programme surtout dans le domaine justice.

Messire, je réagis sur votre programme justice, etant moi même Juge royal à la Cour d'Appel :


Citation :
> RATIFICATION DES LOIS ROYALES: les lois royales ne seront plus directement applicables dans les provinces hors Domaine Royal, le régnant de cette province devra la ratifier avant qu'elle n'entre en vigueur.
> le serment vassalique ne fait pas le Duc/comte, il confirme le lien entre la Couronne et la province. Si le Roy ne reçoit pas le serment, le lien est rompu mais le régnant reste légitime. Dans le Domaine Royal, le Roy valide ou non, l'accession au trône d'une de ses provinces.

> CHANGEMENT DE COMPETENCE ET PROCEDURE POUR LA COUR D'APPEL: Elle aura compétence;
>>> Pour juger en Première instance les fonctionnaires royaux pour les fautes commises dans l'exercice de leur mandat/fonction, les membres des ordres royaux, les violations du droit royal.
>>> En appel: Des décisions des cours de justice du Domaine Royal, tant en droit qu'en fait. Et uniquement en droit des décisions des cours de justice hors Domaine Royal. La Cour n'a pas compétence à statuer sur les fait mais uniquement sur le respect de la loi. Une province hors Domaine Royal pourra négocier avec Paris l'établissement d'une cour d'appel autonome.
La procédure d'examen en droit sera une procédure écrite pour permettre un traitement beaucoup plus rapide des appels.

> La Haute Cour de Justice n'aura plus de raison d'être et sera supprimée.


Mettre en place ces choix serait à coup sur l'éclatement de la justice dans le royaume, laissant le choix aux provinces de mener leur justice à leur guise, l'adaptant aux circonstance selon leur propres avantages.

Les regnants comme les hommes sont corruptibles, sont imparfaits, sont ambitieux et il faut obligatoirement des regles superieures qui regulent la justice en France.

Je ne puis être en accord avec ce programme de creer plusieurs CA, déja que l'on a du mal à trouver des jurisites competents en CA royal, ce serait une heresie de penser que ce sera plus facile dans creer une vingtaine.
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Taf




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MessageSujet: Re: [RP]Réception des prétendants à la couronne de France   [RP]Réception des prétendants à la couronne de France EmptyMar 30 Oct 2012, 06:42

Première réaction pas où il l'attendait. Il savait bien que son programme nécessiterait des débats, à moins de diffuser un document qui au final lasserait et finirait non lu...

Pertinente observation sur la justice Messer Coms!

Inspiration lente, mise en ordre des idées et...

La justice est d'abord une question de personne. une bonne loi et un mauvais juge ne donnera qu'un mauvais jugement, alors qu'un bon juge et une mauvaise loi donnera un bon jugement !

Pour rendre une bonne justice, il faut de bons juges.

Qu'un juge siège à la cour d'appel de Paris ou d'une cour d'appel autonome, il faudra qu'il soit un bon magistrat pour que la justice soit bien rendue et ce quelle que soit la cour de justice où il siègera.

Ceci étant posé, les cours de justices auitonomes sont une possibilité, non une obligation. Je souhaite être un souverain qui compose et non qui impose, il n'est donc pas question d'imposer à une province de créer sa cour d'appel autonome, mais si une province le souhaite, elle pourra le faire. Nuance importante.

Il est évident que ce choix ne doit pas être celui d'une seule personne mais recevoir une adhésion importante dans la province concernée : le conseil ducal/comtal, l'assemblée de la noblesse voire un référendum populaire pourrait être organisé pour démontrer cette adhésion au projet d'autonomie.

Une fois cela établi, créer une cour d'appel autonome ne revient pas à céder les pleins pouvoirs judiciaires aux régnants, sans contre partie garantissant le rendu d'une bonne justice. Comme je l'ai signalé, "une province hors Domaine royal pourra NEGOCIER avec Paris l'établissement d'une cour d'appel autonome".

Lors de ces négociations, je serai attentif aux règles de justice et à mettre sur pied des mécanismes satisfaisant la province et les garanties pour éviter les abus. De nombreuses formules seront possibles et seront négociées: une cour d'appel de la province uniquement ou regroupant des provinces partageant le même systyème juridique (droit coutumier, codex, etc) ou d'une même région, des juges nommés par les provinces, par la cour d'appel ou par la couronne, des juges de la province ou exétrieurs à la province pour garantir l'absence de pression, etc

Quant à trouver des magistrats en nombre suiffisant, cela ne devrait pas poser de soucis puisque la cour d'appel pourra réduire son nombre de magistrats, si le nombre de provinces qui y font appel se réduit.

