Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -50%
Trottinette électrique OCEAN DRIVE A9 avec ...
Voir le deal
299.99 €

 

 Casiers judiciaires, Charte, coutumier, décrets et lois.

Aller en bas 
AuteurMessage
aldindethau
Intendant du Chateau
Intendant du Chateau
aldindethau


Nombre de messages : 7570
Localisation : Foix Comtat de Tolosa
Date d'inscription : 23/08/2008

Casiers judiciaires, Charte, coutumier, décrets et lois. Empty
MessageSujet: Casiers judiciaires, Charte, coutumier, décrets et lois.   Casiers judiciaires, Charte, coutumier, décrets et lois. EmptyMar 01 Mai 2012, 14:13

Bonjour

Tous les textes et casiers judiciaires concernant le domaine juridique du Comté de toulouse sont disponibles en salle de Justice Renaissante.


http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=depot

En particulier la Grande Charte en vigueur au 06 aout 1460 >> http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=loi-show&idloi=74#t1

Et le codex en vigueur au 06 aout 1460 >> http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=loi-show&idloi=75
Revenir en haut Aller en bas
 
Casiers judiciaires, Charte, coutumier, décrets et lois.
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Archivage des casiers - 1456 - 1458
» Chartes, codes, livre de lois
» un peu en vrac, connaissance des lois du Comté
» [Comté] Décrets en application
» Registre des décrets de nominations

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: Castèl Narbonés - Château Narbonnais :: Torre Bertran Nautayre - Tour Bertrand Nautayre :: Sala de las cridadas - Salle des criées-
Sauter vers: