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 [FOISH] Liste des arrêtés municipaux

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Gotetdeb

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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Ven 20 Nov 2009, 03:17


intéressant pour museler l'opposition se dit Gotetdeb...

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aldindethau
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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Ven 20 Nov 2009, 03:18

N'importe quoi, ca remet en cause le concordat

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Gotetdeb

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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Ven 20 Nov 2009, 03:32

Eh Aldin, il faut bien trouver un moyen d'écarter Rapaton de la course à la mairie.

Comment va-t-il battre tout ses records ?
Le recordman de Foix n'en est pas à son premier essai...122 jours ! tu te rends compte ? il faudrait faire une médaille spéciale je pense...je vais le proposer au conseil tien !


La médaille de Stiv le Magnifique pensait Got...on pourrait même la faire en chocolat !!! rooo qu'elle bonne idée
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aldindethau
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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Ven 20 Nov 2009, 03:35

Hé t'oublis que c'est encore moi le recordman à Foix

mmm vais je etre détrôné ??

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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Ven 20 Nov 2009, 03:55

Citation :
Art. 32-2-4 – De la ratification des arrêtés municipaux
Tout arrêté municipal décidé par les Chambres des Capitouls doit être soumis à l’avis du Coms, du bailli et du commissaire au commerce lors d’une séance au Grand Consistoire. Les autres conseillers ont un délai de deux (2) jours pour, le cas échéant, émettre un avis.

Le Coms, le bailli et le commissaire au commerce peuvent accepter, refuser ou amender librement et discrétionnairement tout ou partie de l’arrêté municipal. Toute délibération se fait au Grand Consistoire, au vu et su des Capitouls.

Il n’est pas procédé à un vote de ratification dans les Chambres des Capitouls après la transmission des arrêtés municipaux au Grand Consistoire.

Alors Cher Juge et CaM je crois que l'on vous demande pas votre avis alors reprenez donc vos activités. Cela sera mieux Wink
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aldindethau
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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Ven 20 Nov 2009, 09:51

Et non mon brave, en aucun cas votre arreté concerne le domaine économique. Vous ne pouvez influer sur une procedure d'election. Vous vous permettez de proposer un arrété qui va à l'encontre de toutes les libertés dans ce comté, de la grande charte, du concordat, etc...

Et vous voudriez que cela soit validé par le CAC, Bailli et Coms??
Cette proposition releve du droit et me semble tres suspect a la veille de l'élection du maire de Foix.

Pour vous exposer l'absurdité de ce texte, j'en propose un autre:

Citation :
Décret du 19 novembre 1457 :

Un maire fuxéen ne peut se présenter à une élection municipale à Foix plus de 5 mandats afin que l'ex maire Aldindethau ne soit jamais battu dans la longevité de ses mandats de maire de Foix..

Faict à Foix le 20 novembre 1457.

?? le Bourgmestre de Foix.


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Gotetdeb

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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Ven 20 Nov 2009, 10:24

aldindethau a écrit:


Citation :
Décret du 19 novembre 1457 :

Un maire fuxéen ne peut se présenter à une élection municipale à Foix plus de 5 mandats afin que l'ex maire Aldindethau ne soit jamais battu dans la longevité de ses mandats de maire de Foix..

Faict à Foix le 20 novembre 1457.

?? le Bourgmestre de Foix.


Mouhahahahahahhahahaha

Got reprend son sérieux.
Et puis nous sommes conseillers comtaux, donc que je sache nous avons le droit de nous exprimer ici. Mais j'attends de voir la réaction du CAC, BAilli et Comte...on risque de bien rigoler. Vous les enchainez en cette fin de mandat messire Grand Bourgmestre de Foix
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lily-jane

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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Ven 20 Nov 2009, 11:23

Lily regarda Aldin et Got, Got et Aldin, Aldin et Got..... Lève les yeux au ciel et ne peut s'empécher de sourire

Bon les enfants, z'avez finit les bêtises là... Hop! Oust!

Stiv, c'est non pour ma part. Tu sais que je suis une fidèle Aristotélicienne mais ce que tu propose est contre le concordat actuel

pense qu'il faudrait le changer d'ailleurs, enfin pas pour cette raison seulement.
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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Ven 20 Nov 2009, 12:16

Pour toutes les raisons qui déjà énoncées et surtout parce que vu le nombre de curés que nous avons dans notre comté... je suis contre également.

