| [ALBI] Liste des arrêtés municipaux | |
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Auteur | Message |
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jalna
Nombre de messages : 12890 Localisation : Albi aux cotes de Mardokin Date d'inscription : 02/10/2008
| Sujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux Mar 06 Oct 2009, 20:30 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux Mar 01 Déc 2009, 11:41 | |
| Bonjour, suite à la malhonneteté de valère, qui a racheté une barque destinée par contrat à un jeune pécheur, je souhaiterais corriger une faille dans les arrétés albigeois texte original - Citation :
- - Article 4
Les produits vendus à 1 écu par la mairie sont strictement réservés aux gagnants des jeux organisés par la ville d'Albi. texte modifié - Citation :
- - Article 4
Les produits vendus à 1 écu par la mairie sont strictement réservés aux gagnants des jeux organisés par la ville d'Albi. De plus les barques à 50,01 écus vendues par la mairie sont strictement réservées aux pécheurs sous contrat avec la ville. Toute personne rachetant une barque qui ne lui est pas destinée sera poursuivie pour escroquerie merci |
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jalna
Nombre de messages : 12890 Localisation : Albi aux cotes de Mardokin Date d'inscription : 02/10/2008
| Sujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux Mar 01 Déc 2009, 12:24 | |
| Pensez vous qu'il vaut mieux rajouter cela ds un "article 6"? - Citation :
- *~* Arrêté N° 2 concernant les prix pratiqués sur le marché d'Albi
- Article 1 Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie. maïs 3.70 Blé 13.20 légumes 10.50 Lait 10.50 Poisson 19 Viande 18.50 Quintal de carcasse de vaches 32.00 Demi quintal de carcasse de cochons 16.00 Laine: 13.00 Peaux 16.00 farine 15.50 Pain 6.60
- Article 2 Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers)
- Article 3 Le poisson vendu en dessous de 17,51 écus est reservé à la mairie Le poisson entre 17,51 et 18 écus est reservé aux seuls albigeois
- Article 4 Les produits vendus à 1 écu par la mairie sont strictement réservés aux gagnants des jeux organisés par la ville d'Albi.
- Article 5 Le pain vendu à 2 écus, par la mairie ou par un particulier, est strictement réservé aux vagabonds et à nul autre. Toute autre personne s'en portant acquéreur sera poursuivi pour escroquerie.
- Citation :
- Article 6
Les barques à 50,01 écus vendues par la mairie sont strictement réservées aux pécheurs sous contrat avec la ville. | |
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cricri de lazenay
Nombre de messages : 6398 Localisation : Dans les bras de son Mamour Date d'inscription : 26/04/2008
| Sujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux Mer 02 Déc 2009, 00:52 | |
| je suis d'accord avec Jalna il vaut mieux rajouter un article 6 spécifique pour les barques concernant les contrats.
Je trouve inadmissible qu'un personnel de la maréchaussée se livre à ce petit jeu, achète une barque à 50 écus se doutant bien qu'il doit s'agir d'une transaction et qu'il ne veuille pas la rendre, Messire Spartan Prévost ne peut pas intervenir, je vois que Messire Valère est d'une honnêteté à faire frémir et il représente la loi et est chargé de la faire respecter et bien quel bel exemple..... | |
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jalna
Nombre de messages : 12890 Localisation : Albi aux cotes de Mardokin Date d'inscription : 02/10/2008
| Sujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux Mer 02 Déc 2009, 00:59 | |
| Surtout que le prix de 50 ecus ne peut etre affiche que par la mairie... un exemple de mauvaise foi caracterise | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux Mer 02 Déc 2009, 01:21 | |
| Pour moi je valide l'article 6 si ca vous va |
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lily-jane
Nombre de messages : 2292 Localisation : Partout Date d'inscription : 01/07/2008
| Sujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux Mer 02 Déc 2009, 03:20 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux Mer 02 Déc 2009, 14:26 | |
| merci à vous
je peux publier ou je dois attendre l'avis d'autres personnes ?