Ne croyez vous pas possible de rendre une plus grande liberté aux provinces tout en garantissant une bonne justice?
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aldindethau
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MessageSujet: Re: [RP]Réception des prétendants à la couronne de France   [RP]Réception des prétendants à la couronne de France EmptyMar 30 Oct 2012, 11:54

Citation :
Ne croyez vous pas possible de rendre une plus grande liberté aux provinces tout en garantissant une bonne justice?

Non seulement, je ne le crois pas mais je suis certain que cela ira droit au mur. En effet cela fait bientot deux ans que je suis Juge en CA et que j'ai traité beaucoups d'affaires diverses et variées, mais une chose que j'ai retenu de ces années c'est que les provinces tentent tres souvent de rendre une justice partisane nuisant à la vraie équité entre les victimes et les coupables. La CA royale à une vertue bien quelle soit lente et peu fournie en magistrat c'est qu'elle est loin de tout espece de partisanité et de passion qui pourrait nuire à l'appréciation d'une procédure. Une CA locale ne pourrait pas etre neutre quelque soit les gens qui s'y retrouveraient dedans car proche du pouvoir en place.
Le manque de magistrats en CA royale devrait vous interpeller, il n'y a pas assez de juges et de procureurs competents dans le royaume. Pensez que le recrutement ne pose pas de probleme dénote une grande méconnaissance de notre institution. Sauf votre respect, je ne puis adherer à ce projet, ce serait la mort de la CA et la mort de tout recours judiciaires par voie d'appel aux sujets de sa majesté pour tenter de faire réviser un procés peut etre mal mené ou mal jugé.

Negocier avec des provinces leur CA donnerait sans nul doute des justices à plusieurs vitesses entre provinces dotées de beaucoups d'habitants avec ceux qui en ont moins. La charte de bonne justice et la charte du juge seront bafouées et moins visibles par le quidam.
La couronne se doit de traiter de façon égalitaire toute les provinces de son royaume et parler de "négocier" une justice ouvre la porte au clientélisme et ses travers les plus graves.Toutes les provinces ont liberté de creer et faire appliquer leur propre lois mais c'est au Roy de veiller au respect des lois royales et non aux provinces elles mêmes.


Le prétendant au trone Eusaias nous rejoint dans cette salle, j'espere que cela ne vous dérange pas d'eventuellement partager les débats
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eric.mrk

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MessageSujet: Re: [RP]Réception des prétendants à la couronne de France   [RP]Réception des prétendants à la couronne de France EmptyMar 30 Oct 2012, 12:03

Le vicomte de lordat s'exprima à son tour:

Bonjour, messire, et tout d'abord je vous remercie d'avoir pris le temps de venir nous exposer votre vision du royaume et de la royauté.

Néanmoins, je me dois d'embler vous dire que j'y suis opposé. A mon sens, les provinces régies par le Roy et les institutions royales ne sauraient se limiter au seul Domaine Royal.

La notion de vassalité envers leur souverain implique que les provinces reconnaissent comme supérieures les volontés royales, car elles doivent respect et obéissance par l'intermédiaire de leur Comte ou Duc, qui prêtent serment en son nom. De plus accorder au régnant d'une province le droit d'exercer sans qu'il soit reconnu par le Roy va à l'encontre de toutes les règles liant un suzerain à son vassal.

Aussi, ais je bien du mal à concevoir une plus grande "autonomie" des provinces quand aux volontés royales et aux institutions qui en émane, qu'il s'agisse de la Haute Justice ou de l'Hérauderie. Faire du "régionalisme" ne peut amener que moins de souveraineté, d'unité et de respect envers le premier du royaume, le Roy.

Voudriez vous donc voir amoindri l'unité du Royaume, les institutions qui en font la grandeur et la stabilité, l'incarnation même de cette unité en la fonction royale, souveraine et plénipotentiaire par droit et devoir ?

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Eusaias

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MessageSujet: Re: [RP]Réception des prétendants à la couronne de France   [RP]Réception des prétendants à la couronne de France EmptyMar 30 Oct 2012, 12:23

Bonjour à tous ! J'ai entendu l'échange concernant la CA et je pense pouvoir dire que l'un comme l'autre avez raison.