C'est à la limite de la ségrégation et je prône depuis trop longtemps l'égalité de tous pour pouvoir accepter ça.

Puis à mon avis c'est pas à un maire de décider d'un tel arrêté. Les maires détiennent le "monopole" économique mais pas la liberté de penser des autres.

Je rejoins aussi l'avis d'Aldin, c'est pas au pôle éco de décider de ça de toute façon, ça n'entre pas dans nos "attributions" tout comme dans celles du maire.


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Ryan

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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Ven 20 Nov 2009, 13:44

On pourrait faire la même chose pour les Comtales... sifflote... Tous ceux qui ne sont pas "populaire" n'ont pas le droit de se présenter aux élections comtales


Mouhahahahahaha bon ok je
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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Ven 20 Nov 2009, 15:27

Citation :
Et puis nous sommes conseillers comtaux, donc que je sache nous avons le droit de nous exprimer ici. Mais j'attends de voir la réaction du CAC, BAilli et Comte...on risque de bien rigoler. Vous les enchainez en cette fin de mandat messire Grand Bourgmestre de Foix

Comme le dit Lily Jane :
Citation :
Bon les enfants, z'avez finit les bêtises là... Hop! Oust!

Voilà c'est plus Clair pour Vous Cher CaM. Laughing

Citation :
Cette proposition releve du droit et me semble tres suspect a la veille de l'élection du maire de Foix.


Allez dans le fond de Votre pensée cher Juge. Raconter moi donc votre avis sur ce que vous dîtes là. Cela interesse tout le monde je pense.

Alors Chers Conseillers, il n'y a rien qui va à l'encontre du Concordat. Pas une ligne n'indique que ce décret va à son encontre.

Citation :
Stiv, c'est non pour ma part. Tu sais que je suis une fidèle Aristotélicienne mais ce que tu propose est contre le concordat actuel

Alors Lily Jane, Cher Coms, vous êtes Aristotélicienne et vous le pronnez, pourquoi cela vous dérangerais ce décret dîtes moi.

Citation :
On pourrait faire la même chose pour les Comtales... sifflote... Tous ceux qui ne sont pas "populaire" n'ont pas le droit de se présenter aux élections comtales


Mouhahahahahaha bon ok je


Cher Ryan, Vous êtes Précheur Lescurien. Vous en pensez quoi de ce décret Municipal ? Votre avis d'Aristotélicien dîtes moi ?

Ensuite Maï :


Citation :
C'est à la limite de la ségrégation et je prône depuis trop longtemps l'égalité de tous pour pouvoir accepter ça.

Puis à mon avis c'est pas à un maire de décider d'un tel arrêté. Les maires détiennent le "monopole" économique mais pas la liberté de penser des autres.

Absolument pas, Votre équipe Comtale et le Discours de la Comtesse Lily Jane dit que la Religion du Comté de Tolosa est la Religion Aristotélicienne. Donc point de ségrégation comme vous le dîtes.

Alors enfin, j'ose vous le rappelez :

Citation :
Art. 32-2-4 – De la ratification des arrêtés municipaux
Tout arrêté municipal décidé par les Chambres des Capitouls doit être soumis à l’avis du Coms, du bailli et du commissaire au commerce lors d’une séance au Grand Consistoire. Les autres conseillers ont un délai de deux (2) jours pour, le cas échéant, émettre un avis.
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Gotetdeb

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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Ven 20 Nov 2009, 16:00

Ramasse ton brouillon Cher CGB Stiv. Lily et Maï t'ont donné leurs réponses. Il reste le bailli, mais je crois que nous connaissons tous la réponse.

Tu repasseras quand tu auras une illumination intelligente...prie pour ça Stiv, c'est un conseil ! il faut croire aux miracles dans la vie...

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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Ven 20 Nov 2009, 16:36

Stace arrive en sifflotant

Bon alors moi je suis completement pour le décret d'Aldin !

Stace s'apperçu que tout le monde rigolait, sauf Stiv bien entendu

Ah... mais euh... c'est pas sur ce décret que je dois donner mon avis ?
Sur le décret de Stiv vous dites ? Ah... Bon attendez que je regarde ça

Regarde le torchon affiché

Dites donc... C'est pas parce que la religion officielle du Comté est la religion Aristotélicienne que l'on doit être baptisé pour se présenter aux élections... Je trouve ça abérant... J'ai même pas besoin de dire non je crois... hein Got

Stace tourna les talons et retourna au travail
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Ryan

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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Ven 20 Nov 2009, 18:03

Citation :
Cher Ryan, Vous êtes Précheur Lescurien. Vous en pensez quoi de ce décret Municipal ? Votre avis d'Aristotélicien dîtes moi ?

Cher Stiv en tant que prêcheur Lescurien, il me plairait en effet que tout bon habitant de Foix ou d'ailleurs, écoutent et reçoivent la parole divine du très haut, et que chacun d'entre eux rejoingnent la famille de l'amitié Aristotélicienne.

Il me plairait en effet que chacun suivent le chemin de Christo notre messie, notre guide et notre miroir de la divinité, mais cela ne doit en aucun cas se faire sous la contrainte. La parole du très haut comme l'a reçu Aristote doit être reçu comme une divinité, comme celle que l'on attendait.... elle doit vous pénétrer, uniquement par sa pureté.

N'oubliez pas les 7 vertus que le très haut nous montre afin de nous en rapprocher, l’amitié, la conservation, le don de soi, la tempérance, la justice, la plaisir et la conviction.

"La tempérance" est aujourd'hui celle dont vous devez faire preuve vers ceux qui n'ont pas encore reçu la parole divine comme un bienfait, soit parce qu'ils ne sont pas pret, soit parce qu'ils n'ont jamais croisé personne pour les guider.

"La tempérance" à comme péché opposé "la colère" car comme vous le savez sûrement à chaque vertu est opposé un péché qui sont respectivement l’avarice, la gourmandise, l’orgueil, la colère, l’envie, l’acédie et la luxure.

Donc mon cher Stiv la colère ne doit pas vous habiter envers ceux qui ne sont point baptiser, mais plutôt la tempérance et seulement avec celle ci vous saurez les guider vers l'amitié Aristotélicienne qui se doit de passer par le baptème.

Et seulement de cette façon mon ami, non point par la force d'un arrêté, ou par un décret.
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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Ven 20 Nov 2009, 19:23

A presque envie d'applaudir Ryan mais... (va prendre un doliprane plutôt hihihi)
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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Dim 06 Déc 2009, 16:02

Bonjour,

Conformément à ce que j'avais annoncé dans mon programme lors de l'élection, je propose ce projet de modification de l’arrêté municipal n°1 concernant l’ouverture du marché de Foix à l’ouverture du marché de Foix : aucune restriction pour l’achat de denrée sur le marché à l'exception du fer et de certains produits dérivés.

Ce nouvel arrêté fait suite aussi à une consultation des citoyens sur la Halle avec un sondage réalisé la semaine dernière et une validation au conseil de Foix.

Voici la proposition du nouvel arrêté que je propose à l'approbation :


Citation :
Arrêté municipal n° 1 du xxxxxx 145x concernant les ventes et achats sur le marché de Foix. Toute personne ne respectant point ces articles, sera poursuivie devant la cour de justice pour escroquerie.

Article 1 : achat sur le marché
Toute personne voulant acheter sur le marché de Foix y est autorisée à l’exception du minerai de fer et des produits dérivés mentionnés à l’Article 4.

Article 2 : vente sur le marché
Les ventes sur le marché de Foix sont autorisées sans restriction (sauf bois et poissons, voir article 3) si elles respectent la grille de prix imposés pour les non-Fuxéens. La mairie pourra éventuellement délivrer des dérogations sur demande écrite au maire.

Bouteille de Lait : 10,00 écus
Sac de Maïs : 3,20 écus
Sac de Blé : 11,50 écus
Sac de Farine : 13,50 écus
Miche de Pain : 6,10 écus
Carcasses de cochons : 15,30 écus
Carcasses de vaches : 30,60 écus
Morceaux de viandes : 17,30 écus
Pas de restriction sur les autres marchandises.

Article 3 : vente de bois et de poisson
Seule la mairie ou une personne dûment mandatée par la mairie peuvent vendre du bois et du poisson.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article 4 : le fer
La vente de fer est libre sur le marché de Foix.
L’achat de fer et de couteaux ou seaux cerclés sont interdits aux personnes étrangères à la ville.
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Gotetdeb

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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Dim 06 Déc 2009, 16:11

Je n'ai pas trop mon mot à dire mais je suis archi mega pour !

Enfin quelqu'un qui tente quelque chose pour faire bouger la ville et attirer du monde. C'est comme ça que Foix trouvera de la main d'oeuvre pour la mine de fer et puis la grille de prix mini fait que les fuxéens ne seront pas désavantagés, tout en maintenant des prix mini pour tous.
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aldindethau
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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Dim 06 Déc 2009, 16:17

Je trouve le prix du blé mini encore trop basse, on avait parlé de 11.80 voir 12 ecus pour les non fuxéens.

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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Dim 06 Déc 2009, 17:04

Oui, c'est vrai que lors de la consultation des Fuxéens tu avais trouvé que le prix du blé était trop bas, puisque je proposai 11,00 écus...

Comme je l'avais annoncé sur la Halle, le conseil a donc revu la grille sur ce point en particulier et a décidé de porter le prix mini pour les non-fuxéens à 11.50 écus.

Ce prix est plus que correct, car il permet à un Fuxéen qui vend son blé à 11.45 de récupérer un salaire journalier de 19.66 écus (4.51 pour la culture de blé et 15.15 s'il va à la mine) tout en conservant un sac à la fin de sa récolté pour semer à nouveau.

Ce qui n'est pas le cas des cultivateurs de maïs... puisqu'avec les prix que je propose eux n'ont que 19.17 de salaire journalier (4.02 pour la culture de blé et 15.15 s'il va à la mine).

Donc les bléiculteurs sont loin d'être défavorisés et ce prix me parait correct. Si l'ont devait l'augmenter, cela ne servirait à rien car aucun non-fuxéen ne mettrait en vente.

Voilà j'espère avoir répondu à ta remarque
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lily-jane

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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Dim 06 Déc 2009, 17:27

Aucune objection sur cet arrêté, je suis pour.
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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Dim 06 Déc 2009, 18:47

Pas de souci non plus...
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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Dim 06 Déc 2009, 20:31

Je crois que vous m'attendez...

Bien alors, je n'ai rien à dire sauf ... ... comme nous en avons déjà parlé ensemble Rapaton... que je pense toujours que cette mesure est dangereuse dans l'état actuelle des choses.

Nous entrons dans une période de pénurie céréalière et de viande... la libéralisation sans restriction risque en effet d'attirer les gens et, si vous pouvez pas fournir, la ville (donc les habitants) vont en souffrir.

Bref, dans l'espoir que j'ai tord, je valide cette demande en espérant que vous observerez tous la plus grande prudence.
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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Dim 06 Déc 2009, 21:55

Rassures toi Maï, je vous informerai de l'impact de cet arrêté; même si la fermeture des frontières ne pourra pas donner une indication exacte de son impact de suite...

Comme je te l'ai dit, un arrêté n'est pas définitif et graver dans le marbre; je pourrais, ou mon successeur, toujours l'abroger si celui est néfaste pour l'économie de Foix.
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aldindethau
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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Sam 19 Déc 2009, 12:02

Registre mise à jour en salle des actes.

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MessageSujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux   Mar 27 Juil 2010, 18:37

Bonjour,

Conformément à ce que j'avais annoncé dans mon programme lors de l'élection, je propose ce projet de modification de l’arrêté municipal n°2 sur les fruits : Modification du prix de rachat de la mairie qui passe de 9.50 écus à 9.00 écus.

Ce nouvel arrêté fait suite aussi à une consultation des citoyens sur la Halle avec un sondage réalisé la semaine dernière et une validation au conseil de Foix.

Voici la proposition du nouvel arrêté que je propose à l'approbation :

Citation :
Arrêté municipal n°2 du 27 Juillet 1458 :
Dans le but d'assurer un salaire minimum aux cueilleurs et d'approvisionner les stocks de la mairie en fruits afin de permettre les échanges avec les autres villes du Comté, le Conseil Municipal de Foix a décidé en date du 27/7/1458 que les fruits en vente au prix de 9.00 écus lui étaient réservés. Les achats peuvent être faits par le maire, le responsable du verger et/ou une personne dûment mandatée par la mairie de Foix.

Toute autre personne se portant acquéreur de fruits à 9,00 écus sera poursuivie en justice pour escroquerie.
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