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 [FOISH] Liste des arrêtés municipaux

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bea06

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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Mar 27 Juil 2010, 19:12

Je valide
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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Mar 27 Juil 2010, 22:31

Rapaton avait vu Dame Neyco et Messire Marc_Aurele entrer et ressortir du GC ce soir..., mais aucun n'était venu se prononcer sur cet arrêté. Pourtant, la charte stipulait qu'il lui l'avis du Coms et du Bailli en plus de celui du CAC avant que cet arrêté soit officiellement validé.
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neyco

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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Mar 27 Juil 2010, 23:05

Bonsoir messer Rapaton alors pour ma part baisser le prix de base me semble raisonnable d'autant plus ou le commerce entre chaque ville pour les fruit qui ne ce fera que grand mieux.

Aussi je ne sais si je puis valider avant le Bailli mais au cas ou je valide pour ma part.
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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Mer 28 Juil 2010, 00:54

je valide aussi

mais je sais pas si la régente à le droit de valider puisque normalement les lois ne peuvent être changées pendant une régence. mais c'est juste pour la forme hein...
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neyco

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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Mer 28 Juil 2010, 10:10

Si elle le peuvent mon ami, regarde le sujet annoncer en salle des conseiller comtaux, il faudra juste que le Coms aux prochaines valident toute nos lois d'ailleurs pour cela que l'on bosse mon bon Bailli.
Par la meme si je n'avais pu voter la loi ici ne serai point passer.

Je vais demander a notre Porte parole de noter ceci en gargote afin que tous le voient et a faire diffuser en toutes Halles de nos villes respectives.


Sourit et ce dit que le bailli devait être bien fatiguer une journée de repos biscuitale imposée ne serai point du luxe.
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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Mer 28 Juil 2010, 10:59

Bonjour à tous, s'incline souriante. Quitte à passer pour une rabat-joie, je rappelle qu'il n'est nullement utile de passer le tambour comtal (demander au porte parole d'afficher en halle comtale) les nouveaux arrêtés des villes. Chacune doit faire sa promotion, il me semble et les maires et autres conseillers viennent ici même se tenir informer. Chacun reste maître chez lui. A ma connaissance seules les lois comtales et autres promulgations d'importances ont droit à ce battage. Ne mélangeons pas tout, merci. D'autant plus si il s'agit d'un document "d'attente", puisque visé par le régence et ne peut donc être un document scellé par le Comte élu et donc valide pour l'éternité (enfin jusqu'à abrogation).

[HRP] mes horaires et mon temps libre ont beaucoup évolué, aussi comme j'avais prévenu l'équipe fuxéene, je serais moins présente mais toujours aux écoutes. ]
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Gotetdeb

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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Mer 28 Juil 2010, 12:25

+1 pour Themis !
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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Mer 28 Juil 2010, 12:30

Je remercie les membres du conseil comtal qui ont approuvé cet arrêté.

Concernant, l'affichage je me charge bien sur de la diffusion dans ma ville et je vais aussi m'assurer que le douanier de Foix mettra à jour son courrier. En revanche, il me parait plus important, au lieu de le diffuser en gargote, de l'enregistrer dans la salle des actes du château.
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neyco

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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Mer 28 Juil 2010, 20:09

Autant en gargote cela sera modifier sur le coutumier avec une note
autant au castel je pense que cela sera modifier une fois le futur coms approuver.

Et pour cause. Actuellement tout ce qui sera valider et modifier est actuellement mit en un endroit en salle du conseil comtal le tout sera fait proprement afin de ne pas enlever remettre enlever.

D'où pour moi l'importance de le noter et d'avoir mit aussi les lois de possibilité ou non sous ma régence.
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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Sam 07 Aoû 2010, 14:23

Bonjour,

Après plusieurs mois de mise en place, je souhaite modifier l'Arrêté municipal n° 1 du 7 Décembre 1457 concernant les ventes et achats sur le marché de Foix. Il s'agit de le modifier pour l'améliorer et le simplifier.

Je propose donc ce projet de modification de cet Arrêté municipal qui a été validé lors du dernier conseil municipal de Foix. Voici la proposition du nouvel arrêté que je propose à l'approbation :

Citation :
Arrêté municipal n° 1 du 7 Aout 1458 concernant les ventes et achats sur le marché de Foix. Toute personne ne respectant point ces articles, sera poursuivie devant la cour de justice pour escroquerie.

Article 1: achats sur le marché
Les achats sont libres à l'exception du minerai de fer, des couteaux et des seaux qui sont réservés aux Fuxéens.

Article 2: ventes sur le marché
Les ventes sont libres à l'exception du bois et du poisson qui sont vendus exclusivement par la mairie.

L'Arrêté actuellement en vigueur est celui-ci :

Citation :
Arrêté municipal n° 1 du 07 décembre 1457 concernant les ventes et achats sur le marché de Foix. Toute personne ne respectant point ces articles, sera poursuivie devant la cour de justice pour escroquerie.

Article 1: achat sur le marché
Toute personne voulant acheter sur le marché de Foix y est autorisée à l'exception du minerai de fer et des produits dérivés mentionnés à l'Article 4.

Article 2: vente sur le marché
Les ventes sur le marché de Foix sont autorisées sans restriction (sauf bois et poissons, cfr. article 3) si elles respectent la grille de prix imposés pour les non-Fuxéens. La mairie pourra éventuellement délivrer des dérogations sur demande écrite au maire.

Bouteille de Lait : 10,00 écus
Sac de Maïs : 3,20 écus
Sac de Blé : 11,50 écus
Sac de Farine : 13,50 écus
Miche de Pain : 6,10 écus
Carcasses de cochons : 15,30 écus
Carcasses de vaches : 30,60 écus
Morceaux de viandes : 17,30 écus
Pas de restriction sur les autres marchandises.

Article 3: vente de bois et de poisson
Seule la mairie ou une personne dûment mandatée par la mairie peuvent vendre du bois et du poisson.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article 4: le fer
La vente de fer est libre sur le marché de Foix.
L'achat de fer et de couteaux ou seaux cerclés sont interdits aux personnes étrangères à la ville.
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neyco

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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Sam 07 Aoû 2010, 20:32

Bonjorn Messer Rapaton, si je comprends bien vous enlevez donc la grille imposer des prix?

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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Sam 07 Aoû 2010, 22:26

Oui, il s'agit là en effet de la principale modification, en dehors de la reformulation. Nous gardons le monopole du bois et du poisson, et empechons tout étranger d'acheter du fer ou des produits dérivés.

Cela ne changera rien dans la vie de tous les jours quand on regarde ce qui s'est passé sur le marché de Foix depuis sa mise en place, mais simplifiera les Arrêtés de Foix.
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bea06

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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Dim 08 Aoû 2010, 14:01

Je ne suis pas contre cela , alors je valide
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neyco

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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Dim 08 Aoû 2010, 14:47

Excellente idee je valide aussi pour ma part
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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Dim 08 Aoû 2010, 21:17

Rien a redire. Faites comme vous le sentez
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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Dim 08 Aoû 2010, 21:29

Je remercie les membres du conseil comtal d'avoir validé cette modification qui simplifiera les arrêtés municipaux de Foix.
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parotech

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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Jeu 07 Mar 2013, 01:56

Bonsoir, les lois sont un peu dispersé.
A moins que j'ai loupé un autre endroit, serait il possible d'afficher en première page toutes les lois en vigueur sur Foix?

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jalna

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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Jeu 07 Mar 2013, 02:41

Les actes sont consignes a la bibliotheque Paro


http://chateau-narbonnais.forumactif.com/t1096-foix-foish-decrets-municipaux-en-application

bonne nuit predn une chandelle si tu y vas maintenant les lumieres sont eteintes
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parotech

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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Jeu 07 Mar 2013, 02:49

Merci Jalna, je viens d'y faire un tour, mais je ne suis pas équipé pour ce soir, j'attendrais demain matin. Razz

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