[FOISH] Liste des arrêtés municipaux

Citation :

Si au contraire le bourgmestre Stiv à annoncé la poursuite de la mise en place de cett arreté mais sans précision de date

Et bien alors messire Aldindethau, avec la chambre des Capitouls de Foix, nous sommes en ce moment même en train de modifier ce décret, j'avais dit la mise en place d'un décret mais sans précision.

Par rapport au décret qu'avait fait Emmeraude et Mandragone, nous souhaitons modifier certaines choses. Une piste nottament, le fait que les étrangers puissent acheter sur notre marché sauf pour le minerai de fer, le bois et le poisson ainsi que les fruits à 9.50 écus.

Je vous informerais prochainement des modifications sur ce décret que je viendrais poster ici même pour une discussion sur le sujet.

Oui Stiv, n'oublie pas de mettre ton papier ici avant de le mettre en application car si il n'est pas validé par le bailli, le CaC et le comte minimum, il ne sera pas valable et tu ne pourras pas t'en servir ni dans le village ni devant les tribunaux.

Bien Maï, tout à fait d'accord.

Nous voyons ce que la Chambre des Capitouls de Foix décide et ensuite je vous montre le décret modifié.

Messire Stiv arriva pour poster les nouveaux arrêtés que l'unanimité du conseil Municipal avait voté. Il alla posté pour l'aval de la Chambre des Capitouls.

Citation :

Nous, le Conseil municipale de Foix, après avis favorable de la majorité, arrêtons :

Toute personne ne respectant point ces articles, sera poursuivie devant la cour de Justice Toulousaine pour escroquerie.

Article 1 : Vente sur le Marché de Foix.

Le minerai de fer, le poisson et le bois, seule la mairie ou une personne dûment mandatée par la mairie peuvent le vendre et il est réservé aux Fuxéens.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.


Article 2 : Les Voyageurs.

Toute personne étrangère à la ville de Foix voulant Vendre devra en demander l'autorisation du maire et attendre la réponse de celui-ci avant de mettre ses produits en vente.


Article 3 : Achat sur le Marché de Foix.

Toute personne étrangère à la ville de Foix voulant acheter sur le
marché de Foix en a le droit sauf pour le minerai de fer et le bois étant exclusivement réservés aux habitants de Foix.

Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au Bourgmestre en poste.

Article 4 : Les Fruits

Dans le but de protéger les ventes des contrats et l’approvisionner les stocks de la mairie en fruits afin de permettre les échanges avec les autres villes du Comté, le Conseil Municipal de Foix a décidé de renouvellé l'arrêté n° 2 du 1/03/1457 disant que les fruits en vente au prix de 9.50 écus lui étaient réservés. Les achats peuvent être faits par le maire, le responsable du verger et/ou une personne dument mandatée par la mairie de Foix.
Toute autre personne se portant acquéreur de fruits à 9,50 écus sera poursuivie en justice pour escroquerie.


Article 5 : La Mairie

Le conseil municipal de Foix a décidé que les miches de pain en vente à 2.00 écus sont strictement réservées aux nouveaux venus à Foix ou aux personnes en ayant fait la demande. Elles sont mises vente à l'unité pour l'usage exclusif du demandeur et leurs sont réservés.


Tout abus, quelqu' il soit, mettant en péril l'équilibre du marché, de la mairie ou des Fuxéens sera poursuivis selon les lois en vigueur dans le Comté de Toulouse et selon les articles : Art. 122-21 – De l’escroquerie / Art. 122-22 – De la déstabilisation de marchés et Art. 122-23 – De la spéculation.

Fait à Foix le XX Juillet 1457.

Stiv, Bourgmestre de Foix.

bonjour messire Stiv, qu'elles sont les articles qui ont changés ?? Je ne vois plus la vente autorisée du poisson et bois par rapport au texte proposé par Mandragone.

En fait, cet arreté est exactement le même que celui en cours.

Mandra a voté oui pour ce texte ?

Non non Messire Aldin, celui que dame Emmeraude a mise en place étant celui ci :

Citation :

Nous, le Conseil municipale de Foix, après avis favorable de la majorité, arrêtons :

Article 1 :

Au sujet du Minerai de fer.
Seule la mairie ou une personne dûment mandatée par la mairie est autorisée à vendre du fer sur le marché. Celui ci reste réservé aux Fuxéens
uniquement.