Il salua d'abord poliment tout le monde avant de reprendre son argumentaire.

La CA a fait d'énorme progrès et il faut le souligner. Que ce soit en matière de vitesse ou de bon sens, il faut le reconnaître. Je suis partisan de la CA Royale et de la CA "régionale" sous couvert de bon sens. Pour cela prenons 2 exemples très précis.

Dans le premier, l'accusé est en fait victime du juge. Oui, le juge a porté plainte de manière détournée, il a également rédigé l'acte d'accusation afin de pouvoir massacrer sa cible. Le verdict je vous laisse deviner. Mais, le duc se rend compte de cela et a la certitude que le juge l'a berné il ne veut pas gracier un innocent ce qui serait ridicule mais casser l'abjecte verdict. Tout le monde est d'accord avec le Duc, tout le monde ça implique ses vassaux et également tout son conseil excepté le juge il va de soit.

Doit ton vraiment encombrer la CA avec ça ? Pourtant il est juste de casser le procès. J'estime que ce cas précis correspondrait parfaitement à une CA plus proche, composée de magistrats des comtés et duchés voisins. Pourquoi prendre le risque de faire traîner cela si tous les acteurs sauf le fourbe sont d'accords ?


Il fit machinalement le signe 2 avec ses doigts comme s'il comptait.

Autres faits, imaginez que désormais le duc en place veut destituer un vassal. Il l'accuse de haute trahison pour avoir fourni un avantage à l'ennemi. Chose totalement fausse il va de soit. Le juge qui est choisi par le duc rend le verdict le noble est reconnu coupable. Quelle serait le véritable impact d'une CA régionale ? On verrait j'en suis certain un bel arrangement entre voisin pour éliminer les vassaux qui ont du répondant. Dans ce cas la C.A royale détachée normalement de tout ça est à mon avis la seule à pouvoir re-juger.

Il marqua une nouvelle pause avant de continuer.

Les deux cas sont réels, je les sors tout droit de Bourgogne. La première victime fut le Baron de Cudot, la seconde la duchesse du Charolais. Ils ont été sauvé tous les deux mais ce fut fort pénible et long.

Quid de la CA régionale et de la CA Royale ? Il faut à mon avis les deux mais que seule la victime puisse choisir par quelle CA il veut être re-jugé. Le risque de nuisance est vraiment diminué et gagne en rapidité. Les officiers royaux pourront tout aussi bien devenir officiers régionaux et j'irai jusqu'à dire : pourquoi ne pas obliger les officier régionaux à servir également le royaume ?

Tout le monde y trouverait son compte non ?
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Amellyne




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MessageSujet: Re: [RP]Réception des prétendants à la couronne de France   [RP]Réception des prétendants à la couronne de France EmptyMar 30 Oct 2012, 13:01

Amellyne salue le nouvel arrivant.

Bonjour Messire Eusaias et bienvenue en notre château.

Je ne pense pas non plus que la garantie d'une bonne justice en appel soit justement de la laisser s'exercer en une province. Sa liberté de rendre justice comme il lui sied, la province l'a en première instance. Ensuite, d'une certaine façon, la Cour d'appel permet d'attirer l'attention de la province sur la qualité de ses textes et je trouve que c'est un excellent moyen de se remettre en question. Si on souhaite qu'un texte soit correctement interprété par la Cour d'appel, c'est à nous de faire l'effort qu'il soit de qualité en ce sens. Cette dernière faisant preuve de neutralité, je trouve que c'est une bonne façon d'élaborer une vraie justice. Ceci ne serait pas possible si cela provenait de juges d'autres provinces car là, il ne peut pas y avoir une véritable impartialité. La justice est menée par chaque province en fonction de ses spécificités, mais la Cour d'appel telle qu'elle est aujourd'hui est parfois l'ultime recours pour les personnes qui s'estiment lésées par des juges peu scrupuleux.

Et puis, j'avoue ne pas saisir... Tout ce qui touche à la royauté est déjà très mal connu dans nos provinces, ce qui a pour effet de bien souvent laisser planer de fausses idées. Et là, quelque part, vous creusez un peu plus ce fossé. Cela devrait être l'inverse... Au bout de la longue chaîne se trouve le peuple et c'est pour lui que nous oeuvrons tous ! Alors pourquoi chercher à éloigner ce peuple un peu plus de la royauté en ne lui permettant pas d'y accéder d'une certaine façon ? Il ne faut pas s'étonner ensuite si les institutions se vident...

