Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
-50%
Le deal à ne pas rater :
-50% Baskets Nike Air Huarache
64.99 € 129.99 €
Voir le deal

 

 [IC] Zeinis 15 écus pour 0 pts x 2 18/05/1457 (S/S)

Aller en bas 
AuteurMessage
Ladypassion

Ladypassion


Nombre de messages : 3102
Localisation : sans terre ni attache
Date d'inscription : 22/04/2008

[IC] Zeinis 15 écus pour 0 pts x 2 18/05/1457 (S/S) Empty
MessageSujet: [IC] Zeinis 15 écus pour 0 pts x 2 18/05/1457 (S/S)   [IC] Zeinis 15 écus pour 0 pts x 2 18/05/1457 (S/S) EmptyLun 18 Mai 2009, 20:03

Ville de Castelnaudary contre : Zeinis
Date : 18/05/1457

Chef d'accusation : Infraction aux caractéristiques
Suspect: Zeinis
Casier judicaire : vierge
dossier instruit par : sergent Ladypassion
Victime : comté (employé : Alphonsyne et Jacquouille83 )
Témoin :
Preuves : [IC] Zeinis 15 écus pour 0 pts x 2 18/05/1457 (S/S) Zeinisinfraccarac18mai[IC] Zeinis 15 écus pour 0 pts x 2 18/05/1457 (S/S) Zeinisinfraccarac18maie

Décret : du 23/04/1457
Spoiler:

Du Coutumier : Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:

Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à Zeinis le 18/05/1457 à 19 h 00 :
Spoiler:

vu en ville le 18 Mai 2009 à 15h09



=> Courrier envoyé à Zeinis le 18/05/1457 à 22 h 05 :
Spoiler:

Vu en ville le 18 Mai 2009 à 15h09


=> Courrier envoyé à Alphonsyne et Jacquouille83 le 18/05/1457 à 22 h 05 pour information :
Spoiler:

vu en ville le 18 Mai 2009 à 20h48

Spoiler:

vu en ville le 18 Mai 2009 à 20h47

=> Courrier reçu :
Spoiler:

Commentaires :
classé S/S. l'employeur ne s'étant pas montré après mon courrier
Revenir en haut Aller en bas
 
[IC] Zeinis 15 écus pour 0 pts x 2 18/05/1457 (S/S)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: Castèl Narbonés - Château Narbonnais :: Torre Ramond - Tour raimondine :: Departament de la Seguretat - Département de la Sûreté :: Ofici de la Bailiá - Office de la Prévôté :: Barri de Castelnou d'Arri - Quartier de Castelnaudary :: Archives du barri de Castelnaudary-
Sauter vers: