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 [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux

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lily-jane

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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Mer 25 Nov 2009, 23:11

C'est ok pour moi
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Gotetdeb

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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Mer 25 Nov 2009, 23:17

moi j'aurai plein de chose à dire....pronant l'ouverture des marchés, c'est normal. Mais c'est votre choix et il n'y a rien à dire sur le texte.
Par contre je serai malheureux le jour où je viendrai et que je ne pourrai pas acheter de bois Crying or Very sad .

Je donne mon accord de CAC intérimaire ^^ mais je ne sais pas si ma voix a une quelconque valeur...
Attendons Maï si vous voulez bien :s
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aldindethau
Intendant du Chateau
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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Sam 19 Déc 2009, 12:20

Registres mise à jours en salle des actes

_________________
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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Mer 31 Mar 2010, 15:31

Voici une proposition qui m'a été faite par Hulki. Les charpentiers peuvent avoir besoin de fers donc voici la modification :

Citation :
Arrêté n°1



Article 1 Des marchandises réservées



Les
denrées qui suivent aux tarifs annoncés ici sont réservées à leurs
uniques destinataires et sont vendues par la mairie ou une personne
dûment mandatée par celle ci. Nul ne peut les aliéner sous peine de
poursuites.

Marchandises de contrat bois avec la mairie:
Stères de bois à 3.20 écus ou 3.70 écus
Morceaux de viande à 12 écus ou 13 écus
Poisson à 15.7 écus
Bouteilles de lait à 7.85 écus
Légumes à 8.35 écus
Pain à 1,01 écus, et 2 écus.

Marchandise réservée aux forgerons et charpentiers Castrais:
Minerai de fer à 19.91 écus

Marchandise réservée aux forgerons Castrais:
Haches NA à 137 écus

Rachat de hache par la mairie:
Haches à 159 écus

Les
haches venduent à 159 écus sont réservées au paiement du salaire des
forgerons ayant affûté les haches de la mairie. Seul un forgeron ayant
acheté une hache à 137 écus, pourra remettre cette même hache à 159
écus. Aucune autre hache ne devra être déposée à à ce prix là sur le
marché sous peine de poursuite judiciaire pour escroquerie.

Toute
personne se portant acquéreur de marchandises mises en vente par la
maréchaussée de Castres en vue d'un règlement à l'amiable d'une affaire
d'escroquerie
ou d'esclavagisme pourra être poursuivie si les marchandises ne sont
pas restituées après demande dans un délai de 24h.

Toute
personne se portant acquéreur de quintaux de pierre mise en vente par
l'intendant de l'armé de Toulouse en vue de régler le salaire des
soldats
pourra être poursuivie si les marchandises ne sont pas restituées après demande dans un délai de 24h.

Toute
personne se portant acquéreur de marchandises réservées à la mairie de
Castres et dûment inscrites sur le cahier de marchandises de la halle de
Castres pourra être poursuivie si les marchandises ne sont pas restituées après demande dans un délai de 24h.

Les
fruits et poissons sont exclusivement vendu par la mairie ou une
personne dûment mandatée par celle çi. Nul autre personne n'est
autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire sous peine de se
voir poursuivie pour escroquerie.

Article 2 De la vente et des achats sur le marché

Toute
personne étrangère à la ville de Castres, en plus d’avoir la
possibilité de prendre un repas en taverne, peut acheter sur le marché
de quoi se nourrir, la nourriture ainsi obtenue ne devant pas dépasser
une limite de 3 points de faim. Pour d'autres achats il faudra en
obtenir l’autorisation écrite par le maire.

L’achat de bois est
interdit à toute personne étrangère à la ville et a tout Castrait n’en
n’ayant l’utilité dans son échoppe où pour la construction de ses
hôtels. Il n’est autorisé d’acheter du bois sur le marché qu’aux seuls
artisans résident à Castres en ayant la nécessité dans leurs échoppes,
aux niveaux 4 Castrais pour construire leur hôtel, à la mairie et aux
personnes dûment mandatées par le maire. Toute autre personne désireuse
de se procurer du bois sur le marché devra en obtenir l’autorisation
écrite par le Maire.

Toute personne du comté non résidente à Castres devra avant de faire
ses achats/ventes en dehors des trois points de faim autorisés ci-dessus, en
avertir le maire.Il leur est par ailleurs interdit d’acheter du bois sans une autorisation préalable du maire.

Toute
personne étrangère au Comté de Toulouse voulant vendre ou acheter
-autrement que pour se nourrir- sur le marché de Castres devra en
demander
l'autorisation au maire et attendre sa réponse avant d'effectuer ses éventuels achats/ventes.

Une
personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est
pas soumise à ces restrictions. Elle devra toutefois s’annoncer au
maire.

Toute personne qui dérogera à cet article pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 3 De la grille des prix maximums validée par le comté :

Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 deniers).

-Pour les cultures:
Blé: 13.30 écus
Maïs:3.90 écus
Légumes:11.00 écus

-Pour les élevages:
laine: 13.00 écus
peau: 16.00 écus
Carcasses de cochons: 16.00 écus
Carcasses de vaches: 32.00 écus
lait: 10.50 écus

-Pour les artisans:
farine: 15.60 écus
pain: 6.55 écus
viande: 18.30 écus

-bois:4.20 écus



Article 4 concernant l'équilibre du marché

Toute
personne qui se porte acquéreur en trop grande quantité de nourriture
ou de matières premières dont il n’a pas utilité dans le cadre de son
activité
professionnelle ou pour organiser un marché parallèle au marché officiel sera poursuivie devant la cour de justice.

Validé par le conseil comtal le 25/11/1457
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jalna

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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Mer 31 Mar 2010, 15:49

Citation :
Marchandise réservée aux forgerons Castrais:
Haches NA à 137 écus

Rachat de hache par la mairie:
Haches à 159 écus

Les
haches venduent à 159 écus sont réservées au paiement du salaire des
forgerons ayant affûté les haches de la mairie. Seul un forgeron ayant
acheté une hache à 137 écus, pourra remettre cette même hache à 159
écus. Aucune autre hache ne devra être déposée à à ce prix là sur le
marché sous peine de poursuite judiciaire pour escroquerie.

puisqu'il s'agit de contrat entre la mairie et un forgeron pourquoi ne pas effectuer vos transactions a un prix dissuasif ?

exemple:

hache nos aiguisée à 180
hache aiguisée à 203

biensur je ne connais pas les prix max mais au moins vous n'auriez personne pour les reprendre et le salaire serait identique
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eric.mrk

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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Mer 31 Mar 2010, 15:57

Pardonnez moi de m'intéresser à vos propos, mais Messire Stace vous dites:

Citation :
Marchandise réservée aux forgerons et charpentiers Castrais:
Minerai de fer à 19.91 écus


Etant charpentier, je n'ai jusqu'ici jamais eu besoin de fer... Les choses en seraient elle autrement en votre bonne ville ? Je ne pose la question qu'en simple curieux...

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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Mer 31 Mar 2010, 16:11

Pour les tonneaux, les charpentiers ont besoin de fer.
Je ne pense pas qu'ils fassent beaucoup de tonneaux, mais bon, ils doivent être mentionné quand même..
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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Mer 31 Mar 2010, 16:14

Et Jalna, le système est déjà en place.
Ca marche très bien, on a pas de soucis pour ca !

Je demande juste pour notifier les charpentiers dedans puisque ils peuvent en avoir besoin.
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jalna

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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Mer 31 Mar 2010, 16:17

Pas de soucis

c'est bon pour moi
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eric.mrk

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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Mer 31 Mar 2010, 16:39

Ah, merci Messire Stace ! N'ayant jamais fait de tonneaux, et pour cause vu leur utilité en Albi, je l'ignorais. Merci encore de m'avoir éclairé

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Jaccot

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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Ven 30 Sep 2011, 16:52

Vu qu'on est en train d'en discuter sur la place du village, j'aime autant venir prendre les avis ici avant de procéder au vote des castrais, histoire qu'on puisse encore effectuer des modifications de dernière minute avant que la population n'exprime son dernier mot.

En l'état, on est en train de déboucher sur ça :

Citation :
Article 1 : Des marchandises réservées

Les denrées qui suivent aux tarifs annoncés ici sont réservées à leurs uniques destinataires et sont vendues par ou à la mairie ou une personne dûment mandatée par celle ci. Nul ne peut les aliéner sous peine de poursuites :

- Les stères de bois à 3.70 écus ou moins, qui sont réservés à la mairie.
- Le minerai de fer, quel que soit son prix, réservé aux seuls forgerons castrais.

Article 2 : Concernant l'équilibre du marché

Toute personne qui se porte acquéreur en trop grande quantité de nourriture ou de matières premières pour organiser un marché parallèle au marché officiel pourra être poursuivie devant la cour de justice pour spéculation.

On va encore ajouter la possibilité pour les charpentiers d'acheter du minerai de fer (parce que, moi aussi, j'avais oublié les tonneaux) mais à part ça, tout le reste deviendrait caduc. Je ne suis pas très bon juriste moi-même, alors est-ce que quelqu'un parmi vous voit quelque chose qu'il faudrait y redire ?
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Natale

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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Lun 03 Oct 2011, 10:53

ben je trouve que c'est du très bon boulot ! Y'a juste un ptit truc :
"et sont vendues par ou à la mairie"
les objets vendus "à" la mairie le sont généralement "par" elle et généralement les choses vendues "par" la mairie le sont sur le marché et non "à" la mairie. Donc ce ne serait pas plus simple de mettre :
"et sont vendues par la mairie"
C'est peut être juste de l'agencement de phrases tu me diras, mais je trouve que ça gagne en lisibilité ainsi.

Et article 2 : non pas pour spéculation, mais pour déstabilisation.
Car au final tout le monde spécule pour s'en sortir un peu, même une autorité municipale est amenée à le faire, là il est plutôt question de l'asséchement du marché il me semble à la base. non ?
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Natale

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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Ven 04 Nov 2011, 11:59

- la mairie de Castres soutient toujours ces propositions pour un nouvel arrêté ? qu'en est-il des modifications éventuelles ? Les membres du conseil comtal concernés peuvent-ils se pencher dessus pour auquel cas le valider à la demander des autorités de la ville ?
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aldindethau
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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Ven 04 Nov 2011, 12:39

Oui, merci Rabat d'avoir attirer l'attention sur ce projet.

Messire Jaccot, vous en etes ou??

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Jaccot

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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Ven 04 Nov 2011, 20:58

Sourire désabusé du castrais.

On en est dans la panade. Mais comme on y est vraiment jusqu'au cou, z'allez d'voir m'supporter encore un mois, c'qui fait que j'vais r'lancer la question des arrêtés municipaux.

Plus d'informations prochainement, donc, mais ça d'vrait aller vite une fois lancé (que c'est ça que ça me prend du temps, à moi).
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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Lun 07 Nov 2011, 00:24

Pierric sourit, de dédales en dédales perdu...

hep yop!Lle jaccot j'suis là! juste à dire ce qu'il ne faut pas dire...


Salue les inconnus
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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   

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