(dsl je maitrise pas toutes les procédures) |
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Gotetdeb
Nombre de messages : 4617 Localisation : Foix Date d'inscription : 09/05/2008
| Sujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux Mer 02 Déc 2009, 14:32 | |
| il te faut attendre l'avis de Maï encore. Il faut le CAC, le Bailli et le comte. Je suis sur qu'elle ne va pas tarder à arriver...laisse lui un petit mp au cas où elle n'aurait pas vu ta demande . | |
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jalna
Nombre de messages : 12890 Localisation : Albi aux cotes de Mardokin Date d'inscription : 02/10/2008
| Sujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux Mer 02 Déc 2009, 18:17 | |
| puis faut que ce soit depose ds la salle des actes | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux Mer 02 Déc 2009, 19:50 | |
| Oui oui bien sur je valide seulement Marc, tu as un recours à partir du moment ou la vente est communale pour te faire rembourser et (que Joss m'arrête si je me trompe) si ta vente est réservée en halle. Je pense que si Valère refuse de rendre la barque il peut être poursuivit pour escroquerie. |
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jalna
Nombre de messages : 12890 Localisation : Albi aux cotes de Mardokin Date d'inscription : 02/10/2008
| Sujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux Mer 02 Déc 2009, 20:07 | |
| les marchandises reservees ne concernent que l'armee je crois mais il devrait savoir que seule la maire peut mettre une barque a 50 ecus il ne veut rien entendre ... et nous ne pouvons nous appuyer sur aucune loi ces contrats barque ont ete instaures par Ladypassion je m'etonne qu'elle n'ai rien prevu mais en meme temps c'est la premiere fois que cela se presente, que qq un ose refuser de la rendre... | |
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aldindethau Intendant du Chateau
Nombre de messages : 7570 Localisation : Foix Comtat de Tolosa Date d'inscription : 23/08/2008
| Sujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux Sam 19 Déc 2009, 12:16 | |
| Registres mise à jour en salle des actes | |
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alenya.
Nombre de messages : 1020 Localisation : Castelnaudary Date d'inscription : 11/05/2010
| Sujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux Lun 24 Mai 2010, 23:10 | |
| Proposition d'arrêté municipal d'aide aux pêcheurs. - Citation :
- Arrêté n°5 concernant la politique sociale d'Albi à l'encontre des pêcheurs
Préambule, Toute personne ne respectant pas cet arrêté sera poursuivie devant la cour de justice pour escroquerie ou trouble à l'ordre public.
Par le présent arrêté municipal du ..... jars de Mai 1458, le conseil a institué qu’une aide sera versée aux gueux, aux vagabonds et aux paysans sous forme d’aide alimentaire financée en partie par le comté de Toulouse.
Principe défendu Principe 1 Partant du principe qu’un ventre nourri est un ventre comblé, et que toute personne n’utilisant pas ses écus pour ses besoins de première nécessité est à même de les investir dans d’autres biens de consommation tels que la viande, le poisson, les légumes, les armes, les champs, les tavernes ou toute autre forme de bien non exhaustif.
Principe 2 Partant du principe que notre marché est aujourd’hui saturé par des biens de consommation de première et seconde importance, et qu’il est nécessaire pour le désengorger de permettre aux albigeois d’économiser leurs écus afin de mieux les utiliser par la suite.
Article 1 - Commercialisation de pain à 3.50 écus (Pêcheurs) Art. 1.1 Le conseil de la mairie a établit qu’une aide alimentaire aux pêcheurs serait effective en leur proposant des pains à 3,50 écus pièces dans une limite d’approvisionnement de cent pains par mois.
Art. 1.2 Cette aide ne sera versé que contre une attestation de travail à la pêche dans le cadre d'une journée de solidarité.
Art. 1.3 Les journées de solidarité "pêches" sont ordonnés, signés et mise en place par la mairie et par signature du maire en place. Le rôle de contrôle de l'effectivité du travail à la mine est à la charge du Maire où par délégation d'un Albigeois.
Art. 1.4 Toutes personnes ne possédant pas pour origine Albi où une demeure en Albi ne peut utiliser cette aide alimentaire sous peine de poursuite.
Art. 1.5 Toutes personnes originaires d’Albi peut se prévaloir de cette aide.
Article 2 - Confection des pains par la mairie concernant le blé Afin de confectionner les rations de pain, la mairie a établit;
Art. 2.1. La réalisation de ces pains demande la participation d’un où plusieurs cultivateurs de blé désirant écouler une partie de leurs surproductions présent sur le marché à un tarif préférentiel pour la mairie à 10 écus/sac à la production.
Art. 2.2. Dans le cadre d’une prestation demandé par la mairie, où la mairie commande la production à un cultivateur se plaçant en tant que salarié de la mairie. Celui-ci réalise la production des 10 sacs en échanges d’une rémunération de 48 écus, couvrant ses dépenses occasionnelles durant ces trois journées de travail, avec une rémunération égale à 16 écus par jour.
Article 3 - Confection des pains par la mairie concernant la farine
Art. 3.1. La réalisation de ces pains demande la participation d’un où plusieurs meuniers désirant écouler une partie de leurs surproductions présent sur le marché à un tarif préférentiel pour la mairie à 10 écus/sac, un salaire de 20 écus sera reversé au meunier après l’attribution des sacs à un boulanger.
Art. 3.2. Dans le cadre d’une prestation demandé par la mairie et où les sacs de blé sont fournis par cette dernière, le meunier s’engage à percevoir uniquement 20 écus de salaire.
Article 4 - Confection des pains par la mairie concernant le pain.
Art. 4.1. La réalisation de ces pains demande la participation d’un où plusieurs boulangers qui seront amenés à confectionner des pains par fournée de 10 à 12 sacs de farine a partir des réserves de la mairie.
Art. 4.2. Les stères de bois et les sacs de farine étant fournit par la mairie, le boulanger s’engagera à réaliser sa production en échange d’un salaire de 20 écus.
Article 5 - Participation des albigeois. Afin de réaliser cette politique d’aide sociale, la mairie a établit ;
- La réalisation de cette politique se base sur le volontariat d’un où plusieurs concitoyens de la ville désirant participer à la vie sociale de notre ville. - La réalisation de cette politique vient à compléter l’aide alimentaire offerte par le comté pour la participation des gueux, des vagabonds et paysans au fonctionnement des mines. - Le financement du comté est effectif pour un montant de … écus par pain produit. - Le financement de la mairie est effectif pour un montant de … écus par pain produit. | |
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alenya.
Nombre de messages : 1020 Localisation : Castelnaudary Date d'inscription : 11/05/2010
| Sujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux Lun 24 Mai 2010, 23:16 | |
| Proposition d'arrêté municipal pour l'aide aux mineurs. - Citation :
- Arrêté n°4 concernant la politique sociale d'Albi à l'encontre des mineurs
Préambule, Toute personne ne respectant pas cet arrêté sera poursuivie devant la cour de justice pour escroquerie ou trouble à l'ordre public.
Par le présent arrêté municipal du ..... jars de Mai 1458, le conseil a institué qu’une aide sera versée aux gueux, aux vagabonds et aux paysans sous forme d’aide alimentaire financée en partie par le comté de Toulouse.
Principe défendu Principe 1 Partant du principe qu’un ventre nourri est un ventre comblé, et que toute personne n’utilisant pas ses écus pour ses besoins de première nécessité est à même de les investir dans d’autres biens de consommation tels que la viande, le poisson, les légumes, les armes, les champs, les tavernes ou toute autre forme de bien non exhaustif.
Principe 2 Partant du principe que notre marché est aujourd’hui saturé par des biens de consommation de première et seconde importance, et qu’il est nécessaire pour le désengorger de permettre aux plus jeunes d’économiser leurs écus afin de mieux les utiliser par la suite.
Article 1 - Commercialisation de pain à 3.50 écus (Mine) Art. 1.1 Le conseil de la mairie a établit qu’une aide alimentaire pour les gueux, vagabonds et les paysans serait effective en leur proposant des pains à 3,50 écus pièces dans une limite d’approvisionnement de cent pains par mois.
Art. 1.2 Cette aide ne sera versé que contre une attestation de travail à la mine dans le cadre d'une journée de solidarité.
Art. 1.3 Les journées de solidarité "mine" sont ordonnés, signés et mise en place par la mairie et par signature du maire en place. Le rôle de contrôle de l'effectivité du travail à la mine est à la charge du Maire où par délégation d'un Albigeois.
Art. 1.4 Toutes personnes ne possédant pas pour origine Albi où une demeure en Albi ne peut utiliser cette aide alimentaire sous peine de poursuite.
Art. 1.5 Toutes personnes originaires d’Albi mais possédant un titre égal ou supérieur à Artisan ne peut se prévaloir de cette aide et s’expose à des poursuites judiciaires.
Article 2 - Confection des pains par la mairie concernant le blé Afin de confectionner les rations de pain, la mairie a établit;
Art. 2.1. La réalisation de ces pains demande la participation d’un où plusieurs cultivateurs de blé désirant écouler une partie de leurs surproductions présent sur le marché à un tarif préférentiel pour la mairie à 10 écus/sac à la production.
Art. 2.2. Dans le cadre d’une prestation demandé par la mairie, où la mairie commande la production à un cultivateur se plaçant en tant que salarié de la mairie. Celui-ci réalise la production des 10 sacs en échanges d’une rémunération de 48 écus, couvrant ses dépenses occasionnelles durant ces trois journées de travail, avec une rémunération égale à 16 écus par jour.
Article 3 - Confection des pains par la mairie concernant la farine
Art. 3.1. La réalisation de ces pains demande la participation d’un où plusieurs meuniers désirant écouler une partie de leurs surproductions présent sur le marché à un tarif préférentiel pour la mairie à 10 écus/sac, un salaire de 20 écus sera reversé au meunier après l’attribution des sacs à un boulanger.
Art. 3.2. Dans le cadre d’une prestation demandé par la mairie et où les sacs de blé sont fournis par cette dernière, le meunier s’engage à percevoir uniquement 20 écus de salaire.
Article 4 - Confection des pains par la mairie concernant le pain.
Art. 4.1. La réalisation de ces pains demande la participation d’un où plusieurs boulangers qui seront amenés à confectionner des pains par fournée de 10 à 12 sacs de farine a partir des réserves de la mairie.
Art. 4.2. Les stères de bois et les sacs de farine étant fournit par la mairie, le boulanger s’engagera à réaliser sa production en échange d’un salaire de 20 écus.
Article 5 - Participation des albigeois. Afin de réaliser cette politique d’aide sociale, la mairie a établit ;
- La réalisation de cette politique se base sur le volontariat d’un où plusieurs concitoyens de la ville désirant participer à la vie sociale de notre ville. - La réalisation de cette politique vient à compléter l’aide alimentaire offerte par le comté pour la participation des gueux, des vagabonds et paysans au fonctionnement des mines. - Le financement du comté est effectif pour un montant de … écus par pain produit. - Le financement de la mairie est effectif pour un montant de … écus par pain produit.
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aldindethau Intendant du Chateau
Nombre de messages : 7570 Localisation : Foix Comtat de Tolosa Date d'inscription : 23/08/2008
| Sujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux Mar 25 Mai 2010, 09:24 | |
| Je m'y penche ce jour et je vous donne ma reponse. Ce sont des arretés completement inédit ou ce sont des articles modifiés d'arreté en cours? | |
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alenya.
Nombre de messages : 1020 Localisation : Castelnaudary Date d'inscription : 11/05/2010
| Sujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux Mar 25 Mai 2010, 13:48 | |
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aldindethau Intendant du Chateau
Nombre de messages : 7570 Localisation : Foix Comtat de Tolosa Date d'inscription : 23/08/2008
| Sujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux Mar 25 Mai 2010, 13:53 | |
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alenya.
Nombre de messages : 1020 Localisation : Castelnaudary Date d'inscription : 11/05/2010
| Sujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux Mar 25 Mai 2010, 13:57 | |
| Vous validez ? Ca veut dire que vous acceptez ?? C'est bon je peux faire appliquer les arrêtés ?
Y'a juste les deux dernières phrases là, qui parlent du montant de la participation du comté et de la ville ... il faut que je vois ce soir avec mon CAC ce qu'il souhaite mettre à cet endroit. | |
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aldindethau Intendant du Chateau
Nombre de messages : 7570 Localisation : Foix Comtat de Tolosa Date d'inscription : 23/08/2008
| Sujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux Mar 25 Mai 2010, 14:05 | |
| Attendez, le CAC et le Bailli doivent valider aussi avant affichage. | |
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alenya.
Nombre de messages : 1020 Localisation : Castelnaudary Date d'inscription : 11/05/2010
| Sujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux Mar 25 Mai 2010, 14:07 | |
| Oups !!!
Alenya se dit qu'elle veut vraiment aller trop vite ... preuve de son enthousiasme sans doute car le projet a été longuement discuté au sein du conseil
Biensûr, je me disais aussi que j'allais un peu vite ^^ | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux Mar 25 Mai 2010, 19:28 | |
| ca me va aussi. validé |
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bea06
Nombre de messages : 1567 Date d'inscription : 29/05/2009
| Sujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux Mar 25 Mai 2010, 20:06 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux Mar 25 Mai 2010, 20:39 | |
| feu vert Alenya ! go go go ! |
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alenya.
Nombre de messages : 1020 Localisation : Castelnaudary Date d'inscription : 11/05/2010
| Sujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux Mar 25 Mai 2010, 23:02 | |
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