A mon sens, il serait plutôt préférable d'améliorer les conditions de travail de la Cour d'appel plutôt que de chercher à l'effacer...
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Eusaias

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MessageSujet: Re: [RP]Réception des prétendants à la couronne de France   [RP]Réception des prétendants à la couronne de France EmptyMar 30 Oct 2012, 17:43

Bien loin de moi l'idée de vouloir effacer la cour d'appel. Je me suis sans doute mal exprimé alors je vais devoir revoir mes propos. Mon idée était de compléter la Cour d'Appel avec des Cour d'Appel provinciales. Pour les "accusés" c'est une véritable aubaine que de pouvoir parfois choisir une Cour plus proche de chez lui. Par exemple imaginez qu'en Béarn un procès ait besoin d'être revu, la victime à le choix de se rendre à Paris et d'attendre plusieurs semaines pour ne pas dire mois ou alors elle peut contacter la Cour d'Appel provinciale la plus proche qui serait par exemple à Toulouse. Où serait le souci ? Que le juge en appel soit de Toulouse ou de Flandre cela ne change rien, il devra rendre justice dans le respect des lois du Béarn.

Ou est l'avantage pour la Cour d'Appel ? Un décret stipulant qu'au moins 50 % des magistrats de la Cour d'Appel provinciale doivent aller aider la Cour d'Appel Royale. Le manque de monde à la Cour d'Appel Royale seraient en partie rayez.

Il est cependant bien évidant qu'il ne faut pas confier le second jugement d'un procès à la province qui a rendu justice une première sinon on biaise complètement le procès.

De plus le choix de la Cour d'Appel, la plus proche ou la royale, devra toujours être laissé à l'accusé.

Ce système apporte deux modifications de taille : un renfort d'effectif pour la Cour d'Appel Royale et une diminution, qui sera très faible j'en suis certain, du nombre de dossier en attente.

Je suis bien plus proche de la Cour d'Appel qu'on pourrait bien le croire, mon épouse travaille elle même en étroite collaboration avec le Grand Chancelier qui fut notre suzerain. Je ne m'amuserai pas à lui porter un coup ni à chercher à l'affaiblir.

Un dernier point à prendre en compte. Tout ce qui concerne l'autonomie c'est uniquement applicable si le conseil ducal la demande et prouve qu'elle mettra les moyens d'être juste et efficace.


Il marqua une courte pause avant d'attaquer la second question.

Pour votre second point, il faut prendre un angle d'attaque différent. Les gens se sentent d'abord concernés par leur ville, puis leur duché, ensuite par leur royaume. Si on veut les lier plus fort à leur royaume il faut les lier à leur duché et avant à leur ville. Je suis certains qu'à Toulouse c'est pareil qu'en Bourgogne. Si demain je prends la ville de Sémur en Bourgogne et que j'y créais l'amicale des petits bagarreurs sémurois. J'aurai très vite de quoi faire une lance, car les gens seront motivés par le fait de défendre leur ville. Ensuite j'instaure une règle qui dit : on garde l'amicale, on lui offre un statut légal et en plus de ça on lui offre une garnison qu'on va nommer : Ost Sémurois. Les gens seront toujours présents et si on leur dit : par contre la moitié de la lance devra répondre présent si on monte une armée pour attaquer le voisin. Les gens seront plus réticents car ils ne se battront plus pour leur ville, mais pour une chose plus distante : leur duché. Ils seront réticents mais on pourra compter sur 4 soldats de sémur c'est une certitude.

Par contre si on brûle les étapes et que nous créons immédiatement l'ost de bourgogne... si un sémurois répond à l'appel ça sera une beaucoup.

La motivation vient peu à peu et avant de courir il faut je pense pouvoir marché et tout homme fait ses premiers pas dans un cadre familier : sa ville, puis son duché et enfin son royaume.
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Taf




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MessageSujet: Re: [RP]Réception des prétendants à la couronne de France   [RP]Réception des prétendants à la couronne de France EmptyJeu 01 Nov 2012, 05:42

Arriva Le Duc de Bouillon, surprise et intérêt grandissant. Et une cascade de réactions toutes axées sur la justice étonnamment.

Mes respects Duc de Bouillon, je suis agréablement surpris que Votre Grâce nous ait rejoints. Nous en aurons bien d'autres occasions c'est certain, mais il me plaît que ce premier échange de vues et programmes se fasse en ce Comté particulièrement.

Se reportant sur les réactions...

Votre Grandeur, messer Coms, messer Vicoms
Je crains que vous ne teniez ce postulat d'une CA Locale comme acquis de fait et ordonné si je devenais Roy.
Vous omettez de retenir que rien ne sera obligatoire, mais que ce sera possible. Que les transferts ou retours de compétences seront négociés.

C'est partie du tout qu'est mon programme et de sa base qui est de rendre aux Provinces des pouvoirs qui se sont concentrés à Paris. Ce qui au final ne fait que dénier aux Régnants et Conseils des Provinces une partie de leurs charges et devoirs sinon droits coutumiers.
Il n'est pas, ni ne sera question de négocier la justice! Pensez-vous donc que j'ai volonté de déliter notre Royaume? Il me semble équitable que la justice soit plus proche en terme d'accessibilité pour les peuples de France. J'en fais proposition.
Clientélisme Messer Coms? Vous qui fûtes Régnant et eûtes accès au Louvre en des parties closes au commun, me direz-vous que rien jamais n'y procédait du clientélisme? Me direz-vous que toujours l'esprit de justice animait ces rencontres et tractations?
Vous craignez, à juste raison d'ailleurs, que les CA locales ne soient trop entachées de parti pris. Soyez-sûr que cet aspect ne m'a pas échappé non plus. Et remémorez-vous ma réponse précédente. Négociations quant à la constitution, non obligatoire, de cette CA locale. Guyenne pourrait composer celle de Tolosan comme Tolosan celle d'Armagnac, ou des représentants de ces trois Provinces celle du Sud-Ouest... Ou bien encore, s'il en est décidé ainsi, Tolosan celle de Tolosan mais là des conditions plus strictes seront nécessaires. Genre le Juge de CA locale ne devra pas avoir titre de Conseiller, ou Maire ou toute autre fonction contrariant la neutralité prévalant à son devoir de juge.
C'est un ouvrage à ne pas bâcler à la hâte et sans réflexion! Et ce sera le choix des Provinces du Royaume.

Votre Grandeur, hors un trublion facétieux, des tous les éminents candidats prétendant à la Couronne de France s'il y en a un qui est proche du peuple c'est bien moi.
Je fais partie de la Roture encore. Mon champ je me dois de le cultiver, mes vaches de les traire ou abattre, mon moulin d'en surveiller la mouture.
Et si je ne le puis, mes employés n'ont pas à se plaindre de leur rétribution. Proche du peuple je le suis, et j'aurai à cœur si je suis Roy de ne pas oublier d'où je viens. Vivre noblement oblige à oublier, en rien ce n'est critique. C'est dans l'ordre des choses.

Voyez tous les programmes, constatez que tous disent peu ou prou la même chose: Paris, les tenants et acteurs du pouvoir, ont oublié les réalités du quotidien de nos peuples, s'en éloignant un peu plus chaque jour. Et ce à leur seul profit
D'ailleurs vous dites vous-même la chose: "Tout ce qui touche à la Royauté est déjà très mal connu en provinces" et vous faites partie de l'Assemblée des Feudataires! De plus je ne pense pas qu'une Cour d'Appel donne un sentiment de proximité... Aucune cour de justice, au début du procès en tout cas.

Voyez en quel état le règne de la Reine Nebisa a laissé la France, une année après la trêve, tous ne sont toujours pas remis. Proche du peuple? Feu Sa Majesté Louis Vonafred le fut bien plus, œuvrant à la réconciliation.
Permettre au peuple de choisir sa justice amènera paradoxalement à une proximité renouée et ainsi que l'a dit le Duc à une rapidité de rendu. Le Coms de Balma déplorait plus tôt le manque de Juges en Cour d'Appel Royale et corollairement la lenteur des rendus de justice. Ne pas tolérer que les peuples soient astreints à une longue attente de verdict ne rend-t-il pas le Roy plus proche?

Dans le même esprit Vicomte, je pense sincèrement que s'accaparer tous les pouvoirs ne rend pas plus fort ni plus respecté. Plus contraints oui et à trop contraindre nous voyons où ça mène. La fronde, les scissions la guerre.

Notre Royaume est composé de particularismes et coutumes faisant la richesse de notre culture commune.
Le Roy se doit d'être le ciment unificateur de la mosaïque que composent ses peuples. Pas une aragne avide concentrant tous les pouvoirs au seul bénéfice d'une élite souvent oublieuse de l'intérêt supérieur du Royaume au profit d'intérêts particuliers.
Vous aussi fûtes Régnant. Vous savez que ce genre de trafic d'influence existe. Vous avez connu, je pense, une certaine Grande Maitresse de France qui ne se privait pas pour user de ses charges et influences.... Duc vous savez mieux que d'autres de qui je parle...
Elle nous a quitté, paix à son âme, mais gardons le souvenir de ses actions "partisanes", de leur résultat.

Quant aux destitutions nobiliaires, voilà qui est tout autre. "A la Noblesse les affaires de Noblesse!" Ai-je coutume de dire, non que cela me soit d'aucun intérêt au contraire, mais je suis roturier et n'ai pas à m'immiscer en ces affaires-là, même si j'ai un avis. Je ne voudrais donc pas qu'un Juge roturier ait à statuer un jugement concernant un noble. Nos Provinces ont leurs Assemblées Nobiliaires. Il devrait être possible de constituer un organe de justice adapté.
Intégrez que je propose de rendre aux gouvernants des peuples de France les organes de gouvernance confisqués au fil des générations par Paris.
N'en déduisez pas surtout que j'ai envie d'un retour à ces âges lointains où le Roy de France, des Francs plutôt avait pour seule préoccupation les promenades en coches, les festins indigestes et l'oisiveté quotidienne.

Je propose bel et bien un travail commun pour restaurer ce qui a été. Qui dit commun dit aussi, je l’espère, consultation populaire locale.
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aldindethau
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MessageSujet: Re: [RP]Réception des prétendants à la couronne de France   [RP]Réception des prétendants à la couronne de France EmptyJeu 01 Nov 2012, 17:20

Aldin avait écouté la longue diatribe du candidat et d'un air contrit répondit d'une voix calme,

Soit, j'entends bien que vous faites des propositions et que ce n'est pas ce qui résultera au final mais avez vous approché des officiers de la CA, le président peut être ?

Si ce n'est pas le cas, je vous invite à en discuter avec lui et ceux qui travaillent à la justice tous les jours, vous aurez surement des avis éclairés sur un projet justice qui tiennent la route.

Changeons de sujet

Une autre question, nous voyons des pairs de France quasiment issus du domaine royal, aucun pratiquement du Sud. Pensez vous que cette assemblée n'est réservée qu'au proche du Roy ? Faut il etre parisiens et courtisans pour faire admettre des gens de valeur en son sein?
Pourquoi n'y a t-il aucun juriste confirmé à la Pairie ? cela me semble important qu'il y est un éclairage juridique dans les décisions, vous ne croyez pas ?
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MessageSujet: Re: [RP]Réception des prétendants à la couronne de France   [RP]Réception des prétendants à la couronne de France EmptyVen 02 Nov 2012, 04:58

Coms.
Nous sommes 3 à déclarer vouloir remanier la Pairie. Non seulement je le déclare mais en plus j'ai projet de répartir bien plus équitablement ces distinctions et charges. etre revêtu du manteau bleu ne sera pas juste un titre d'orgueil comme on le voit souvent. Des devoirs y seront indisociablement associés, sans pouvoir s'y soustraire sur le long terme.

Pourquoi donc croyez-vous que je suis ici, en votre compagnie? Certainement pas parceque le sort des Provinces du Sud-Ouest ne me sont rien. Si le Roy possède les terres du Domaine Royal, il a en charge le souci de la protection et de l'essor de ses provinces vassales. Protection et subsistance...
J'ai suivi le trop fâcheux épisode dû à Thoros chez vous, j'ai su la rassurante solidarité qui a présidé entre vous, Armagnac et Gascogne. sans parler de ma satisfaction d'enfin voir un Roy qui ne persaiit pas de temps plus que nécessaire pour aider une de ses provinces vassales. Le détail lui reste plus discutable, malgré toutes les raisons qui y ont amené.

Des Pairs issus de ces Provinces en plus de l'Assemblée des Feudataires sera une meilleure représentation. Un lien plus étroit entre Couronne et Royaume.
Vous avez aussi noté que je compte donner les charges de gouverner le Domaine Royal à la Pairie et non plus à la Curia. Mon but est de servir le Royaume en son ensemble. Et en confiant cette gouvernance à la Pairie c'est aussi dans le but de rapprochement. Imaginez! Le Roy laisse en toute confiance la gouvernance de ses domaines aux mains de la France.

Louis-Vonafred avait promis la méritocratie. Moi je la mettrai raiment en place!
Ce que mérite la France le Roy le veut. Et peu me chaut de faire des mécontents déchus. Il est temps de servir notre Royaume et non plus ses seuls intérêts.... Vous comme bien d'autres Provinces en payez encore le prix, vous débattant pour remonter un déficit gènant, sinon affaiblissant.

Me poser à moi, la question du pourquoi d'absence d'un juriste en Pairie, est cocasse. Outre un juriste, il n'y a pas non plus de représentant de notre église.
Je ne suis, ni ne fus Feudataire, ni issu du Domaine Royal, ni noble, encore moins conseiller royal de l'ombre. Si ce manque existe il ne peut m'être imputé. Notez seulement que je m'engage à y remèdier.
Je vais donc me répéter, tout ce qui sert au mieux pour le royaume sera mis en place.
La Pairie sera non seulement révisée, mais élargie s'il est besoin. J'ai le rêve d'une France plus juste, plus libre aussi. Utopique? Non! Réaliste, les règnes successifs ont plus nuit que servi. Sauf, une fois encore, à une classe trop réduite des nos concitoyens français. Et regardons ce que nous au sein de nos provinces y avaons gagné. Guerres, tensions, méfiances et ruines financières.

Tous avons et aurons encore un lourd ouvrage sur le métier. Ce n'est qu'en y travaillant ensemble que ça réussira.

Pour votre conseil d'un entretien avec le Président de la CA j'y songe justement Coms, je vous en vous remercie. Si en effet hors vous je n'ai pas encore pris contact avec les membres de la CA, j'ai tout de même pris conseils de juristes pour ma proposition. La campagne est loin d'être finie et le scrutin plus encore d'être clos.
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Eusaias

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MessageSujet: Re: [RP]Réception des prétendants à la couronne de France   [RP]Réception des prétendants à la couronne de France EmptyVen 02 Nov 2012, 08:24

Et au Balbuzard de prendre la parole.

Je vais vous dévoiler icelieu mon envie pour la Pairie. D'abord la recentrer sur sa tâche première, il y a 7 mois j'en parlais déjà et je n'ai pas changé d'avis. La Pairie doit légiférer c'est tout. Ensuite je souhaite une pairie active et pour être active il ne faut pas que ceux qui y siège et soient de manière permanente.
Je pense qu'il faut des nominations régulières, par exemple tous les 5 mois.
Comment faire ? Très simplement. On remercie les Pairs, on vite toutes les provinces de France à proposer deux de leur feudataires. Si nous ne comptons pas l'Anjou et la Bretagne ça fait 44 postulants. Le roi en nomme 14 parmi les 44 et trois autres qu'il choisira ou il le souhaite. Les pairs remercié peuvent être re-proposés il va de soi.

Nous pouvons largement penser que plusieurs provinces soutenant un candidat ou deux verraient leur soutien reconnu. Par exemple si l'entente Pyrénéennes se regroupe derrière un candidat Toulousain et un candidat d'Armagnac, le roi ne pourra que reconnaître les deux candidats comme pairs.
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MessageSujet: Re: [RP]Réception des prétendants à la couronne de France   [RP]Réception des prétendants à la couronne de France EmptyVen 02 Nov 2012, 15:46

L'idée est bonne Duc. Toutefois, j'y entrevois un moyen de pression sur le roy. S'il suffit aux provinces de soutenir untel contre tel autre... On se retrouve dans le ballet des intrigues et trafics d'influence. Il ne s'agit pas ici d'avoir le "bon" candidat, mais bel et bien de vouloir servir l'ensemble.

Concernant la Pairie, et selon moi, chacune de nos province devra avoir représentation en pairie.
26 Pairs de France de quoi insuffler un élan nouveau.
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Eusaias

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MessageSujet: Re: [RP]Réception des prétendants à la couronne de France   [RP]Réception des prétendants à la couronne de France EmptyVen 02 Nov 2012, 18:44

Et de se fendre d'un sourire.

Je ne suis pas quelqu'un qui cède à la pression. Les pairs sont fait pour légiférer pas pour diriger, le conseil du roi sont les feudataires et chaque duc qui fait allégeance y représente son duché. Point la peine d'avoir deux conseils à mon avis.
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