Article 2 :

Au sujet du bois, des poissons et des fruits.
La vente du bois, du poisson et des fruits sur le marché de Foix est désormais libre à toute personne résidente dans notre Comté de Toulouse.

Article 3 :

Au sujets des autres marchandises.
La vente des autres marchandises est libre à toute personne résidente dans notre Comté de Toulouse.

Article 4 :

Toutes personnes non résidente dans le Comté de Toulouse devront se présenter et demander l'autorisation au Maire pour la vente de marchandises sur le marché de Foix. Les achats sont autorisés à tout le monde.


Tout abus, quelqu' il soit, mettant en péril l'équilibre du marché, de la mairie ou des Fuxéens sera poursuivis selon les lois en vigueur dans le Comté de Toulouse et selon les articles : Art. 122-21 – De l’escroquerie / Art. 122-22 – De la déstabilisation de marchés et Art. 122-23 – De la spéculation.

Fait à Foix le 8 Juillet 1457.

Emmeraude, Maire de Foix.

Alors nous nous avons proposé cela :

Citation :

Nous, le Conseil municipale de Foix, après avis favorable de la majorité, arrêtons :

Toute personne ne respectant point ces articles, sera poursuivie devant la cour de Justice Toulousaine pour escroquerie.

Article 1 : Vente sur le Marché de Foix.

Le minerai de fer, le poisson et le bois, seule la mairie ou une personne dûment mandatée par la mairie peuvent le vendre et il est réservé aux Fuxéens.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.


Article 2 : Les Voyageurs.

Toute personne étrangère à la ville de Foix voulant Vendre devra en demander l'autorisation du maire et attendre la réponse de celui-ci avant de mettre ses produits en vente.


Article 3 : Achat sur le Marché de Foix.

Toute personne étrangère à la ville de Foix voulant acheter sur le
marché de Foix en a le droit sauf pour le minerai de fer et le bois étant exclusivement réservés aux habitants de Foix.

Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au Bourgmestre en poste.

Article 4 : Les Fruits

Dans le but de protéger les ventes des contrats et l’approvisionner les stocks de la mairie en fruits afin de permettre les échanges avec les autres villes du Comté, le Conseil Municipal de Foix a décidé de renouvellé l'arrêté n° 2 du 1/03/1457 disant que les fruits en vente au prix de 9.50 écus lui étaient réservés. Les achats peuvent être faits par le maire, le responsable du verger et/ou une personne dument mandatée par la mairie de Foix.
Toute autre personne se portant acquéreur de fruits à 9,50 écus sera poursuivie en justice pour escroquerie.


Article 5 : La Mairie

Le conseil municipal de Foix a décidé que les miches de pain en vente à 2.00 écus sont strictement réservées aux nouveaux venus à Foix ou aux personnes en ayant fait la demande. Elles sont mises vente à l'unité pour l'usage exclusif du demandeur et leurs sont réservés.


Tout abus, quelqu' il soit, mettant en péril l'équilibre du marché, de la mairie ou des Fuxéens sera poursuivis selon les lois en vigueur dans le Comté de Toulouse et selon les articles : Art. 122-21 – De l’escroquerie / Art. 122-22 – De la déstabilisation de marchés et Art. 122-23 – De la spéculation.

Fait à Foix le XX Juillet 1457.

Stiv, Bourgmestre de Foix.

Je ne vois pas donc ou est l'erreur ! Nous revenons sur ce que dame Emmeraude a fait et nous proposons ceci pour Foix.

Il se retourna Vers le Coms en le regardant pour voir si il avait regarder le décret de dame Emmeraude.

Tres bien messire Stiv, dans ce cas pourquoi ne pas préciser concernant les fuxéens, est ce à dire qu'il sont autorisé à vendre du poissons et du bois ??

Et pourquoi, vu que le comté en manque, empêcher un voyageur de mettre du fer en vente ?? Ca serait un plus pour eviter de piocher dans les stocks mairie. Qu'en pensez vous ??

bonjour messire Stiv, qu'elles sont les articles qui ont changés ?? Je ne vois plus la vente autorisée du poisson et bois par rapport au texte proposé par Mandragone.

En fait, cet arreté est exactement le même que celui en cours.

A peu de chose près, rien ne change :

Citation :

Toute personne étrangère à la ville de Foix voulant acheter sur le
marché de Foix en a le droit sauf pour le minerai de fer et le bois étant exclusivement réservés aux habitants de Foix.

Alors qu'il me semble qu'avant, il pouvait que se nourrir sur le marché pas plus.

Mandra a voté oui pour ce texte ? Shocked Shocked

Oui je l'ai voté! Même si je reste pour une total libéralisation des marchés du comté... C'est utopique de ma part!

Se serait-il trompé de copie? Shocked

Je ne pense pas

Tres bien messire Stiv, dans ce cas pourquoi ne pas préciser concernant les fuxéens, est ce à dire qu'il sont autorisé à vendre du poissons et du bois ??

Personne, j'ai bien dit personne ne vendra ces denrées sur notre marché et encore moins un fuxéens!!! sourit
Je ne vais pas m'étendre sur le sujet... je ne suis pas né de la dernière pluie

Et pourquoi, vu que le comté en manque, empêcher un voyageur de mettre du fer en vente ?? Ca serait un plus pour eviter de piocher dans les stocks mairie. Qu'en pensez vous ??

Si le voyageur veut vendre du fer qu'il s'adresse à l'autre et au bailli, faut bien qu'ils servent à quelque chose
Rit...
Piocher dans les stocks de la mairie quand on sait que le comté ne donne pas plus de 5 fer par jour... aller un peu de sérieux messire le connectable.

Citation :

Personne, j'ai bien dit personne ne vendra ces denrées sur notre marché et encore moins un fuxéens!!! sourit
Je ne vais pas m'étendre sur le sujet... je ne suis pas né de la dernière pluie

d'accord messire le conseiller municipal de Foix, mais dans ce cas la, vous devez préciser votre position dans le texte, car comme il n'y a pas d'interdiction, nous pouvons interpréter que les fuxéens peuvent vendre du poisson et du bois.

Citation :

Piocher dans les stocks de la mairie quand on sait que le comté ne donne pas plus de 5 fer par jour... aller un peu de sérieux messire le connectable

Lisez mieux je proposais cela pour justement éviter de démunir la mairie. Rien n'empeche la mairie de le racheter si le fer est moins cher sur le marché

Je me permets de rappeler les arrêtés municipaux en place et je comparerai ensuite la proposition du CGB avec le texte déjà en place.

Citation :

Arrêté municipal n° 1 du 10 mai 1456 concernant les ventes et achats sur le marché de Foix. Toute personne ne respectant point ces articles, sera poursuivie devant la cour de justice pour escroquerie.
Article 1 :
Le minerai de fer, seule la mairie ou une personne dûment mandatée par la mairie peuvent le vendre et il est réservé aux Fuxéens.
Article 2 :
Le bois seule la mairie ou une personne dûment mandatée par la mairie peuvent le vendre et il est réservé aux Fuxéens. Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.
Article 3 :
Le poisson seule la mairie ou une personne dûment mandatée par la mairie peuvent le vendre et il est réservé aux Fuxéens.Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.
Article 4 :
Toute personne étrangère à la ville de Foix voulant vendre ou acheter sur le marché de Foix devra en demander l'autorisation du maire et attendre la réponse de celui-ci avant de mettre ses produits en vente ou acheter. Sauf bien sûr si cela lui permet de se nourrir.Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au maire en poste.

Arrêté municipal n°2 du 01 Mars 1457:
Dans le but de protéger les ventes des contrats et l’approvisionner les stocks de la mairie en fruits afin de permettre les échanges avec les autres villes du Comté, le Conseil Municipal de Foix a décidé en date du 1/03/1457 que les fruits en vente au prix de 9.50 écus lui étaient réservés. Les achats peuvent être faits par le maire, le responsable du verger et/ou une personne dument mandatée par la mairie de Foix.
Toute autre personne se portant acquéreur de fruits à 9,50 écus sera poursuivie en justice pour escroquerie.

Arrêté municipal n°3 :
Le conseil municipal de Foix a décidé que les miches de pain en vente à 2.00 écus sont strictement réservées aux nouveaux venus à Foix ou aux personnes en ayant fait la demande. Elles sont mises vente à l'unité pour l'usage exclusif du demandeur et leurs sont réservés.
D'autre part, les marchandises en vente à 1.01 et/ou 2.01 sont destinées aux personnes ayant gagné un lot à un quelconque concours.
Toute personne non désignée qui achèterait une ou plusieurs de ces marchandises se verrait poursuivie en justice pour escroquerie.

Maintenant voilà mes commentaires :

Citation :

Article 1 : Vente sur le Marché de Foix.

Le minerai de fer, le poisson et le bois, seule la mairie ou une personne dûment mandatée par la mairie peuvent le vendre et il est réservé aux Fuxéens.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.

idem ancien articles 1 et 2 de l'arrêté n°1

Citation :

Article 2 : Les Voyageurs.

Toute personne étrangère à la ville de Foix voulant Vendre devra en demander l'autorisation du maire et attendre la réponse de celui-ci avant de mettre ses produits en vente.

idem ancien article 4 de l'arrêté n°1

Citation :

Article 3 : Achat sur le Marché de Foix.

Toute personne étrangère à la ville de Foix voulant acheter sur le marché de Foix en a le droit sauf pour le minerai de fer et le bois étant exclusivement réservés aux habitants de Foix.

Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au Bourgmestre en poste.

idem articles 2 (pour le bois) et 1 (pour le fer) de l'arrêté n°1

Citation :

Article 4 : Les Fruits

Dans le but de protéger les ventes des contrats et l’approvisionner les stocks de la mairie en fruits afin de permettre les échanges avec les autres villes du Comté, le Conseil Municipal de Foix a décidé de renouvellé l'arrêté n° 2 du 1/03/1457 disant que les fruits en vente au prix de 9.50 écus lui étaient réservés. Les achats peuvent être faits par le maire, le responsable du verger et/ou une personne dument mandatée par la mairie de Foix.
Toute autre personne se portant acquéreur de fruits à 9,50 écus sera poursuivie en justice pour escroquerie.

idem arrêté municipal n°2

Citation :

Article 5 : La Mairie

Le conseil municipal de Foix a décidé que les miches de pain en vente à 2.00 écus sont strictement réservées aux nouveaux venus à Foix ou aux personnes en ayant fait la demande. Elles sont mises vente à l'unité pour l'usage exclusif du demandeur et leurs sont réservés.

idem arrêté municipal n°3

En conclusion, rien de neuf par le pays, je ne vois pas ce que ça apporte à la ville sauf peut être pour glorifier le CGB qui appose son nom sur le texte.
Je m'oppose à cette proposition. Si vous voulez changer quelque chose, alors donner un peu de liberté à votre marché. Une ouverture ne pourra faire que du bien et il serait temps d'y penser !

Stiv a écrit:

Citation :

Nous, le Conseil municipale de Foix, après avis favorable de la majorité, arrêtons :

Toute personne ne respectant point ces articles, sera poursuivie devant la cour de Justice Toulousaine pour escroquerie.

Article 1 : Vente sur le Marché de Foix.

Le minerai de fer, le poisson et le bois, seule la mairie ou une personne dûment mandatée par la mairie peuvent le vendre et il est réservé aux Fuxéens. La formule est un peu maladroite.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.


Article 2 : Les Voyageurs.

Toute personne étrangère à la ville de Foix voulant Vendre devra en demander l'autorisation du maire et attendre la réponse de celui-ci avant de mettre ses produits en vente. (mais avant les gens pouvaient vendre comme ils voulaient à Foix non ?)


Article 3 : Achat sur le Marché de Foix.

Toute personne étrangère à la ville de Foix voulant acheter sur le
marché de Foix en a le droit sauf pour le minerai de fer (et le bois) on a deux villes forestières, vous n'allez pas interdire la vente de bois dans votre ville si ?) étant exclusivement réservés aux habitants de Foix.

Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au Bourgmestre en poste.

Article 4 : Les Fruits

Dans le but de protéger les ventes des contrats et l’approvisionner les stocks de la mairie en fruits afin de permettre les échanges avec les autres villes du Comté, le Conseil Municipal de Foix a décidé de renouvellé l'arrêté n° 2 du 1/03/1457 disant que les fruits en vente au prix de 9.50 écus lui étaient réservés. Les achats peuvent être faits par le maire, le responsable du verger et/ou une personne dument mandatée par la mairie de Foix.
Toute autre personne se portant acquéreur de fruits à 9,50 écus sera poursuivie en justice pour escroquerie. (pareil on comprend rien à cette phrase, à reformuler)


Article 5 : La Mairie

Le conseil municipal de Foix a décidé (c'est un arrêté municipal hein pas...recopiez chez les voisins puisque vous faites tout les mêmes articles, ça fera plus sérieux) que les miches de pain en vente à 2.00 écus sont strictement réservées aux nouveaux venus à Foix ou aux personnes en ayant fait la demande. Elles sont mises vente à l'unité pour l'usage exclusif du demandeur et leurs sont réservés.


Tout abus, quelqu' il soit, mettant en péril l'équilibre du marché, de la mairie ou des Fuxéens sera poursuivis selon les lois en vigueur dans le Comté de Toulouse et selon les articles : Art. 122-21 – De l’escroquerie / Art. 122-22 – De la déstabilisation de marchés et Art. 122-23 – De la spéculation.

Fait à Foix le XX Juillet 1457.

Stiv, Bourgmestre de Foix.

Que dire sinon que c'est presque le même arrêté que pour les villes de Albi et Castres ? Ben j'aimerai que ce qui est en rouge soit modifié dans un premier temps ensuite je pense que vous aurez mon aval.

Citation :

Arrêté municipal n°2 du 01 Mars 1457:
Dans le but de protéger les ventes des contrats et l’approvisionner les stocks de la mairie en fruits afin de permettre les échanges avec les autres villes du Comté, le Conseil Municipal de Foix a décidé en date du 1/03/1457 que les fruits en vente au prix de 9.50 écus lui étaient réservés. Les achats peuvent être faits par le maire, le responsable du verger et/ou une personne dument mandatée par la mairie de Foix.
Toute autre personne se portant acquéreur de fruits à 9,50 écus sera poursuivie en justice pour escroquerie.

A cet Article nous rajoutons ceci :

Citation :

Article 2 :

les fruits vendu en dessous de 9,50 écus est reservé à la mairie
les fruits entre 9,51 et 10 écus est reservé aux seuls Fuxéens

Nous demandons validations le plus rapidement possible

Nous vous Remercions.

Je me permet juste de corriger :

Article 2 :

les fruits vendu en dessous de 9,50 écus sont reservés à la mairie
les fruits entre 9,51 et 10 écus sont reservés aux seuls Fuxéens

Vous ètes sans doute allé un peu vite pour écrire cet article messire bourgmestre... Pensez à vous relire la prochaine fois.

je plussois sur les dires de Messire Aldin, Foix n'est pas une ville en danger et son verzer se porte plutôt bien. En plus se mettre tonton Mandra à dos ne vas pas arranger tes affaires Stiv!

ok ze .................... Part en courrant

Ma Chère Astrid, Tonton Mandra a accepté cette modification. Il plussois à notre modication !!!

Concernant Messire Aldin, je ne crois pas qu'il soit CaC, CaM ou Coms.

Donc j'attends réponse de ces trois personnes merci.

J'ai pas non plus mon mot à dire mais je suis un ancien CaC déchu...j'ai gardé de vieux réflexes. Cette demande vient à l'encontre du marché de Foix. En effet les légumes sont à 9.10... et en vente libre pour tout le monde donc quel intérêt de garder les fruits de 9.5 à 10 pour les Fuxeens qui peuvent de 1 aller cueillir eux même leurs fruits et de 2 ...consommer les légumes en dessous de 9.5... c'est contradictoire et du coup carrément inutile.

aldindethau a écrit:

Cette modification que vous proposez va totalement à l'encontre de votre derniere campagne ou vous proniez la libéralisation du marché. Le conseiller Mandragone est d'accord avec ceci ???

il est entièrement d'accord avec cela. Ce qui est valable pour l'un, doit l'être pour les autres, sinon c'est de la discrimination!!

Citation :

je suis Juge de ce comté par consequent tous les textes de lois et arretés me concernent.

Dans tes textes, Aldin, il y en a pas un sur la mauvaise gestion... lui sourit.

Par contre ce que vous ne dites pas, c'est qu'en faisant de la sorte la ville d'albi tue complètement la filière bovine. bovin qui devrait être acheter au près du comté et lui faire gagner des écus, en principe. Mais ça on passe sous silence n'est ce pas.
Rallala encore une histoire de copinage ^^

Astrid_la_rouge a écrit:

je plussois sur les dires de Messire Aldin, Foix n'est pas une ville en danger et son verzer se porte plutôt bien. En plus se mettre tonton Mandra à dos ne vas pas arranger tes affaires Stiv!

ok ze .................... Part en courrant

Il va pas se le mettre à dos, il serait pas me porter sourit
Astrid, Albi est en danger ???
Pourtant elle ne devrait pas l'être, jalna y gère l'économie depuis des mois, en principe si on est un bon maire, regarde Aldin, les caisses devrait être pleine à craquer. enfin je dis ça je dis rien moi hein!!!

bon oki je aussi....

Quel rapport avec la filière bovine ?